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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le jeudi 19 octobre 2017

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 19 octobre 2017, à 11 h 20, dans la pièce 237-C, Édifice du Centre.

Président : L'honorable Geoff Regan, Président de la Chambre des Communes

Présents : Les honorables Bardish Chagger, Pablo Rodriguez et Candice Bergen; MM. Mark Strahl et Murray Rankin

Secrétaire du Bureau : Charles Robert, greffier de la Chambre des Communes

Aussi présents : Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; Rob Wright, sous-ministre adjoint, Services publics et Approvisionnement Canada, Direction générale de la Cité parlementaire; Susan Kulba, directrice principale, Gestion des programmes d’Architecture et de la Vision et le plan à long terme (VPLT); Daniel G. Paquette, dirigeant principal des finances; André Gagnon, sous-greffier, Procédure; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information; Guillaume La Perrière Marcoux, Secrétariat

NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU

Conformément aux paragraphes 50(2) et 50(5) de la Loi sur le Parlement du Canada, M. Mark Strahl a été assermenté à titre de membre du Bureau (le 28 septembre 2017).


PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau adopte le procès-verbal de la réunion du 8 juin 2017 et en approuve le dépôt.


AFFAIRES DÉCOULANT DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau prend connaissance de la correspondance distribuée depuis la dernière réunion.


VISION ET PLAN À LONG TERME (VPLT) DE LA CITÉ PARLEMENTAIRE

Rob Wright et Susan Kulba font le point sur la situation et répondent aux questions sur les progrès et les prochaines étapes concernant la VPLT de la Cité parlementaire.


ADMINISTRATION


États financiers audités pour l’exercice 2016-2017

Daniel G. Paquette donne un aperçu de la situation et répond aux questions concernant les États financiers audités pour l’exercice 2016-2017.


Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice 2017 2018

Daniel G. Paquette donne un aperçu de la situation et, avec André Gagnon et Stéphan Aubé, répond aux questions concernant le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice 2017 2018.

Le Bureau approuve le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 34,9 millions de dollars pour l’exercice 2017 2018. Le montant total se répartit comme suit : un financement permanent de 10,7 millions de dollars pour gérer l’augmentation d’un certain nombre d’activités et de services, en plus de l’initiative de divulgation des dépenses pour les agents supérieurs de la Chambre; et un financement temporaire de 24,2 millions de dollars pour financer des initiatives menées à court terme ou en cours d’exercice.


NOMINATION D’UN PORTE-PAROLE DU BUREAU

Conformément au paragraphe 37(2) du Règlement, M. Mark Strahl est nommé porte-parole du Bureau en remplacement de M. Gordon Brown.


La séance est levée.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne