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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Réunion 105 Lundi 27 mai 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Objet du Budget principal des dépenses 2024-2025

Début de l'étude Lundi 27 mai 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025 : crédit 1a sous la rubrique du Bureau du secrétaire du gouverneur général, et crédits 1a et 5a sous la rubrique du secrétariat du Conseil du Trésor

Début de l'étude Lundi 27 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d’inviter le ministre de la Sécurité publique, des Institutions démocratiques et des Affaires intergouvernementales

Début de l'activité Vendredi 24 mai 2024
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-64, Loi concernant l'assurance médicaments

Réunion 117 Vendredi 24 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 66 présenté à la Chambre Vendredi 24 mai 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 66 adopté par la Chambre Vendredi 24 mai 2024
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 116 Jeudi 23 mai 2024
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-64, Loi concernant l'assurance médicaments

Réunion 116 Jeudi 23 mai 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Comportement coercitif

Réunion 110 Jeudi 23 mai 2024
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