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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Efforts de stabilisation du prix des aliments

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 23 mai 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique, crédit 1 sous la rubrique Bureau du conseiller sénatorial en éthique, crédit 1 sous la rubrique Commissariat au lobbying, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée au Canada

Rapport 11 présenté à la Chambre Jeudi 23 mai 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 23 mai 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Début de l'étude Jeudi 23 mai 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-322, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national visant l’établissement d’un programme d’alimentation en milieu scolaire

Réunion 114 Jeudi 23 mai 2024
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 101 Jeudi 23 mai 2024
LANG Comité permanent des langues officielles

Développement économique des communautés de langues officielles en situation minoritaire

Réunion 101 Jeudi 23 mai 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Antisémitisme et mesures supplémentaires qui pourraient être prises pour répondre aux craintes légitimes exprimées par la communauté juive du Canada

Réunion 105 Jeudi 23 mai 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 100 Mercredi 22 mai 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Réponse du gouvernement au dernier rapport du Comité spécial sur l'Afghanistan

Réunion 100 Mercredi 22 mai 2024
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