PROCÈS-VERBAL
LE JEUDI 23 NOVEMBRE 1995
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 8 h 45, à la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Jerry Pickard (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Jean-Guy Chrétien, Marlene Cowling, Jake Hoeppner, Jean Landry, John Maloney, Glen McKinnon, Jerry Pickard, Julian Reed et Lyle Vanclief.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de recherche, et Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins: De l'Institut pour la protection des cultures: Jack King, président; Charles Milne, vice-président, Affaires gouvernementales; Cam Davreux, vice-président. De Santé Canada: Ivo Krupka, chef, Politiques-Solutions de rechange-Mesures législatives, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le coût des intrants agricoles.
Jack King et les autres témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Ivo Krupka fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 5 DÉCEMBRE 1995
[Traduction]
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 45, à la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Jerry Pickard, (président).
Membres du Comité présents: Murray Calder, Marlene Cowling, Wayne Easter, Jake Hoeppner, Jean Landry, John Maloney, Glen McKinnon, Jerry Pickard, Julian Reed et Lyle Vanclief.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche et Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Le Comité étudie un projet de lettre sur les coûts des intrants agricoles destiné au ministre canadien de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.
Il est convenu--Qu'on modifie la lettre en ajoutant une légende à la figure 4.
Sur la motion de Marlene Cowling, il est convenu--Que le projet de lettre sur les coûts des intrants alimentaires destiné au ministre canadien de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire soit adopté tel que modifié.
Le Comité étudie un projet de lettre sur les normes de certification des aliments biologiques destiné au ministre canadien de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.
Sur la motion de Lyle Vanclief, il est convenu--Que l'on modifie l'ébauche en supprimant la deuxième phrase du deuxième paragraphe et en la remplaçant par une autre exprimant le souhait du Comité d'examiner le projet de règlement sur les normes de certification des aliments biologiques avant l'entrée en vigueur de celui-ci.
Il est convenu--Que le projet de lettre sur les normes de certification des aliments biologiques destiné au ministre canadien de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire soit adopté tel que modifié.
Le Comité étudie le septième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.
Sur la motion de Marlene Cowling, il est convenu--Que l'on modifie le rapport en ajoutant «groupes d'agricultrices» au cinquième alinéa de l'article 3.
Il est convenu--Que le septième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté tel que modifié.
À 10 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 12 DÉCEMBRE 1995
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 8 h 35, à la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Jerry Pickard, (président).
Membres du Comité présents: Cliff Breitkreuz, Murray Calder, Jean-Guy Chrétien, Marlene Cowling, Wayne Easter, Elwin Hermanson, Jake Hoeppner, Jean Landry, John Maloney, Glen McKinnon, Jerry Pickard, Julian Reed et Lyle Vanclief.
Membres suppléants présents: Vic Althouse et Leon Benoit.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche.
Témoins: De la Western Barley Growers' Association: Wayne Kriz, président. De la «Western Canadian Wheat Growers' Association»: Pat Durnin, président. Du «Western Grain Marketing Panel»: Tom Molloy, expert en chef. De la Commission canadienne du blé: Lorne Hehn, commissaire en chef.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, un débat général sur les résultats du référendum albertain et sur la vente du blé et de l'orge à un guichet unique par la Commission canadienne du blé.
Wayne Kriz et Pat Durnin font une déclaration et répondent aux questions.
Tom Molloy fait une déclaration et répond aux questions.
Lorne Hehn fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Marc Toupin