[Enregistrement électronique]
Le jeudi 28 septembre 1995
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[Traduction]
La greffière du comité: Je déclare la séance ouverte.
Je constate qu'il y a quorum.
Le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prête à recevoir les motions en ce sens.
M. Richardson (Perth - Wellington - Waterloo): Je propose M. George Proud.
Mme Hickey (St-John's-Est): J'appuie la motion.
La greffière: Y a-t-il d'autres nominations ou motions? Non?
La motion est adoptée.
La greffière: Je déclare M. George Proud dûment élu président du comité.
Le président: Monsieur Mifflin.
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M. Mifflin (Bonavista - Trinity - Conception): Je remarque que le point suivant à l'ordre du jour est l'élection des vice-présidents. Je propose la nomination à ce titre de Jean-Marc Jacob.
M. Bertrand (Pontiac - Gatineau - Labelle): J'appuie la motion.
Le président: La première motion propose l'élection de M. Jean-Marc Jacob comme vice-président du comité.
M. Frazer (Saanich - Les Îles-du-Golfe): En fait, ce ne sont pas tant des motions que des nominations, je crois.
La greffière: Elles sont présentées comme des motions, monsieur Frazer.
M. Frazer: La motion visait à proposer la nomination, je crois.
Le président: Il a été proposé que quelqu'un soit élu à la vice-présidence du comité.
Que tous ceux qui sont en faveur de M. Jacob disent «oui». Que tous ceux qui sont opposés disent «non».
La motion est adoptée.
Le président: M. Jacob est le nouveau vice-président du comité.
A-t-on d'autres candidats à proposer à la vice-présidence du comité?
Mme Hickey: Je propose M. Richardson.
M. O'Reilly (Victoria-Haliburton): J'appuie la motion.
La motion est adoptée.
Le président: Je vous remercie tous.
Il faut former un comité directeur. Je propose que sa composition soit la même que la dernière fois: les deux vice-présidents et le président du comité, plus un autre membre.
M. Frazer: Je propose Jim Hart comme autre membre.
Le président: Et moi je propose M. Mifflin.
Mme Hickey: J'appuie cette motion.
M. Mifflin: Monsieur le président, combien de membres doit compter le comité directeur? S'il n'en tient qu'à moi - tous seront d'accord, je crois - moins il y a de membres, mieux c'est.
Le président: Le comité directeur sera composé de moi-même et de cinq autres membres.
M. Mifflin: Il comptera donc un membre de chacun des partis d'opposition et le secrétaire parlementaire. Cela a du sens.
Le président: C'est bon. Tous sont-ils d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Lorsque nous en aurons terminé avec cette partie de la séance, le comité autorise-t-il le comité directeur à siéger en tant que tel?
M. Mifflin: Évidemment. Plus vite nous commencerons, mieux ce sera.
Le président: La motion est adoptée.
Je déclare donc la présente partie de la séance levée et je demanderais aux membres du comité directeur de demeurer sur place afin que nous puissions tenir notre réunion.