[Enregistrement électronique]
Le mardi 26 septembre 1995
.0904 
[Traduction]
La greffière du comité: Mesdames et messieurs les députés, je vois qu'il y a quorum.
[Français]
Conformément aux articles 104(1), 106(1), 106(2) et 116 du Règlement, le choix d'un président est le premier sujet à l'ordre du jour.
[Traduction]
Je suis prête à accepter des motions en ce sens.
Monsieur Bryden.
M. Bryden (Hamilton - Wentworth): Je suis heureux de proposer la candidature de M. Paul Zed au poste de président du comité.
La greffière: M. Bryden propose que M. Paul Zed soit élu président du comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
La motion est adoptée
La greffière: Je déclare M. Paul Zed dûment élu et je l'invite à prendre le fauteuil.
Le président: Je vous remercie, chers collègues, de cet appui impressionnant.
Monsieur White.
.0905
M. White (Fraser Valley-Ouest): Permettez-moi de proposer M. Gilmour comme vice-président.
Le président: Très bien, j'accepte sa candidature. Y a-t-il d'autres candidatures?
[Français]
M. Bellemare (Carleton - Gloucester): J'aimerais proposer M. Jean-Paul Marchand, de l'Opposition officielle, comme vice-président.
[Traduction]
Le président: Monsieur White, si vous n'y voyez pas d'inconvénient, nous élirons d'abord le vice-président représentant le parti ministériel, et ensuite celui qui représentera l'opposition. Y voyez-vous un inconvénient, messieurs Bellemare et White? Procédons pour l'instant à l'élection du vice-président représentant le parti ministériel. Cela vous va?
M. White (Fraser Valley-Ouest): Tout à fait.
Le président: Très bien.
Vous de même, monsieur Bellemare?
M. Bellemare: Oui, monsieur.
Le président: Chers collègues, l'un d'entre vous veut-il proposer quelqu'un comme vice-président... Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le comité élira deux vice-présidents. Je suis prêt à accepter des candidatures au poste de vice-président représentant le parti ministériel.
Vous avez la parole, monsieur Murray.
M. Murray (Lanark - Carleton): J'aimerais proposer la candidature de M. Eugène Bellemare.
La motion est adoptée
[Français]
M. Asselin (Charlevoix): Monsieur le président, maintenant que le vice-président du côté du gouvernement a été nommé, je propose M. Jean-Paul Marchand, de l'Opposition officielle, à titre de vice-président.
[Traduction]
Le président: Nous avons réservé deux motions, et si vous n'y voyez pas d'inconvénient, j'aimerais d'abord que nous les mettions aux voix. Elles portaient sur les candidatures proposées par MM. White et Bellemare. Quelqu'un a proposé l'élection de M. Marchand et quelqu'un d'autre... Qui aviez-vous proposé?
M. White (Fraser Valley-Ouest): M. Gilmour.
Le président: Chers collègues, comment voulez-vous que nous procédions? Prenons une motion à la fois. Commençons par celle de M. White.
M. White (Fraser Valley-Ouest): Monsieur le président, on a déjà tenu des votes publics sur le sujet.
Le président: Vous avez raison.
M. White (Fraser Valley-Ouest): Cela semble raisonnable.
Le président: Très bien.
M. Harris (Prince George - Bulkley Valley): Monsieur le président, pourriez-vous tenir un vote par appel nominal?
Le président: Oui, monsieur Harris.
Je recommande que nous procédions d'abord à la mise aux voix de la motion de M. White et que nous le fassions par appel nominal.
M. White propose que M. Gilmour soit élu vice-président représentant l'opposition. Je demande à la greffière de tenir un vote par appel nominal.
La motion est rejetée [voir Procès-verbaux]
Le président: Chers collègues, la motion suivante est présentée par M. Bellemare. Il propose que M. Marchand soit élu vice-président du comité. Êtes-vous prêt à passer au vote? Je suppose que vous voulez un vote par appel nominal dans ce cas-ci également.
M. White (Fraser Valley - Ouest): Bien que nous connaissions d'avance l'issue de ce vote, nous aimerions qu'il ait lieu par appel nominal.
Le président: Je vous remercie. Dans l'autre comité où je siégeais, nous tenions aussi assez fréquemment des votes par appel nominal.
La motion est adoptée [voir Procès-verbaux]
Le président: Félicitations, monsieur Marchand.
Chers collègues, nous avons réglé toutes les questions à l'ordre du jour. Je vous invite, au cours des jours qui viennent, à réfléchir aux sujets sur lesquels vous aimeriez que nous nous penchions dans les prochaines semaines.
.0910
Je crois comprendre qu'on a préparé une ébauche de rapport sur la sous-traitance, question sur laquelle votre comité s'est penché pendant plusieurs mois. Je suggère que le rapport soit produit immédiatement et je demanderais au vice-président de l'examiner et de peut-être le faire distribuer afin que le comité puisser terminer cette étude. Je pense qu'il serait inapproprié que je le fasse, étant donné que je n'ai pas assisté aux audiences ni entendu les témoignages. Nous devrions donc publier ce rapport le plus tôt possible.
Donc, monsieur Bellemare, accepteriez-vous de vous charger de la préparation du rapport et de le faire distribuer afin que les collègues puissent y jeter un coup d'oeil?
M. Bellemare: Volontiers, avec l'aide du personnel.
Le président: Parfait.
Chers collègues, l'autre question est celle du comité de direction. Pouvez-vous me rappeler qui est membre du comité de direction, ou est-il nécessaire de reconstituer ce comité, madame la greffière?
La greffière: Je pense qu'il est peut-être nécessaire de le reconstituer. Du côté du Parti réformiste, il y a eu un changement. Si les autres veulent rester, il n'y aurait pas de changement de leur côté, mais pour ce qui est des Réformistes, il y avait M. Epp, qui n'est plus membre de notre comité.
Le président: Donc, il y a M. Marchand et M. Bellemare, et il faut...
La greffière: M. Duhamel, vous, et il faut un autre membre du Parti réformiste.
M. Duhamel (Saint-Boniface): Un petit éclaircissement. Il conviendrait peut-être que le président consulte chaque parti pour voir si ces députés veulent continuer d'être membres du comité de direction, ou s'il souhaite que ces députés continuent, particulièrement ceux de son parti. Je le dis avec sincérité. On pourrait peut-être consulter chaque parti pour voir quel député ils veulent. Par exemple, M. Marchand ne veut peut-être pas continuer d'être membre du comité de direction. Je propose donc que l'on procède de cette façon.
Le président: Très bien, c'est acceptable. J'ai l'intention de convoquer une séance du comité de direction soit plus tard au cours de la journée, soit en début de journée demain. Donc, au cours des 24 prochaines heures, tous les partis pourraient peut-être faire savoir à la greffière qui seront les membres du comité de direction, ce qui nous permettra de nous pencher sur l'orientation que notre comité a l'intention de prendre.
Quoi qu'il en soit, j'ai eu l'occasion d'avoir une conversation préliminaire avec bon nombre d'entre vous. Au cours des trois prochains mois, je crois qu'il y aura des questions très importantes que nous devrons étudier. Je sais que certains travaux ne sont pas encore terminés, comme je l'ai dit précédemment, mais M. Bellemare a maintenant accepté de s'en charger. Je ne crois pas que cela devrait retarder nos travaux.
J'ai demandé à la greffière de me préparer une liste de quelques questions que nous pourrions examiner, et je rencontrerai l'attaché de recherche plus tard. J'aimerais que ces questions soient présentées immédiatement au comité de direction, car je pense qu'il y en aura un certain nombre que nous voudrons examiner. Naturellement, la décision revient au comité de direction. Je tiens à ce que cette décision soit prise à la suite d'un consensus et que ce soit une équipe de parlementaires qui se penchent sur la question.
Je vous donnerai cependant mon propre point de vue. En tant que président, j'estime que nous ne devrions pas tenir de très longues audiences. Je préférerais que notre comité s'attaque à des questions qui exigent rapidité et efficacité; en d'autres termes, à des projets qui s'étaleraient sur deux ou trois semaines. J'ai tendance à préférer les opérations de type SWAT, si vous voulez, c'est-à-dire examiner une question et faire une recommandation au gouvernement. Pour les nouveaux membres du comité, comme moi... je suis un nouveau membre du comité, c'est évident. J'ai l'intention, au cours des prochains jours, de rencontrer les sous-ministres ou sous-ministres adjoints des ministères dont notre comité a la responsabilité afin de leur demander de nous donner des séances d'information. J'invite donc tous les collègues qui voudraient participer à ces séances d'information à se joindre à moi.
.0915
Ce serait plutôt pour que les nouveaux membres puissent se familiariser avec les choses. Je ne sais pas exactement qui est nouveau et qui ne l'est pas.
Monsieur Bryden.
M. Bryden: Je me demandais si chacun d'entre nous pourrait faire des suggestions au comité de direction au cours des prochains jours...
Le président: Oui.
M. Bryden: ...et le comité permanent pourrait peut-être même discuter des divers dossiers que nous pourrions étudier avant que le comité de direction se réunisse pour prendre la décision finale. Il y a un certain nombre de projets dont certains d'entre nous ont discuté ensemble et que nous aimerions au moins proposer, car cela pourrait intéresser d'autres députés également.
Le président: Très bien. J'examinerai cette question après que M. Duhamel...
M. Duhamel: J'ai quelques questions à soulever. Bien que ce que vous avez dit au sujet de très longues audiences ne me pose aucun problème en particulier, j'aimerais cependant faire une petite mise en garde.
Comme vous le savez, on se retrouve parfois avec le produit des questions que nous examinons. De façon générale, j'aime ce que vous dites, mais, en même temps, la ou les questions à l'étude peuvent nécessiter de nombreux témoignages.
Le président: C'est vrai.
M. Duhamel: La deuxième chose que je voulais dire, c'est que, bien qu'il y ait encore un grand projet non terminé, peut-être que dans quelques instants la greffière pourrait nous dire s'il y en a plus d'un. En toute honnêteté, je ne m'en souviens pas; je suis désolé.
Une autre question - et vous pourriez peut-être tout simplement la prendre en considération pour l'instant - c'est la fréquence à laquelle nous allons nous réunir. C'est une question importante pour moi, car j'aime planifier. Certains comités se réunissent une fois par semaine. Personnellement, je trouve que c'est beaucoup.
Enfin, si notre comité a l'intention de fonctionner d'une façon unique ou différente, nous devrions peut-être en parler, afin de ne pas nous retrouver devant une controverse disfonctionnelle. En d'autres termes, si vous ou d'autres avez certaines préférences quant au fonctionnement de notre comité, nous devrions en parler. Je vous en saurais gré. Je préfère en parler maintenant plutôt que plus tard, si nous voulons éviter les problèmes.
Le président: Merci, monsieur Duhamel. Je vais vous faire part de mes préférences. Les séances qui durent plus d'une heure ne sont habituellement pas productives. Je préfère tenir de nombreuses séances - aussi bien être honnête avec vous - et la raison pour laquelle nous aurons de nombreuses séances, c'est qu'au Comité permanent de l'industrie, le comité dont j'étais membre auparavant, il y avait toute une série de projets en cours. Cela étant dit, j'estime que les comités offrent au gouvernement l'occasion d'entreprendre certaines activités que les ministères ne peuvent peut-être pas entreprendre. Mon approche est peut-être légèrement différente, mais si nous pouvons nous réunir en comité plénier dans quelques minutes et aborder certaines des questions...si nous avons un projet, nous pourrions nous réunir deux ou trois fois par semaine pour discuter de ce projet.
Ce serait plutôt un projet de deux ou trois semaines; nous nous attaquons au projet, nous produisons un rapport, et nous faisons une recommandation. Qu'il s'agisse d'une question touchant le Conseil du Trésor, la fonction publique, les services gouvernementaux ou autres, ce sera une question d'intérêt. Ce ne sera pas un comité léthargique; je considère notre comité comme étant extrêmement important, un comité actif et proactif.
M. Duhamel: Je pense que notre comité était raisonnablement efficace, et nous tenions une séance par semaine. Tous les comités, comme tous les députés, peuvent s'améliorer. C'est peut-être une question dont il faudrait parler.
Le président: Certainement.
M. Duhamel: J'ai d'autres rôles à remplir. Je suis secrétaire parlementaire, je suis député, et ma circonscription est très éloignée. Je rentre à la maison toutes les fins de semaine.
Le président: Certainement, moi aussi, tout comme bon nombre de députés.
M. Duhamel: Je tiens à une séance par semaine tout autant que vous tenez à plusieurs séances par semaine.
Le président: Merci.
Monsieur Bryden.
M. Bryden: Je ne peux m'empêcher d'intervenir moi aussi un peu dans le débat.
Je préférerais qu'on ait un peu plus de souplesse qu'auparavant en ce qui a trait aux séances du comité. Je ne crains pas les séances en soirée, préférablement en début de soirée. Je pense qu'il est très important parfois, lorsqu'on se penche sur une question, de tenir un certain nombre de séances assez près les unes des autres pour terminer un projet plutôt que d'étaler les séances sur une longue période.
.0920
Si je comprends très bien ce que dit M. Duhamel, je suis néanmoins soumis moi aussi à certaines pressions. Je voudrais toutefois que notre comité se mette à l'oeuvre sans tarder. C'est un comité très important à mon avis.
Le président: Permettez-moi de répondre à ce que vous venez de dire, monsieur Duhamel. Vous m'avez demandé de vous dire comment j'entendais procéder. Je vous l'ai dit pour que vous n'en soyez pas surpris.
Je n'aime pas les réunions qui traînent en longueur, pas plus que les réunions trop fréquentes, mais le fait est que nous prenons un nouveau départ. Peu importe vos dispositions à mon égard, vous devriez profiter du changement de présidence, qui pourrait être l'occasion d'un changement d'orientation. C'est en fait une prérogative que j'ai, mais j'espère que l'initiative ne viendra pas seulement de moi, mais que nous procéderons par voie de consensus. C'est pourquoi j'accorde beaucoup d'importance au comité de direction, et vous aurez l'occasion de vous faire entendre à ce comité.
Sachez par ailleurs, monsieur Duhamel, que j'ai tendance à être assez souple comme président et de procéder autant que possible dans un esprit de collégialité. Dans mon optique, comme dans la vôtre aussi, j'en suis sûr, notre travail serait un travail d'équipe, et j'ai tendance à ne pas insister sur une application rigoureuse des règlements. D'autres cependant vous diront que je n'hésiterai pas à les appliquer si c'est nécessaire. Je voudrais toutefois que chacun se sente parfaitement libre.
Oui, monsieur Marchand.
M. Marchand (Québec-Est): Je voulais simplement dire que le comité directeur pourrait peut-être examiner le travail que nous avons à faire, c'est-à-dire les propositions ou les sujets auxquels nous nous intéresserons, et que nous pourrions peut-être prévoir un certain nombre de séances du comité pour étudier les questions les plus urgentes. Ce serait la première chose à faire à mon avis.
Le président: Bien sûr.
M. Marchand: Nous pourrions peut-être attendre deux ou trois jours pour voir quels seraient nos sujets d'étude possibles avant de convoquer le comité directeur.
Le président: Vous avez la parole, monsieur White.
M. White (Fraser Valley-Ouest): Il n'arrive peut-être pas souvent que je sois d'accord avec M. Duhamel, mais se réunir une fois par semaine, c'est beaucoup.
Je viens d'être témoin, monsieur le président, du vote démocratique auquel nous venons de participer, et je suis préoccupé par notre rôle à ce comité. Si nous sommes effectivement ici pour discuter ouvertement de questions touchant le ministère ou le comité, je me demande dans quelle mesure notre opinion compte vraiment en dernière analyse. J'ai eu l'occasion de participer à plusieurs comités où l'on disait essentiellement: «Merci beaucoup pour votre opinion», et où l'on continuait tout simplement. Si vous voulez que nous travaillions en équipe, que nous travaillions par consensus, si vous voulez notre participation, je crois que vous ne devriez pas oublier que, pour que le comité fonctionne de façon démocratique, il faut qu'on nous écoute. Si vous nous écartez, il ne faut pas vous attendre à ce que nous jouions le jeu de la démocratie. Nous ne nous prêterons pas à ce genre de mascarade où tous les points de vue sont exlus, sauf un.
Le président: Merci, monsieur White.
M. White (Fraser Valley-Ouest): Et je ne dis pas cela pour être méchant.
Le président: Non, certainement pas. Monsieur Harris.
M. Harris: Je suis membre associé du comité, et j'assisterai aux réunions quand il manquera des députés. Je sais que je ne peux pas voter quand je suis ici seulement en visite; je comprends cela. Je me demande si le ministre vous a fait savoir quelles sont les questions qu'il voudrait que le comité examine dans un avenir rapproché. Par ailleurs, pourrions-nous demander au ministre de témoigner devant le comité le plus rapidement possible?
Le président: Cela dépend de quel ministre vous voulez parler. Il y en a plusieurs qui ont des comptes à rendre à notre comité: Marcel Massé, Art Eggleton, David Dingwall; ce sont là quelques noms seulement qui me viennent à l'esprit, mais il y en a d'autres. Nous avons un comité assez inhabituel, en ce sens que nous avons deux secrétaires parlementaires. C'est le seul comité de la Chambre des communes, je crois... Vous pouvez peut-être me corriger, monsieur Duhamel; vous connaissez la procédure bien plus que moi. Je ne suis qu'un pauvre avocat de campagne du Nouveau-Brunswick.
.0925
M. Harris: Je me reprends, monsieur le président. Je crois savoir qu'il y a une façon de procéder particulière pour demander qu'un ministre vienne témoigner, mais aux autres comités dont j'ai fait partie nous ne réussissions jamais à obtenir que les ministres viennent au comité. Entrevoyez-vous un problème quelconque pour obtenir que les ministres témoignent devant notre comité au moment voulu?
Le président: Non, pas du tout. Je n'ai jamais eu de difficulté à obtenir qu'un ministre témoigne devant un comité dont je faisais partie et je n'entrevois pas de problème dans ce cas-ci non plus. D'ailleurs, j'ai déjà parlé à M. Dingwall, à M. Eggleton et à M. Massé. Leurs ministères ont tout fait jusqu'ici pour me mettre au courant à titre de président de votre comité, et c'est pour cela que j'ai fait cette offre dès le début.
C'est un domaine très nouveau pour moi aussi. Ce n'est certainement pas là-dessus que j'ai concentré mon énergie depuis mon arrivée à Ottawa. Je m'intéressais surtout à autre chose.
Je dois vous dire, monsieur White, que je préfère commencer à zéro à notre comité, parce qu'il me semble que nous devons à tout le moins essayer de cerner ces diverses questions. Comme l'a dit M. Marchand, et je suis tout à fait d'accord avec lui, c'est difficile de savoir comment nous allons pouvoir travailler ensemble à moins que nous ne puissions d'abord cerner certaines des questions qui nous intéressent.
Monsieur Bryden.
M. Bryden: Monsieur le président, j'ai fait partie du comité pendant seulement six mois, puisque je suis arrivé sur le tard, mais je peux dire à mes collègues d'en face que M. Epp a, selon moi, contribué énormément à nos travaux. Ce n'était pas tellement son opinion qui comptait, mais plutôt la qualité de ses questions, qui ont toujours été logiques et excellentes.
J'ajouterai que des fonctionnaires du Conseil du Trésor sont venus témoigner devant le comité en mai et en juin, par exemple, et que la qualité des renseignements qu'ils nous ont fournis et la franchise de leurs exposés me portent à croire que notre comité pourrait être l'un des plus efficaces de tous les comités permanents.
Le président: Merci, monsieur Bryden.
Monsieur Bryden, vous aviez proposé de siéger en comité plénier. Il est probablement préférable, vu l'heure qu'il est... La séance d'aujourd'hui est une séance d'organisation, et les membres du comité ne pensaient sans doute pas être ici plus longtemps que pour une très brève réunion, et je m'en tiendrai donc à cela.
Ce serait sans doute une bonne chose que le Parti réformiste, le Bloc et notre propre parti communiquent avec notre attaché de recherche d'ici à demain. Je voudrais savoir qui seront les membres du comité directeur. Quant à notre attaché de recherche... d'ici un jour ou deux, nous allons essayer de cerner les questions qui nous intéressent, les noter par écrit et organiser une réunion du comité directeur.
Est-ce que cela vous va? Sommes-nous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: La séance est levée.