[Enregistrement électronique]
Le mardi 19 septembre 1995
.1011 
[Traduction]
La greffière du comité: Nous avons quorum. Conformément aux articles 106.(1), 106.(2) et 116 du Règlement, l'élection d'un président est le premier point à l'ordre du jour.
[Français]
Je suis donc prête à recevoir les motions à cet effet.
[Traduction]
Mme Gaffney (Nepean): Madame la présidente, c'est avec grand plaisir que je propose l'élection de mon collègue, John Harvard, à la présidence de notre comité. Si vous le permettez, j'aimerais dire quelques mots au sujet de John.
Au cours de la dernière législature, John a siégé au comité de la culture et des communications, pendant presque toute la durée de la législature, je crois. Il connaît donc très bien le sujet. Même si notre comité est devenu celui du patrimoine, chose certaine, ses attributions ont peu changé.
Dans sa vie antérieure, avant d'être élu à la Chambre des communes, John oeuvrait dans le domaine des communications, nommément à Radio-Canada Winnipeg. On peut donc dire que John a dans le sang la culture de notre pays.
Troisièmement, il se trouve que John prend place à côté de moi à la Chambre des communes.
J'ai donc le grand plaisir de proposer l'élection de John Arthur.
La motion est adoptée
La greffière: Je déclare M. John Harvard dûment élu et l'invite à occuper le fauteuil du président.
M. Hanrahan (Edmonton - Strathcona): Je propose la candidature de Monte Solberg à la vice-présidence du Comité permanent du patrimoine canadien.
Le président: Vous allez un peu vite. Permettez-moi d'abord de dire quelques mots.
Je tiens à remercier Beryl Gaffney qui a été si aimable. C'est là l'aboutissement de l'une des plus longues campagnes électorales que j'ai menées, campagne qui a été couronnée de succès, et je tiens à remercier Beryl ainsi que tous mes collègues du comité pour la confiance qu'ils me témoignent. J'espère vous donner satisfaction. J'ai la réputation d'un président qui n'aime pas perdre son temps. Je n'aime pas qu'on s'éternise sur un sujet. Mais j'ai la certitude que nous allons très bien nous entendre.
Je crois savoir que le prochain article à l'ordre du jour est l'élection d'un vice-président du parti ministériel.
M. Boudria (Glengarry - Prescott - Russell): Avant, monsieur le président, je me demande... Mon intervention n'est peut-être pas tout à fait conforme au Règlement, mais je crois que c'est la première séance de comité à laquelle assiste notre collègue, Mme Gaffney, depuis son retour. Il sied à mon avis de lui offrir tous nos voeux, et il est évident qu'elle est en pleine forme et qu'elle pourra nous donner un bon coup de main.
Mme Gaffney: Heureuse d'être de retour.
Le président: Merci.
Je crois que nous pouvons maintenant passer à l'élection du vice-président représentant le parti ministériel, et de là au vice-président représentant l'opposition. Avez-vous des candidatures à proposer à la vice-présidence pour le parti ministériel?
Mme Guarnieri (Mississauga-Est): Tony Ianno.
Le président: On propose la nomination de Tony Ianno à la vice-présidence pour le parti ministériel. Y a-t-il d'autres candidatures? Sinon, je déclare M. Ianno élu vice-président représentant le parti ministériel.
Madame Gagnon.
.1015
[Français]
Mme Gagnon (Québec): Monsieur le président, j'aimerais proposer Suzanne Tremblay comme vice-présidente du Comité du patrimoine canadien.
[Traduction]
Le président: S'agit-il de la candidature de l'opposition?
[Français]
Mme Gagnon: Oui.
[Traduction]
M. Hanrahan: J'invoque le Règlement. Nous avons proposé notre candidature avant celle du Bloc, et je crois qu'elle devrait être débattue avant celle du Bloc.
Le président: Eh bien, je ne vois pas les choses de la même façon. Je crois que vous avez soulevé la question avant même que je puisse donner la parole...
M. Hanrahan: Vous occupiez le fauteuil du président, monsieur le président.
Le président: Peut-être, mais je n'étais pas en mesure d'admettre des candidatures à ce moment.
Selon la greffière, je n'étais pas en mesure de vous écouter à ce moment de toute façon, monsieur Hanrahan.
M. Hanrahan: Je demande donc qu'on discute des deux motions à la fois.
Le président: Je crois savoir que nous ne pouvons accepter qu'une seule motion à la fois, je crois donc que nous allons examiner celle du Bloc d'abord.
M. Solberg (Medicine Hat): J'invoque le Règlement, monsieur le président. Il y a un instant, lorsque vous avez reçu la motion portant l'élection d'un vice-président représentant le parti ministériel, vous avez dit: «Y a-t-il d'autres candidatures?» Donc, dans les faits, vous attendiez plus d'une candidature du parti ministériel, et je crois donc qu'il est parfaitement indiqué que vous appliquiez ce précédent à la réception des candidatures de l'opposition.
Le président: Il y a deux partis d'opposition. Nous ne pouvons accepter qu'une seule candidature à la fois. La situation du gouvernement est différente. Nous ne pouvons accepter qu'une seule candidature à la fois jusqu'à ce qu'un candidat soit élu. Autrement dit, si le candidat du Bloc est élu, tout est fini. Sinon, nous devons continuer, et nous passons, disons, à la candidature de votre parti.
M. Solberg: J'invoque le Règlement. J'invite le président à relire l'article 788 du Beauchesne qui traite de l'élection d'un vice-président. Il y est dit «qui est dirigé par le président». On y affirme qu'on ne peut débattre que d'une seule motion à la fois, mais que par le passé, l'application de ce règlement a été assouplie pour admettre d'autres candidatures.
Je tiens également à vous faire remarquer que ce matin, au comité des pêches, c'est ce qui a été autorisé.
Si le président le veut, je peux citer les nombreux propos sur cette question de gens qui siègent aujourd'hui au gouvernement, et qui ont tenu ces propos à l'époque où ils étaient dans l'opposition: M. Marchi, M. Boudria, qui est ici, et bien sûr d'autres députés.
Je prie le président de se rappeler que le comité est parfaitement libre de mener ses délibérations à sa guise. Dans l'intérêt de la démocratie et de l'équité de l'exercice du droit de vote, nous devrions pouvoir proposer les deux candidatures en même temps et tenir un vote secret. Je pense que c'est parfaitement indiqué, vu surtout que cela rejoint l'engagement que le gouvernement a pris dans son Livre rouge, lors des dernières élections, de donner plus de pouvoir aux comités. Je pense que ce serait une bonne façon de commencer.
Le président: Premièrement, monsieur Solberg, le vote secret est inconnu de la procédure des comités.
Deuxièmement, j'ai entendu l'avis que vous avez donné, et vous aurez votre tour, mais seulement après que nous en aurons terminé avec la candidature du Bloc. Je décide donc que nous allons voter sur la motion du Bloc.
Tous ceux qui sont en faveur de l'élection de Mme Tremblay au poste de vice-présidente représentant l'opposition?
La motion est adoptée
Mme Tremblay est la vice-présidente représentant l'opposition.
J'ajoute pour terminer - étant donné que c'était tout ce que nous avions à faire aujourd'hui - que je n'ai pas encore reçu d'information du ministère. Dès que j'aurai parlé au ministère, j'aurai une meilleure idée de ce qui nous attend et du calendrier que nous aurons.
Je vous prie donc d'être patients - donnez-moi un peu de temps - et dès que j'aurai une idée de ce que nous allons faire, le comité pourra reprendre ses travaux.
[Français]
Madame Tremblay.
Mme Tremblay (Rimouski - Témiscouata): Monsieur le président, si nous avons des sujets à mettre à l'ordre du jour, pouvons-nous les acheminer à la greffière afin que nous puissions en discuter lors d'une prochaine rencontre?
.1020
[Traduction]
Le président: Absolument, madame Tremblay. Vous êtes toujours libre d'adresser des suggestions à la greffière. J'aurai pour responsabilité, au comité de direction, de faire des choix quant à l'établissement de notre calendrier. Mais si vous voulez bien me donner juste un peu de temps...
Autre chose? Oui.
M. Hanrahan: Savez-vous quand aura lieu la première séance?
Le président: Non. Je n'en ai pas la moindre idée, mais j'espère que ce sera bientôt. Je crois pouvoir rencontrer des représentants du ministère plus tard aujourd'hui ou demain. J'aurai alors une idée de ce qui nous attend.
Mme Gaffney: Savez-vous quel jour de la semaine nous allons nous rencontrer et à quelle heure?
Le président: C'est une bonne question. Je crois savoir que le comité se rencontre les mardi et jeudi à 9 heures. Nous voudrons peut-être conserver cet horaire. Je préférerais pour ma part qu'on siège un peu plus tard le matin.
C'est le genre de chose dont je devrai discuter avec mon personnel. Je sais qu'à l'autre comité, nous siégeons habituellement à 11 heures. Cela me convient davantage, mais j'imagine que je devrai en discuter avec vous tous. Nous réglerons ce détail dans les quelques jours à venir.
La séance est levée.