[Enregistrement électronique]
Le mardi 19 septembre 1995
[Français]
La greffière du Comité: Nous pouvons commencer.
[Traduction]
Conformément à l'article 116 du Règlement, chaque comité permanent ou spécial élit un président et deux vice-présidents, dont deux parmi les députés du parti gouvernemental et un parmi les députés de l'opposition, au début de chaque session et, s'il y a eu lieu, au cours d'une session.
[Français]
Selon l'article 116 du Règlement, les comités permanents et spéciaux observent le Règlement de la Chambre dans la mesure où il est applicable, sauf les dispositions relatives à l'élection du Président, à l'appui des motions, au nombre d'interventions et à la durée des discours.
[Traduction]
Je suis prête à recevoir les motions pour l'élection du président.
M. Mills (Broadview - Greenwood): Je propose que John Godfrey soit élu président du Comité.
[Français]
La greffière: Monsieur Leroux.
M. Leroux (Richmond - Wolfe): Je propose que M. Yves Rocheleau soit élu vice-président du Comité.
La greffière: Nous allons d'abord procéder à l'élection du président et nous passerons ensuite à celle du vice-président.
[Traduction]
M. Discepola (Vaudreuil): Voulez-vous un comotionnaire?
La greffière: Oui, monsieur Discepola.
Nous avons une motion proposant d'élire M. Godfrey à la présidence du Comité permanent de l'industrie.
Des voix: D'accord.
La greffière: Je déclare M. Godfrey dûment élu.
Le président: Merci beaucoup.
Bonnie Brown et moi-même, qui avons travaillé ensemble au sein du Comité du patrimoine, nous demandions ce qui s'était passé et comment nous nous sommes retrouvés ici. J'ai expliqué qu'au bureau du Whip, il y a un ordinateur qui est programmé comme un lecteur de disques audionumériques et qui a une fonction aléatoire. Vous poussez un bouton et vous ne savez jamais ce qui va se passer.
En tout cas, je suis votre président pour le meilleur et pour le pire. Merci de m'avoir élu.
[Français]
Maintenant, il faut élire un vice-président. Monsieur Leroux.
M. Leroux: Je propose qu'Yves Rocheleau soit élu vice-président du Comité.
[Traduction]
M. Mayfield (Cariboo - Chilcotin): Je propose que Werner Schmidt soit élu vice-président.
Le président: Nous avons une autre candidature. Est-elle appuyée? Monsieur Harper.
Y a-t-il d'autres candidatures?
Nous aurons deux vice-présidents, mais la greffière me rappelle qu'il faut d'abord combler le poste de vice-président de l'opposition avant d'élire celui du gouvernement.
Maintenant, nous avons donc deux candidats à la vice-présidence pour l'opposition. Étant donné qu'il y a un peu de concurrence ici, que faisons-nous?
La greffière: Vous présentez d'abord la première motion. Si elle est rejetée, vous passez à la seconde.
Le président: Et tous les membres du comité procèdent à un scrutin public?
La greffière: Oui, si tout le monde est d'accord.
Le président: Très bien.
Nous avons la première motion,
[Français]
celle portant sur la nomination de M. Rocheleau. Que ceux qui sont en faveur veuillent bien lever la main.
La motion est adoptée
[Traduction]
Le président: Je déclare que
[Français]
M. Rocheleau est bel et bien le vice-président représentant les partis d'opposition.
[Traduction]
Maintenant, nous allons recevoir les candidatures à la vice-présidence pour le gouvernement. Monsieur Discepola.
M. Discepola: Je propose M. Andy Mitchell.
Le président: Y a-t-il un comotionnaire? Monsieur Valeri. D'autres candidatures? Je constate qu'il n'y a en a plus.
Je déclare M. Mitchell vice-président du Comité. Félicitations.
Je propose que nous profitions de cette réunion, même si beaucoup d'entre nous sont nouveaux, notamment la greffière et le nouvel attaché de recherche, M. Jackson, qui est au fond de la salle... Veuillez lever la main, monsieur Jackson. Il y a également Mme Bonnie Brown, et je pense que tous les autres sont, sinon des vieux de la vieille, du moins des anciens.
Je propose que nous continuions à huis clos, pour parler des travaux futurs, et, si vous le voulez, de notre programme pour l'automne. Cela vous convient-il? J'invite donc tous ceux qui ne sont associés ni à nos bureaux, ni au personnel de recherche...
M. Mills: Monsieur le président, avec la permission des membres du Comité, je voudrais que nous nous réunissions pendant quelques minutes entre députés, à l'exception de la greffière et des interprètes.
M. Discepola: Peut-on présenter une motion de félicitations au président sortant pour le remercier de l'excellent travail qu'il a accompli?
Le président: Ce serait une excellente idée.
M. Schmidt (Okanagan Centre): J'appuie la motion.
Le président: D'accord? Très bien, nous allons envoyer une lettre de félicitations.
Il est proposé, et nous pouvons mettre la proposition aux voix si tout le monde est d'accord, que nous siégeons en présence essentiellement des interprètes seulement.
M. Mills: Les députés vont se réunir seuls, et pendant quelques minutes seulement.
La greffière: C'est une séance à huis clos.
Une voix: Peut-on savoir pourquoi?
M. Mills: Oui, je vous le dirais une fois que nous serons à huis clos.
Le président: Si cela va durer quelques minutes, selon le sujet de la conversation, même si je n'aime pas spéculer sur des questions hypothétiques, peut-on présumer que nous pourrions revenir à une réunion un peu plus ouverte? Cela vous conviendrait-il?
Des voix: Oui.
Le président: Nous commençons maintenant la réunion à huis clos.
[Les délibérations se poursuivent à huis clos]