[Enregistrement électronique]
Le mardi 26 septembre 1995
.1010 
[Traduction]
Le cogreffier du Comité (M. Etoka): Honorables sénateurs, honorables députés, il y a quorum. En conformité avec l'article 106(1) et 106(2) du Règlement, le choix d'un coprésident est le premier sujet à l'ordre du jour. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
M. Mayfield (Cariboo - Chilcotin): Pour la coprésidence du Sénat ou de la Chambre?
Le cogreffier (M. Etoka): Pour la coprésidence de la Chambre.
M. Mayfield: Lequel des deux coprésidents élisons-nous en premier?
Le cogreffier (M. Etoka): Celui de la Chambre.
M. Mayfield: Je propose Dan McTeague.
M. McTeague (Ontario): [Inaudible - Éditeur]
M. Gallaway (Sarnia - Lambton): Je propose M. John Richardson.
Le cogreffier (M. Etoka): Il est proposé par M. Gallaway que M. Richardson assume la présidence du comité.
Le sénateur Cools (Toronto Centre): Bravo.
Le cogreffier (M. Etoka): Plaît-il au Comité d'adopter la motion?
M. Mayfield: Je demande un vote par appel nominal, s'il vous plaît.
Le sénateur Cools: Ne le prenez pas trop au sérieux.
M. Mayfield: Étant sourd, j'ai du mal.
La motion est adoptée par 6 voix contre 1
Le cogreffier (M. Etoka): Je déclare la motion adoptée et M. Richardson élu coprésident du Comité, et je l'invite à prendre le fauteuil.
Le coprésident (M. Richardson): Merci beaucoup pour l'honneur que vous me faites.
[Français]
Cette nomination me fait énormément plaisir.
[Traduction]
Le sénateur Cools: Notre porte-parole. Notre courageux leader.
Le coprésident (M. Richardson): Et maintenant le co-vice-président.
[Français]
M. Adams (Peterborough): Je propose Mme Debien comme vice-coprésidente.
[Traduction]
M. Steckle (Huron - Bruce): J'appuie cette motion.
Le coprésident (M. Richardson): Y a-t-il d'autres propositions? Non.
La motion est adoptée
.1015
Le coprésident (M. Richardson): Félicitations, madame Debien.
Mme Debien (Laval-Est): Merci.
Le coprésident (M. Richardson): Voilà sans doute l'une des plus brèves séances que nous tiendrons, puisque le seul point à l'ordre du jour était l'élection du président.
Merci beaucoup d'être venus.
M. Mayfield: Monsieur le président, j'aimerais invoquer le Règlement. Le commentaire 787, à la page 235, de la sixième édition de la Jurisprudence parlementaire de Beauchesne dit que:
- Dans le cas des comités mixtes, le greffier du comité préside l'élection, d'abord du coprésident
représentant le Sénat, puis de son homologue de la Chambre. Dans les deux cas, tous les
membres du comité, députés ou sénateurs, ont droit de vote.
Le sénateur Cools: Merci de défendre le Sénat. Le coprésident est censé être un sénateur.
M. Mayfield: Le coprésident doit être un sénateur.
Le sénateur Cools: Ce serait le même. Donc le comité plénier n'est pas dissous. C'est logique. Le coprésident reste en place, et seul change le coprésident de la Chambre.
Le coprésident (M. Richardson): Le sénateur Riel demeure coprésident.
Le sénateur Cools: Comprenez-vous? Ai-je été clair? Le coprésident du Sénat est un titulaire. Son poste subsiste. Il n'a pas démissionné.
M. Mayfield: Il n'y a donc pas d'élection à ce poste, n'est-ce pas?
Le sénateur Cools: Il n'y a pas de nouvelle élection pour ce poste. Je pensais qu'il y en aurait une; je ne sais pas pourquoi.
Une voix: À la Chambre, on redistribue les fauteuils sur le pont du Titanic.
M. Mayfield: Je croyais qu'on procédait à une nouvelle élection quand le comité était constitué à nouveau.
Le sénateur Cools: C'est le cas, mais seulement pour les postes de la Chambre des communes. Les postes du Sénat demeurent inchangés.
Le coprésident (M. Richardson): Monsieur Mayfield, dans le présent document, on dit que le sénateur Maurice Riel est le coprésident.
M. Adams: [Inaudible - Éditeur]
Le coprésident (M. Richardson): Monsieur Richard Doyle.
La séance est levée.