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TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le jeudi 21 septembre 1995

.1006

[Traduction]

Le greffier du Comité: La séance est ouverte.

Honorables députés, il y a quorum.

Je profite de l'occasion pour souhaiter la bienvenue à cinq nouveaux membres: M. Iftody, M. Kirkby, M. Shepherd, qui n'est pas ici ce matin, M. Wood et M. Strahl. Bienvenue au Comité des ressources naturelles.

Conformément aux paragraphes 106(1) et (2) du Règlement, l'élection d'un président est le premier point à l'ordre du jour.

[Français]

Honorables députés, nous avons le quorum. En conformité des paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, le premier sujet à l'ordre du jour est le choix d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

[Traduction]

Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

Mme Sheridan (Saskatoon - Humboldt): J'ai le grand plaisir de proposer la candidature de M. Gordon Kirkby à la présidence du comité.

M. Bryden (Hamilton - Wentworth): J'appuie la motion.

Le greffier: Il est proposé par Mme Sheridan et appuyé par M. Bryden que M. Kirkby soit élu président du comité. Plaît-il au Comité d'adopter la motion?

La motion est adoptée

Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Kirkby dûment élu président du Comité et je l'invite à prendre le fauteuil.

Le président: Merci beaucoup.

Le prochain point à l'ordre du jour est l'élection des deux vice-présidents.

[Français]

M. Duceppe (Laurier - Sainte-Marie): Pour le poste de vice-président de l'Opposition, je propose M. René Canuel.

[Traduction]

M. Chatters (Athabasca): Je propose que Chuck Strahl soit élu vice-président de l'Opposition.

.1010

Le président: Je pense qu'il faut d'abord voter sur la candidature de M. Canuel; si le comité adopte cette motion, ce sera la fin des mises en candidature. Si, par contre, elle est rejetée, il faudra une autre candidature. Je pense que c'est la procédure à suivre.

M. Chatters: Je propose que l'élection au poste de vice-président de l'Opposition se fasse par scrutin secret.

[Français]

M. Duceppe: Je pense que cette demande doit fait l'unanimité, et nous nous y opposons. On peut toujours demander un vote par appel nominal comme le Parti réformiste l'a fait à un autre comité ce matin.

[Traduction]

Le président: Je crois qu'il convient que j'accède à la demande d'un scrutin secret, mais nous devons voter sur la motion proposant la candidature de M. Canuel. Je vais distribuer les bulletins de vote. Vous devez simplement dire oui ou non à la motion.

[Français]

M. Duceppe: Il me semble que selon la procédure, le comité doit accepter de voter sur la demande d'un vote secret. Depuis le début, les comités se sont toujours prononcés sur l'opportunité de tenir un vote secret.

[Traduction]

Le président: Excusez-mois. Je pense qu'il faudrait que le comité se prononce...

M. Collins (Souris - Moose Mountain): C'est exact.

Le président: ...sur la tenue d'un scrutin secret. Si vous voulez proposer qu'il y ait un scrutin secret, nous...

M. Chatters: J'ai déjà fait cette proposition.

Le président: Très bien alors, ceux qui sont pour...

M. Wood (Nipissing): Je ne crois pas que la motion a été appuyée, monsieur le président.

Le président: Je ne crois pas qu'il soit nécessaire que quelqu'un appuie la motion.

La motion est rejetée

Le président: Tous ceux qui sont pour la candidature de M. Canuel? Ceux qui sont contre?

La motion est adoptée

Le président: Félicitations.

M. Chatters: Une autre atteinte à la démocratie.

Le président: Nous allons maintenant élire le deuxième vice-président.

M. Wood: Je propose la candidature de M. Thalheimer.

Le président: Tous ceux qui sont pour la candidature de M. Thalheimer? Contre?

La motion est adoptée

Le président: Nous avons donc accompli notre tâche.

Avant de lever la séance, j'aimerais que vous sachiez que j'aimerais que le comité directeur soit composé du secrétaire parlementaire, des deux vice-présidents et d'un député du Parti réformiste. Alors si le Parti réformiste veut bien proposer...

M. Chatters: Chuck Strahl nous représentera.

Le président: Très bien. Alors, pouvons-nous tout de suite adopter une motion à cet effet?

Le comité directeur existe déjà. Toutefois, il faut en modifier la composition pour que le secrétaire parlementaire puisse en être membre. Est-ce que quelqu'un est prêt à proposer cette modification?

.1015

M. Chatters: Puis-je demander au président pour quelle raison le secrétaire parlementaire serait membre du comité directeur?

Le président: J'ai simplement l'habitude qu'il en soit ainsi. C'est ce que je préfère. Non seulement tous les partis sont représentés, mais il y a également quelqu'un qui est en contact avec le gouvernement.

Une voix: N'êtes-vous pas en contact avec le gouvernement?

Le président: Voilà mes raisons. Que cela vous plaise ou non, c'est ce que j'aimerais. Je n'y vois aucun mal.

Est-ce que quelqu'un pourrait proposer d'ajouter le secrétaire parlementaire?

La motion est adoptée

Le président: Notre prochaine séance se tiendra jeudi prochain, si cela vous convient. La Loi sur les explosifs nous a été renvoyée et nous allons demander à notre greffier de trouver les fonctionnaires qu'il conviendrait de convoquer comme témoins. Ce sera le premier point à notre ordre du jour.

Si vous avez des idées de questions à renvoyer au comité directeur, nous aimerions en être informés maintenant. Le comité directeur se réunira et présentera ses recommandations au comité.

M. Strahl (Fraser Valley-Est): Jeudi prochain, est-ce que c'est le comité au complet ou le comité directeur qui se réunit?

Le président: Nous serons tous ici pour discuter de la Loi sur les explosifs.

M. Strahl: Avez-vous prévu une réunion du comité directeur d'ici là?

Le président: C'est une possibilité, mais rien n'a encore été décidé. Nous aimerions que les membres du comité nous disent quelles orientations le comité pourrait prendre. Écrivez-moi pour me dire quelles questions vous aimeriez étudier.

Merci à vous tous d'être venus.

La séance est levée.

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