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PROCÈS-VERBAUX


LE MARDI 17 OCTOBRE 1995
(Séance no 18)

[Traduction]

Le Sous-comité sur l'éducation des autochtones du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord, se réunit aujourd'hui à 10 h 10, dans la salle 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Sous-comité présents: Claude Bachand, Robert Bertrand, Raymond Bonin, Margaret Bridgman et John Murphy.

Autres députés présents: Paul DeVillers et George Rideout.

Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jane May Allain et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Témoin: Du «Red Crow Community College»: Marie Smallface Marule.

Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur l'éducation des autochtones (Voir les Procès-verbaux et témoignages du 14 décembre 1994, fascicule no 1).

Marie Smallface Marule fait une déclaration préliminaire et répond aux questions.

À 11 h 08, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.


LE JEUDI 19 OCTOBRE 1995
(Séance no 19)

Le Sous-comité sur l'éducation des autochtones du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord, se réunit aujourd'hui à 10 h 15, dans la salle 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Sous-comité présents: Claude Bachand, Robert Bertrand, Raymond Bonin et John Murphy.

Autre député présent: Len Taylor.

Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jane May Allain et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Témoins: De l'Assemblée des Premières nations: Alfred Linklater, directeur de l'éducation; Chef Steven Point, représentant des chefs; Vivian Ayoungman, directrice de l'éducation; Conseil des tribus du Traité 7; Marjorie Gould, directrice suppléante de l'éducation, «Mi'Kmaq Education Authority» de la Nouvelle-Écosse; Rose-Alma McDonald, experte-conseil, Secrétariat de l'éducation. De la «Indigenous Education Coalition»: Donna Young, directrice; John Peters, coordinateur des services.

Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur l'éducation des autochtones (Voir les Procès-verbaux et témoignages du 14 décembre 1994, fascicule no 1).

Alfred Linklater fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Donna Young et John Peters font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 22, il est convenu--Que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation du président.


LE MARDI 24 OCTOBRE 1995
(Séance no 20)

Le Sous-comité sur l'éducation des autochtones du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 10 h 05, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin (président).

Membres du Sous-comité présents: Claude Bachand, Raymond Bonin et Margaret Bridgman.

Membres suppléants présents: Gordon Kirkby remplace John Murphy et Paul DeVillers remplace Robert Bertrand.

Autre député présent: Len Taylor.

Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jane May Allain et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Témoins: Du Bureau de l'éducation, Fédération des nations indiennes de la Saskatchewan: Blaine C. Favel, chef; Kevin Tootoosis, directeur de l'éducation.

Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, une étude de l'éducation des autochtones (voir les Procès- verbaux et témoignages du mercredi 14 décembre 1994, fascicule no 1).

Le chef Blaine Favel présente un exposé et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 11 h 03, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.


LE JEUDI 23 NOVEMBRE 1995
(Séance no 21)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.

Le Sous-comité sur l'éducation des autochtones du Comité permanent des affaires autochtones et du Grand Nord se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 h 10, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Sous-comité présents: Claude Bachand, Robert Bertrand, Raymond Bonin et John Murphy.

Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jane May Allain et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu,--Que le Sous-comité autorise le paiement du dîner d'accueil du président à l'intention de M. Linklater qui a comparu devant le Comité.

À 12 h 55, il est convenu,--Que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Sous-comité

Bill Farrell


LE MARDI 28 NOVEMBRE 1995
(Séance no 22)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.

Le Sous-comité sur l'éducation des autochtones du Comité permanent des affaires autochtones et du Grand Nord se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 h 15, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Sous-comité présents: Robert Bertrand, Raymond Bonin, Margaret Bridgman et John Murphy.

Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jane May Allain et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu,-- Que soit abrogée la motion du jeudi 23 novembre 1995 portant autorisation du paiement d'un dîner offert par le président.

À 12 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.


LE JEUDI 30 NOVEMBRE 1995
(Séance no 23)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.

Le Sous-comité sur l'éducation des autochtones du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 heures, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Sous-comité présents: Claude Bachand, Robert Bertrand, Raymond Bonin et John Murphy.

Membre suppléant présent: Jack Ramsay pour Margaret Bridgman.

Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jane May Allain et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen d'une ébauche de rapport.

À 12 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.


LE JEUDI 7 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 24)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.

Le Sous-comité sur l'éducation des autochtones du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 h 15, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Sous-comité présents: Claude Bachand, Robert Bertrand, Raymond Bonin, Margaret Bridgman et John Murphy.

Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jane May Allain et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité poursuit l'étude d'un projet de rapport.

À 12 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.


LE MARDI 12 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 25)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.

Le Sous-comité sur l'éducation des autochtones du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 h 10, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Sous-comité présents: Claude Bachand, Robert Bertrand, Raymond Bonin, Margaret Bridgman et John Murphy.

Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett, attachée de recherche.

Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen d'une ébauche de rapport.

À 12 h 42, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.

La greffière du Sous-comité

Christine Fisher


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