[Enregistrement électronique]
Le mercredi 20 septembre 1995
.1533 
[Traduction]
La greffière du Comité: Honorables députés, il y a quorum. Conformément aux articlesnos 116, 106.(1) et 106.(2) du Règlement, le choix d'un président est le premier article à l'ordre du jour. J'attends vos motions à cet effet.
Monsieur Culbert.
M. Jackson (Bruce - Grey): Je propose que Roger Simmons assume la présidence.
La greffière: Appuyé par... M. Culbert.
La motion est adoptée
La greffière: Je déclare Roger Simmons dûment élu président du comité et je l'invite à prendre place.
Le président: Tout d'abord, permettez-moi de dire quelques mots de remerciement.
Merci beaucoup. C'est avec plaisir que j'ai travaillé avec vous le printemps et l'hiver derniers. La plupart des visages me sont familiers, ce qui me réjouis. Vous n'en êtes peut-être pas enchantés, mais je le suis certainement.
Mme Rose-Marie Ur qui faisait partie du comité et qui a maintenant été assignée ailleurs nous manquera. Je suis par contre heureux de revoir Andy. Andy a déjà fait partie du comité, comme vous vous en souvenez.
En son absence, j'aimerais également mentionner que Mlle Margaret Bridgman nous manquera. Je la remercie pour sa contribution à nos travaux.
Grant, sauf erreur, Sharon est l'autre membre de votre parti. Lorsqu'elle arrivera, nous l'accueillerons avec plaisir.
Évidemment, comme je l'ai dit, cela fait plaisir de tous vous revoir. J'ai bien hâte de travailler avec vous tous.
J'aimerais proposer qu'aujourd'hui nous nous en tenions à l'essentiel. Dans un moment, je vais passer à l'élection des deux vice-présidents, d'abord celui du parti ministériel et ensuite celui du parti de l'opposition. Ensuite, nous devons adopter quelques motions qui faciliteront les travaux des sous-comités.
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C'est mon intention, si vous en convenez, de ne faire rien d'autre que de prévoir l'heure d'une réunion la semaine prochaine au cours de laquelle nous examinerons nos travaux futurs. Si cela vous convient, alors je proposerais que nous passions à l'élection des deux vice-présidents.
Tout d'abord, j'aimerais recevoir une motion en vue de l'élection d'un vice-président du parti ministériel.
[Français]
M. Patry (Pierrefonds - Dollard): Je propose la candidature de M. Jackson.
[Traduction]
M. Hill (Macleod): Monsieur le président, pourrions-nous tenir des élections plutôt que de procéder par nomination d'une seule personne.
Le président: Si je comprends bien, la procédure veut que nous adoptions une motion, mais rien ne nous empêche de présenter plus d'une motion.
M. Hill: Le comité est évidemment maître chez lui, et peut tenir des élections. Puisque le comité est maître de son destin, je pense qu'il conviendrait d'élire le vice-président.
Le président: Mais c'est ce que nous faisons. Nous le faisons simplement d'une manière particulière. Nous procédons par motion. Nous sommes saisis d'une motion d'ailleurs et à moins que quelqu'un ne puisse présenter une motion prépondérante, nous allons voter sur cette motion dans un instant. Si la personne nommée dans cette motion ne vous plaît pas, alors je vous suggère de vous prononcer contre la motion. Si elle vous convient, alors votez en faveur de la motion. Ensuite nous passerons aux autres motions.
M. Hill: Je proposais que nous présentions deux noms. Je propose que nous ajoutions le nom de Paul Szabo à la liste.
Le président: Je comprends et Paul aussi j'en suis sûr. Mais comprenez ce que je tente de dire. Si je comprends bien, aidez-moi madame la greffière - la procédure veut que nous procédions par motion. Je pense que vous savez, monsieur Grant, que nous ne pouvons être saisis de deux motions à la fois. Si vous pouvez trouver une motion prépondérante qui nous permettrait de mettre celle-ci de côté et de changer les règles des comités, voilà qui est autre chose.
Deux personnes veulent intervenir, Don Boudria et ensuite Gilles.
M. Boudria (Glengarry - Prescott-Russell): Je pense que je viens de me nommer à ce comité.
J'aimerais mentionner, en ce qui concerne ce dernier point, qu'il y a environ 15 minutes, il y a eu une discussion très intéressante à la Chambre des communes au cours de laquelle il est ressorti qu'un comité, nonobstant le fait qu'il est maître de sa procédure de façon générale, ne peut évidemment pas usurper les pouvoirs de la Chambre. On a rappelé à la Chambre il y a quelques instants qu'il nous faut en fait suivre le Règlement. En fait, on a fait valoir qu'un autre comité n'avait pas suivi la procédure appropriée et qu'il fallait prendre grand soin de suivre le Règlement, au comité ici et dans d'autres.
Quand le président propose de suivre la procédure prévue pour des élections en procédant par motion conformément au commentaire 782 de Beauchesne, je pense que c'est la procédure appropriée et en fait la seule qui nous soit permise.
Bien que comme membres de ce comité, nous soyons jusqu'à un certain point maîtres chez nous, il y a moins d'une demi-heure, un député du Parti réformiste nous a réprimandé à la Chambre et nous a rappelé très fermement qu'il ne fallait jamais usurper les pouvoirs de la Chambre des communes.
[Français]
M. Duceppe (Laurier - Sainte-Marie): Je pense que l'idée est bonne. Dans certains comités, cela a été la meilleure façon de procéder. Une motion peut contenir plusieurs nominations.M. Jackson a été proposé et M. Szabo pourrait être proposé. Ce dernier n'a qu'à dire s'il accepte ou non et cela règle l'une des questions. On procède par la suite en votant sur la première nomination. Si cette motion est adoptée, les autres tombent automatiquement. Si elle est rejetée, on procède alors à la seconde. Selon moi, cela pourrait satisfaire tout le monde et, de cette façon, régler le problème de tous et chacun.
.1540
[Traduction]
M. Hill: Je pourrai ajouter simplement que la motion porte sur l'élection d'un vice-président... et non pas sur une méthode précise d'élection d'un vice-président; vous conviendrez avec moi, j'en suis sûr, que tel est l'objet de la motion dont nous sommes saisis. Le comité peut certainement déterminer les modalités d'élection du vice-président, et c'est ce que je demande.
Le président: Je n'avais peut-être pas assez bien compris - et une fois de plus, reprenez-moi si je me trompe, Nancy. Le comité d'organisation se réunit pour élire le président et le vice-président. Nous n'avons donc pas besoin d'une motion pour procéder à l'élection. C'est pour cela que nous sommes ici.
La motion que j'ai entendue, et que j'ai présentée tout à l'heure, proposait Ovid Jackson à la vice-présidence, elle ne portait pas sur l'élection d'un vice-président, mais elle proposeait Ovid Jackson à ce poste. Est-ce exact? Voilà donc la motion que nous étudions en ce moment.
S'il n'y a pas d'autres interventions à ce sujet, je vais présenter la motion: Que Ovid Jackson soit vice-président du comité pour le parti ministériel.
La motion est adoptée
Le président: Maintenant, nous allons élire un vice-président issu de l'opposition.
Michel.
[Français]
M. Daviault (Ahuntsic): Je propose que Pauline Picard soit élue vice-présidente du Comité.
[Traduction]
Le président: Je dois dire à Grant que... cela va sans dire, mais étant donné qu'il faut mettre les points sur les «i», autant le faire à chaque étape - étant donné que la motion proposant Ovid a été adoptée, la sienne proposant Paul devient superflue, à moins qu'il ne veuille que tous les vice-présidents soient issus du parti ministériel.
Michel vient de proposer que Pauline Picard soit élue vice-présidente. Des commentaires?
M. Hill: Veuillez simplement inscrire un avis de motion pour Sharon Hayes.
Le président: Très bien, c'est noté.
La motion est adoptée
[Français]
Le président: Félicitations.
[Traduction]
Nous allons essayer de rendre les choses assez intéressantes pour que vous reveniez de temps en temps. Je pensais que nous avions commis une erreur avant de commencer.
Une fois de plus, permettez-moi de dire que j'ai apprécié la collaboration d'Ovid et de Pauline pendant la dernière session. Je n'ai que des éloges à formuler à leur sujet pour l'appui qu'ils m'ont accordé et l'excellent travail qu'ils ont fait en tant que présidents suppléants en mon absence et en tant que vice-présidents. Je tiens à les en remercier et je souhaite qu'il en soit toujours ainsi.
Nous avons un projet de motion qui semble provenir de Bernard. Voulez-vous nous en parler, Bernard?
[Français]
M. Patry: Je propose que, conformément à la motion créant un Sous-comité sur le VIH/sida, adoptée par le Comité le 3 novembre 1994, ledit sous-comité se constitue tel que suit: Bernard Patry comme président, avec Ovid Jackson, Harold Culbert, Hedy Fry, Rose-Marie Ur, Réal Ménard, Sharon Hayes et Svend Robinson comme membres.
[Traduction]
Une voix: Non, elle est membre associée.
Le président: Il est vice-président; il comprend ces choses là.
En fait, c'est pour la forme. Il y a une raison à cela. Comme vous le savez, Sharon remplace Margaret au sein du comité. C'est ce qui justifie la motion de Bernard.
La motion est adoptée
Le président: Paul, voulez-vous parler de celle-ci?
.1545
M. Szabo (Mississauga-Sud): De même, l'un des membres de notre sous-comité sur le projet de loi C-7, Mme Bridgman, continue d'être membre associé du comité; cependant, en raison de ses autres responsabilités et à sa demande, elle aimerait se retirer du sous-comité sur le projet de loi C-7.
M. Hill a accepté de combler ce poste pour le Parti réformiste.
Par conséquent, je propose que, conformément à la motion créant un sous-comité pour étudier le projet de loi C-7, Loi réglementant certaines drogues et autres substances, adopté par le comité le 26 avril 1994, le dit sous-comité se constitue comme suit: Paul Szabo, président, avec comme membres Hedy Fry, Rose-Marie Ur, Andy Scott, Pierre de Savoye et Grant Hill.
Le président: Je vais poser une question à la blague. Messieurs et dames - ici aussi il faut être politiquement correct - essayez-vous d'obtenir en quelque sorte une prime de longévité en tant que sous-comité?
M. Szabo: Oui.
La motion est adoptée
Le président: Je propose que nous nous réunissions mardi à 9 heures. Est-ce possible? Le pouvons-nous? À ce moment-là, nous pourrions parler des travaux futurs du comité.
Y a-t-il d'autres questions? Non?
La séance est levée jusqu'à mardi à 9 heures.