[Enregistrement électronique]
Le jeudi 28 septembre 1995
.1530 
[Traduction]
La greffière du Comité: Je suis prêt à recevoir des motions en vue de l'élection au poste de président.
M. McGuire (Egmont): Je propose que Mme Dianne Brushett soit élue présidente.
La greffière: Il est proposé par M. McGuire que Mme Brushett soit élue présidente du Comité. Plaît-il au Comité d'adopter la motion?
La motion est adoptée
La greffière: J'invite Mme Brushett à prendre le fauteuil.
La présidente: Merci, chers collègues. Je déclare ouverte cette séance du Sous-Comité chargé de l'étude des oppositions déposées au sujet des propositions de délimitation des circonscriptions électorales pour les provinces maritimes.
Nous devons d'abord fixer une date pour entendre les sept candidats. La greffière a préparé un calendrier provisoire. Les deux membres en ont-ils un exemplaire?
C'est à vous de décider. Le mercredi est probablement la journée la plus difficile pour moi car je dois retourner dans ma circonscription. Je serai disponible en tout temps lundi, mardi, jeudi ou vendredi.
M. Johnston (Wetaskiwin): Je crois, madame la présidente, que nous aussi serions disponibles tous ces jours-là.
La présidente: Merci.
M. McGuire: Si les membres du Parti réformiste ne voyagent pas, lundi après-midi serait peut-être un bon moment. Rentrez-vous chez vous en fin de semaine?
M. Johnston: Je suis un remplaçant au Comité.
M. McGuire: Est-ce que John Cummins...
M. Johnston: C'est, en fait, John Cummins qui est membre du Comité.
M. McGuire: ...revient ou est-il ici?
La présidente: Disons lundi de 16 heures à 18 heures.
M. Johnston: Si John ne peut assister à la séance, je suis sûr qu'il s'organisera pour se faire remplacer.
M. McGuire: Je propose lundi après-midi entre 16 heures et 20 heures.
La présidente: La greffière m'informe que les Comités traitant des autres régions accordent environ 15 minutes à chaque témoin. Cela veut dire qu'il nous faudra environ deux heures pour entendre sept témoins. Vous proposez de 18 heures à 20 heures.
M. McGuire: Plus ou moins.
La présidente: De 16 heures à 20 heures. Alors c'est à 16 heures le lundi 2 octobre. Cela vous va?
M. McGuire: John sera-t-il ici lundi?
Une voix: Oui, il sera ici.
M. Johnston: À quelle heure?
M. McGuire: Entre 16 heures et 20 heures, disons de 16 heures à 19 heures environ.
M. Johnston: L'après-midi.
M. McGuire: Je n'y vois aucun inconvénient.
M. Johnston: D'accord.
La présidente: La greffière vient de me signaler que nous donnons très peu de préavis et qu'il est possible que certains témoins ne puissent pas comparaître lundi aux heures prévues. Nous pourrions donc peut-être choisir un autre jour pour entendre ceux qui ne seront pas disponibles lundi.
M. Johnston: Bonne idée.
La présidente: Nous pourrions continuer le lendemain, mardi.
M. McGuire: Mardi matin? J'ai d'autres réunions de Comité l'après-midi, alors nous pourrions commencer à 9 heures mardi matin.
La présidente: Ce sera 9 heures mardi matin, le 3 octobre? D'accord?
Ce sont les heures prévues pour entendre les préoccupations de ces députés.
M. Johnston: Alors, madame la présidente, c'est lundi à partir de 16 heures, et mardi à partir de 9 heures.
M. McGuire: Devons-nous adopter une motion pour bien nous limiter à 15 minutes ou comment entendons-nous procéder?
La greffière: Il incombe au Comité de décider comment procéder.
M. McGuire: Incombe-t-il à la présidente de mettre fin au débat après 15 minutes?
M. Johnston: Je crois que l'adoption d'une motion accordera un certain pouvoir à la présidente. Je propose donc que les présentations soient limitées à 15 minutes.
La présidente: Merci. D'accord?
La motion est adoptée
La présidente: Nous allons en faire part aux députés. Je crois que nous avons réglé cette question-là.
Y a-t-il autre chose?
La greffière: Vous voudrez peut-être discuter de l'ébauche du rapport et de la date à laquelle vous voulez l'étudier, car le Sous-comité doit faire rapport au Comité plénier avant le 16 octobre. Vous voudrez donc peut-être prévoir une autre réunion pour en discuter.
La présidente: C'est le lundi après la semaine de relâche.
La greffière: C'est ça.
.1535
La présidente: Comme la greffière l'a dit, il y a une urgence en ce qui concerne le rapport.
M. McGuire: Nous devons le terminer avant jeudi, car je doute fort que beaucoup de gens soient ici vendredi. Nous devons le terminer jeudi.
La présidente: Alors prévoyons une séance en fin d'après-midi le jeudi 5 octobre.
M. Johnston: Pour la rédaction du rapport?
La présidente: Oui. Y a-t-il une heure que vous préférez?
M. McGuire: Pouvons-nous en discuter mardi matin? Trouvons le meilleur moment.
La présidente: Alors nous entendrons les députés lundi et mardi et déciderons ensuite à quelle heure nous allons nous réunir jeudi?
Une voix: John retourne d'habitude en Colombie-Britannique les jeudis après-midi.
La présidente: Alors jeudi matin? Est-ce que 9 heures encore vous conviendrait? La Chambre siège à partir de 10 heures. Alors ce sera jeudi 9 heures pour finaliser le rapport.
Y a-t-il d'autres questions?
Notre attaché de recherche me dit que nous devrions peut-être échanger nos idées sur les audiences pour pouvoir ensuite les incorporer à notre rapport. Nous devrions le faire après nos réunions de lundi ou de mardi, c'est-à-dire après la dernière séance, après avoir entendu nos témoins. Nous prévoirons un peu de temps pour cela.
Une dernière question pour la greffière. S'il nous manque un membre du Comité, devrons-nous...? Mme Wayne n'est pas venue aujourd'hui.
La greffière: Mais nous avons le quorum.
La présidente: Alors nous allons aller de l'avant?
M. Johnston: Du moment que nous avons le quorum, oui.
La présidente: Bien. Merci. Y a-t-il d'autres questions?
La séance est levée.