PROCÈS-VERBAUX
LE MARDI 24 SEPTEMBRE 1996
(Séance no 29)
(Séance no 29)
[Texte]
Le Comité permanent du développement des ressources humaines se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, aux fins d'élire un(e) président(e) et les vice-présidents(tes).
Membres du Comité présents: Jean Augustine, Maurizio Bevilacqua, Patrick Gagnon, Dale Johnston, Ian McClelland, Larry McCormick, Robert D. Nault, George Proud, Jim Silye et Stéphan Tremblay.
Membres suppléants présents: Don Boudria pour Gerry Byrne, Andy Scott pour Geoff Regan, Wayne Easter pour Anna Terrana, René Laurin pour Christiane Gagnon, Antoine Dubé pour Francine Lalonde.
Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : June Dewetering et Mary Hurley, attachées de recherche.
Le greffier procède à l'élection du (de la) président(e).
Il est proposé par Larry McCormick, appuyé par Antoine Dubé,--Que Maurizio Bevilacqua soit élu président du Comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président prend place au fauteuil.
Il est proposé par René Laurin, appuyé par Antoine Dubé,--Que Francine Lalonde soit élue vice-présidente du Comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par George Proud, appuyé par Larry McCormick,--Que Jean Augustine soit élue vice-présidente du Comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 36, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 9 OCTOBRE 1996
[Texte]
Le Comité permanent du développement des ressources humaines se réunit aujourd'hui, à 15 h 30, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua (président).
Membres du Comité présents: Jean Augustine, Maurizio Bevilacqua, Francine Lalonde, Gurbax Singh Malhi, Ian McClelland, Larry McCormick et George Proud.
Membres suppléants présents: Réal Ménard pour Christiane Gagnon, Leon Benoit pour Dale Johnston, Andy Scott pour Robert D. Nault.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : June Dewetering, attachée de recherche.
Comparaît: L'honorable Alfonso Gagliano, ministre du Travail.
Témoins: Du ministère du Développement des ressources humaines : David Head, Directeur général, Groupe de travail pour la révision des parties II & III du Code; Judith Weinman, conseillère législative, Révision de la partie III.
Lecture est faite de l'ordre de renvoi du mercredi 12 juin 1996:
IL EST ORDONNÉ--Que le projet de loi C-35, Loi modifiant le Code canadien du travail (salaire minimum), soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent du développement des ressources humaines.
Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.
Le Comité entame l'étude détaillée du projet de loi.
Les articles 1 à 3 inclusivement sont adoptés avec dissidence.
Le titre est adopté.
Le projet de loi est adopté.
IL EST ORDONNÉ--Que le président fasse rapport à la Chambre du projet de loi C-35.
À 16 h 22, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 21 NOVEMBRE 1996
[Texte]
Le Comité permanent du développement des ressources humaines se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 41, dans la pièce 705, La Promenade, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua (président).
Membres du Comité présents: Maurizio Bevilacqua, Gerry Byrne, Patrick Gagnon, Dale Johnston, Francine Lalonde, Ian McClelland, Larry McCormick et Robert D. Nault.
Membres suppléants présents: Bonnie Brown pour Jean Augustine;p Réal Ménard pour Christiane Gagnon.
Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: June Dewetering, attachée de recherche. De la Direction des comités et associations parlementaires: Suzanne Verville, greffière à la procédure.
Le Comité procède à l'examen de ses travaux futurs.
Il est convenu,--Que le greffier du Comité convoque les témoins inscrits sur la liste des demandes de comparution en date du 19 novembre 1996.
À 11 h 31, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Luc Fortin