[Enregistrement électronique]
Le jeudi 7 mars 1996
.1527 
[Traduction]
La greffière du comité: Mesdames et messieurs, il y a quorum.
[Français]
Conformément aux articles 106(1) et 106(2) du Règlement, le choix d'un président est le premier sujet à l'ordre du jour.
[Traduction]
Je suis prête à recevoir les motions en ce sens. M. Volpe, vous avez la parole.
M. Volpe (Eglinton - Lawrence): C'est avec plaisir que je propose M. Roger Simmons à la présidence du comité.
La greffière: La motion est-elle appuyée?
M. Murphy (Annapolis Valley - Hants): J'appuie la motion.
[Français]
La motion est adoptée
[Traduction]
La greffière: Je déclare Roger Simmons dûment élu président du comité et je l'invite à occuper le fauteuil.
Le président: C'est l'élection la plus facile que j'aie connue jusqu'ici. Je demanderais à la greffière de me fournir la liste de ceux qui n'ont pas voté pour moi. Aux autres, je dis merci.
Passons immédiatement aux autres élections. Nous aurons ensuite d'autres points à discuter. Procédons maintenant à l'élection des deux vice-présidents. Le premier...
[Français]
M. Daviault (Ahuntsic): Je propose que Mme Pauline Picard soit élue vice-présidente du comité.
[Traduction]
Mme Hayes (Port Moody - Coquitlam): Y a-t-il des candidatures?
Le président: Oui.
Mme Hayes: Pourrions-nous faire un vote par appel nominal, je vous prie?
Le président: Certes.
On propose Mme Picard à la vice-présidence. Êtes-vous prêts à vous prononcer?
.1530
La motion est adoptée [Voir Procès-verbaux]
Le président: Je déclare Mme Pauline Picard élue.
Mes félicitations, madame.
Il nous faut maintenant un candidat ou une candidate à l'autre fauteuil de vice-président.
M. Scott: Je propose Beryl Gaffney.
Le président: Beryl Gaffney a été proposée comme deuxième vice-présidente, soit comme vice-présidente représentant le parti ministériel - ou tout autre titre que vous voulez lui donner.
La motion est adoptée
Le président: Mes félicitations, Beryl. Nous étions sûrs que vous feriez partie de notre comité.
Bien que des membres de l'ancien comité se retrouvent dans le nouveau, dont Andy, Paul, John, Sharon, Pauline et moi-même, le fait est que plusieurs membres ne connaissent pas le comité et que celui-ci est nouveau. C'est pourquoi, du moins en théorie, nous devons tout reprendre de la case départ. Nous ne délibérerons pas de cette question aujourd'hui. J'aimerais seulement vous proposer que nous tenions notre première séance le mardi 19 mars, à 9 heures. Les réunions de ce comité ont habituellement lieu le matin, à 9 heures. À moins que l'un d'entre vous y soit opposé, je propose que nous maintenions cette tradition.
Je saute délibérément la semaine prochaine, parce que certains dont les enfants fréquentent des écoles d'Ontario et, je crois, du Québec prennent congé cette semaine-là.
Est-ce une semaine de relâche au Québec, la semaine prochaine?
Une voix: Non.
Le président: La semaine prochaine est semaine de relâche en Ontario, et je suis directement visé. La prochaine réunion aura donc lieu le 19, si vous n'y voyez pas d'inconvénient.
Des voix: D'accord.
Le président: Nous pourrons, lors de cette réunion, décider des sujets que nous étudierons.
J'aimerais que vous teniez compte du fait que l'ancien comité venait tout juste d'entreprendre une étude de la santé des enfants et qu'il avait réalisé beaucoup de travaux préliminaires. En fait, il avait déjà entendu des témoins et avait prévu une retraite de deux jours. Celle-ci devait avoir lieu au début de février, mais elle a dû être annulée en raison de la possibilité d'une prorogation du Parlement, ce qui s'est effectivement produit. Je vous demanderais donc d'envisager comme une des possibilités celle de poursuivre l'étude et de la mener à terme.
Nous avions pensé faire une étude des questions de santé chez les enfants, de certains facteurs déterminants de leur santé, et d'en faire rapport à la Chambre. Cependant, nous avions aussi prévu de produire une espèce de document profane, une sorte de liste de choses à faire et à ne pas faire, qui connaîtrait une diffusion plus générale. De la sorte, même si notre rapport amassait de la poussière sur une tablette, nous aurions un document d'une certaine utilité pour le grand public et donnant des renseignements de base sur la santé des enfants.
Quelqu'un a-t-il des précisions à apporter à cette description du fond de l'étude? L'ai-je suffisamment décrit?
.1535
Je vous demanderais donc d'y réfléchir. Le mardi 19 mars, nous traiterons d'un certain nombre de motions courantes en vue d'organiser le comité, de lui donner des moyens d'action, puis nous déciderons de ce que nous ferons.
Ai-je oublié quelque chose? Paul.
M. Szabo (Missaussauga-Sud): Monsieur le président, je suis d'accord. J'espère que les membres du comité consentiront à donner suite à ce projet. Si c'est le cas, nous pourrions simplement demander à la greffière de remettre aux membres au moins un document d'information, ce qui serait très utile pour les nouveaux.
Par ailleurs, la raison pour laquelle je demande la parole, monsieur le président, c'est que le projet de loi C-222, soit un projet de loi d'initiative parlementaire prévoyant l'inclusion, sur les étiquettes de tous les contenants de boissons alcoolisées, de mises en garde contre le danger pour la santé...
Le président: Le projet de loi est inscrit au nom de qui?
M. Szabo: ... à mon nom - et adopté en deuxième lecture avant la prorogation, a été redéposé sous le numéro 222, tout comme les comprimés que prennent les alcooliques.
Je disais donc que le projet de loi a été redéposé. Il figure au Feuilleton et a été renvoyé à notre comité. Je demande que le comité étudie ce projet de loi au plus tôt. Si le comité n'y voit pas d'inconvénient, puisque nous retardons nos travaux pour quelques semaines, nous pourrions peut-être commencer dès maintenant à dresser la liste des partisans et des pourfendeurs que nous entendrons. Je sais que la greffière et le personnel de recherche ont déjà pressenti certains groupes. Si les membres sont d'accord, j'aimerais que nous amorcions au moins le processus.
Le président: Le projet de loi nous a effectivement été renvoyé. C'est une bonne idée.
Par contre, j'hésite à me lancer dans des questions de fond aujourd'hui, parce que le comité compte de nouveaux membres. En toute justice, il faudrait leur donner le temps de souffler un peu avant de décider de ce que nous allons faire. C'est pourquoi je reporte tout délibérément jusqu'à la réunion du mardi.
À cet égard, si les membres le désirent, nous pouvons demander à Nancy Miller Chenier de nous mettre au courant de l'étude sur les enfants pour que nous sachions tous de quoi il s'agit, car nous devrons prendre une décision à ce sujet, ce mardi-là.
Pourriez-vous y voir - simplement faire circuler auprès de tous les membres un résumé de la teneur de l'étude, de son évolution, et ainsi de suite.
Mme Nancy Miller Chenier (attachée de recherche du comité): Ce sera fait.
Le président: Grant, vous avez la parole.
M. Hill (Macleod): Monsieur le président, une autre question s'est imposée pendant l'intersession: la Direction générale de la protection de la santé. On a porté des accusations plutôt graves à son égard, lors d'une récente émission télévisée, intitulée The Fifth Estate. Il y a notamment été question d'un médicament: le Adalat. Un certain nombre de points ont été soulevés à ce sujet: la question de la contamination du sang, les amalgames d'obturation. J'aimerais certes que l'on examine ce problème, et notre comité semble une tribune raisonnable pour le faire.
La Direction générale de la protection de la santé joue un rôle primordial dans la santé des Canadiens. Nous lui faisons confiance. Si elle est aux prises avec des difficultés, le problème est très grave. Je tenais à en informer le comité.
Le président: Beryl.
Mme Gaffney (Nepean): Compte tenu de ce qu'a dit Grant et comme je suis nouvelle au sein du comité, je me demande s'il ne serait pas sage de demander à certains ministères de nous faire un exposé sur leurs organismes. Nous pourrions ainsi leur poser des questions. Puis, si nous le jugeons nécessaire, nous pouvons passer à une étude plus approfondie...
J'ignore comment un nouveau membre du comité comme moi peut arriver rapidement à comprendre un ministère aussi important que celui de la Santé. Votre aide et vos suggestions sont les bienvenues.
Le président: Beryl, à ce sujet, particulièrement en ce qui concerne le ministère de la Santé, on nous renverra bientôt les prévisions budgétaires. Nous aurons alors l'occasion d'inviter des représentants des divers organismes de ce ministère.
Toutefois, ce qu'a dit Grant demeure valable. Je propose, pour l'instant, que nous prenions note de sa suggestion et que nous en délibérions à notre retour.
À votre arrivée, Grant, j'étais en train de proposer que la réunion d'aujourd'hui soit strictement une séance d'organisation - nous projetions de lever la séance très bientôt - et que nous décidions de nos travaux futurs à la prochaine séance, prévue pour le mardi 19 mars.
.1540
J'ai parlé en faveur de l'étude sur la santé des enfants simplement parce qu'on y a déjà consacré beaucoup de temps et d'argent. Une bonne partie de l'étude est déjà faite. Nous examinerons cette option à la prochaine séance, qui portera aussi sur votre suggestion et sur d'autres propositions faites le jour même. N'hésitez pas, soit maintenant, soit à la prochaine séance, à indiquer vos préférences quant aux travaux du comité.
Nous avons pour position, au sein du comité, que certains documents nous sont renvoyés par la Chambre, soit des prévisions budgétaires, soit des projets de loi, et ainsi de suite, mais que c'est à nous de décider quels sujets nous étudions. Les deux que nous avons étudiés antérieurement, soit la question de la santé des Autochtones et, avant cela... Non, la question du tabac nous avait été renvoyée par le ministre; c'est exact. La question de la santé des Autochtones est un sujet que le comité avait lui-même choisi, tout comme la question de la santé des enfants.
Nancy, vous aviez quelque chose à dire?
La greffière: Je voulais simplement préciser aux nouveaux membres ainsi qu'à ceux qui font partie du comité depuis un certain temps déjà que les attachés de recherche et moi-même sommes en train de mettre à jour le cahier d'information du comité. Il contient un résumé des travaux de la première session et de ceux de la 34e législature. Il donne aussi certains renseignements sur le ministère, et ainsi de suite. Vos bureaux devraient le recevoir au début de la semaine prochaine.
Le président: Y a-t-il d'autres points à l'ordre du jour? S'il n'y en a pas, permettez-moi de dire qu'il me tarde de travailler avec vous tous. Je garde un excellent souvenir de nos premières années de travail ensemble, ceux d'entre vous qui sont demeurés membres du comité. Comme je l'ai fait plus tôt, je vous remercie de votre camaraderie et de votre indulgence qui m'ont parfois été d'un grand secours. Il me tarde de travailler avec vous, y compris avec les nouveaux membres du comité et, plus particulièrement, avec les vice-présidentes, Pauline et Beryl. Je me réjouis de vous voir tous là.
La séance est levée.