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REPORT TO THE HOUSE

RAPPORT À LA CHAMBRE

The Standing Committee on Environment and Sustainable De velopment has the honour to present its

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable a l'honneur de présenter son

FOURTH REPORT

QUATRIÈME RAPPORT

In accordance with its Order of Reference of Friday, November 29, 1996, your Committee has considered Bill C-65, An Act respect ing the protection of wildlife species in Canada from extirpation or extinction, and has agreed to report it with the following amend ments:

Conformément à son Ordre de renvoi du vendredi 29 novembre 1996, votre Comité a étudié le projet de loi C-65, Loi concernant la protection des espèces en péril au Canada et a convenu d'en faire rap port avec les modifications suivantes :

Preamble

Préambule

Strike out line 28, on page 1, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 33, à la page 1, et la remplacer par ce qui suit :

"is important for them to work together to pursue the estab lishment of complementary legislation and programs for the protection and the recovery of species at risk in Canada,"

« concertation est importante en vue d'établir une législation et des programmes complémentaires pouvant assurer la protection et le rétablissement des espèces en péril au Cana da; »

Add immediately after line 32, on page 1, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 38, à la page 1, ce qui suit :

"the conservation efforts of individual Canadians and com munities should be encouraged and supported and their inter ests should be considered in developing and implementing re covery measures,"

« les efforts de conservation des Canadiens et des commu nautés doivent être encouragés et appuyés, et qu'il doit être tenu compte de leurs intérêts lors du développement et de la mise en oeuvre des mesures de rétablissement; »

Strike out lines 33 to 35, on page 1, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 1 à 3, à la page 2, et les remplacer par ce qui suit :

"the role of the aboriginal people in Canada, and of the wild life management boards established under aboriginal land claims legislation, in the conservation of wildlife in this coun try, are especially important, and"

« le rôle que peuvent jouer les autochtones du Canada et les conseils de gestion des ressources fauniques constitués en ap plication des textes législatifs portant sur les revendications territoriales autochtones dans la conservation des espèces sauvages est particulièrement important; »

Clause 2

Article 2

Strike out lines 26 to 29, on page 2, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 5 et 6, à la page 3, et les remplacer par ce qui suit :

" "critical habitat" means habitat that is critical to the survival and recovery of a wildlife species, as identified in a status report, a decision under section 24 or a recovery plan."

« « espèce sauvage » Espèce, sous-espèce ou population géographiquement ou génétiquement distincte »

Add immediately after line 27, on page 3, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 24, à la page 3, ce qui suit :

" "habitat" means the area or type of site where an individual or wildlife species naturally occurs or formerly occurred and has the potential to be reintroduced."

« « habitat » Espace ou type d'endroit où des individus ou des espèces sauvages se retrouvent ou ont déjà été retrou vées et où il est possible de les y réintroduire. »

Strike out line 30, on page 3, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 25 à 29, à la page 3, et les remplacer par ce qui suit :

"developmental stage and includes embryos, eggs,"

« « habitat essentiel » L'habitat déterminé comme essentiel à la survie et au rétablissement d'une espèce, que ce soit dans un rapport de situation, dans le cadre d'une décision prise au titre de l'article 24 ou dans un plan de rétablisse ment. »

In the French version only, strike out line 38, on page 3, and sub stitute the following therefor:

Retrancher la ligne 33, à la page 3, et la remplacer par ce qui suit :

"établie au titre de l'article 30."

« lement les spermes, oeufs, embryons, pollens et spores »

Strike out lines 5 to 8, on page 4, and substitute the following therefor:

Dans la version française seulement, retrancher la ligne 38, à la page 3, et la remplacer par ce qui suit :

" "residence" means a specific dwelling place such as a den, nest or other area occupied or habitually occupied by an invididual or population during all or part of its life cycle, such as breeding, rearing or hibernating."

« établie au titre de l'article 30. »

In the English version only, strike out line 25, on page 4, and sub stitute the following therefor:

Dans la version anglaise seulement, retrancher la ligne 25 à la page 4, et la remplacer par ce qui suit :

"scientific information and traditional or com-"

«scientific information and traditional or com-»

Strike out lines 37 and 38, on page 4, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 28 à 31, à la page 4, et les remplacer par ce qui suit :

" "wildlife species" means a species, subspecies or geograph ically or genetically distinct population"

« « résidence » Aire spécifique, tel un terrier, un nid ou tout autre endroit semblable occupé ou habituellement occu pé par un individu ou une population pendant tout ou par tie de sa vie, notamment pour la reproduction, l'élevage ou l'hibernation. »

Clause 3

Article 3

Strike out lines 14 and 15, on page 5, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 16 à 18, à la page 5, et les remplacer par ce qui suit :

"3. Subject to sections 3.1 and 3.2, this Act applies throughout Canada in respect of all wildlife species and"

« 3. Sous réserve des articles 3.1 et 3.2, la présente loi s'applique à toutes les espèces sauvages et à leur habitat part out au Canada, notamment : »

Strike out line 20, on page 5, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 23, à la page 5, et la remplacer par ce qui suit :

"Birds Convention Act, 1994 and their resi dences."

« oiseaux migrateurs, de même qu'à leurs résidences. »

Strike out lines 21 to 40 on page 5, and lines 1 to 21, on page 6, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 24 à 45, à la page 5, et les lignes 1 à 24, à la page 6, et les remplacer par ce qui suit :

"3.1 Sections 31 and 32, emergency orders under section 34 and regulations under section 42 apply in respect of wild life species and their habitats only in so far as individuals of those species and their habitats are found on federal land. This limitation does not apply

« 3.1 Les articles 31 et 32, les arrêtés d'urgence pris au titre de l'article 34 et les règlements pris au titre de l'article 42 ne sont applicables à une espèce sauvage et à son habitat que dans la mesure où des individus de cette espèce se retrouvent sur le territoire domanial. La présente restriction ne s'appli que pas :

(a) in respect of wildlife species and their habitats men tioned in paragraphs 3(a) and (b) and section 33;

a) aux espèces sauvages et aux habitats visés aux alinéas 3a) et b) et à l'article 33;

(b) in the Yukon Territory or the Northwest Territories; or

b) dans le territoire du Yukon ou dans les Territoires du Nord-Ouest;

(c) in respect of Her Majesty in right of Canada.

c) à l'égard de Sa Majesté du chef du Canada.

3.2 (1) The provisions of this Act relating to emergency orders, recovery plans, management plans and offences under section 31 apply in respect of species of game in the Yukon Territory and the Northwest Territories only to the extent that the Governor in Council, on the recommendation of the Min ister, makes an order providing that any or all of the provisions apply. This limitation does not apply

3.2 (1) Les dispositions de la présente loi relatives aux arrêtés d'urgence, aux plans de rétablissement, aux plans de gestion et aux infractions prévues à l'article 31 - ou certaines de ces dispositions - ne sont applicables à une espèce sau vage constituant du gibier dans le territoire du Yukon ou dans les Territoires du Nord-Ouest que si le gouverneur en con seil, sur la recommandation du ministre, prend un décret à cet effet. La présente restriction ne s'applique pas :

(a) in respect of wildlife species and their habitats men tioned in paragraphs 3(a) and (b) and the habitats of game or other species;

(b) on federal land under the authority of the Minister or the Minister of Canadian Heritage; or

(c) in respect of Her Majesty in right of Canada.

a) aux espèces sauvages visées aux alinéas 3a) et b) ni à l'habitat d'une espèce constituant du gibier ni à celui de quelqu'autre espèce sauvage;

b) sur le territoire domanial relevant de la compétence du ministre ou du ministre du Patrimoine canadien;

c) à l'égard de Sa Majesté du chef du Canada.

(2) Before recommending the order to the Governor in Council, the Minister must

(a) consult the minister of the territorial government who is responsible for wildlife species and consult any wildlife management board established under aboriginal land claims legislation if the Minister considers that the order will directly affect the board; and

(b) be of the opinion that no provisions equivalent to the provisions that the order would make applicable are in force by or under the laws of the Territory.

(2) Le ministre ne recommande la prise du décret :

a) qu'après avoir consulté le ministre responsable des espèces sauvages dans le territoire en question et les con seils de gestion des ressources fauniques, établis en ap plication de textes législatifs portant sur des revendica tions territoriales autochtones, qu'il estime être directe ment touchés par le décret;

b) que s'il est d'avis que ne sont pas en vigueur, dans le cadre de la législation du territoire en question, des dis positions équivalentes à celles que le décret rendrait ap plicables.

(3) Orders made under this section must be included in the public registry.

(3) Le décret est conservé au Registre.

(4) For the purposes of this section, "game" has the same meaning as in the Yukon Act and the Northwest Territories Act."

(4) Pour l'application du présent article, « gibier » a le même sens que pour celle de la Loi sur le Yukon et de la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest. »

Clause 4

Article 4

Strike out lines 27 to 32, on page 6, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 30 à 38, à la page 6, et les remplacer par ce qui suit :

"(a) wildlife species and their habitats mentioned in para graphs 3(a) or (b) or in section 33; and

(b) other wildlife species and their habitats to the extent provided in the regulations."

« a) que relativement aux espèces sauvages et à leur habi tat visés aux alinéas 3a) et b) et à l'article 33;

b) à l'égard des autres espèces et de leur habitat, que dans la mesure prévue par règlement. »

Clause 6

Article 6

Strike out lines 11 to 15, on page 7, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 13 à 18, à la page 7, et les remplacer par ce qui suit :

"(2) A responsible minister may authorize any person or governmental body to exercise or perform any of that minis ter's powers or functions under this Act relating to its enforce ment. Any such delegation must be the subject of an agree ment that shall provide that

(a) an annual report must be prepared on the enforcement activities under the agreement; and

(b) the federal government retains the residual authority to enforce the Act."

« (2) Tout ministre compétent peut déléguer à une per sonne ou à un organisme public tout ou partie des pouvoirs et fonctions que lui confère la présente loi relativement au contrôle d'application de celle-ci. La délégation fait l'objet d'un accord stipulant que :

a) les activités d'application exercées en vertu de l'ac cord font l'objet d'un rapport annuel;

b) le gouvernement fédéral conserve le pouvoir résiduel d'application de la loi. »

Clause 7

Article 7

Strike out line 30, on page 7, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 34, à la page 7, et la remplacer par ce qui suit :

"risk, including the protection of their habitats, and the agree ment may provide for educational awareness."

« qui a trait à la protection de ses habitats. L'accord peut en outre avoir pour objet la sensibilisation du public. Si un »

Strike out lines 37 to 40, on page 7, and lines 1 to 5, on page 8.

Retrancher les lignes 38 à 42, à la page 7, et les lignes 1 et 2, à la page 8.

New Clause 7.1

Nouvel article 7.1

Add immediately after line 5, on page 8, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 2, à la page 8, ce qui suit :

"7.1 (1) At least 60 days before an agreement is concluded under section 6 or 7, the responsible minister must make the proposed text of it public by including it in the public registry and by any other means that the responsible minister consid ers appropriate.

« 7.1 (1) Le ministre compétent rend publics les projets d'accord visés aux articles 6 et 7 au moins soixante jours avant leur conclusion en en versant copie au Registre et par tout autre moyen qu'il estime indiqué.

(2) Once the agreement is concluded, the responsible min ister must make it public by including it in the public registry."

(2) Une fois les accords conclus, il les rend publics en en versant copie au Registre. »

Clause 8

Article 8

Strike out line 13, on page 8, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 11, à la page 8, et la remplacer par ce qui suit :

"species, including programs and measures under an agree ment authorized by subsection 7(2)."

« vation des espèces sauvages, notamment des mesures et des programmes prévus dans un accord visé au paragraphe 7(2). »

Clause 12

Article 12

Strike out lines 13 to 16, on page 9, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 10 à 13, à la page 9, et les remplacer par ce qui suit :

"(3) The Council is responsible for

(a) providing general direction on the activities of CO SEWIC and on the development and implementation of recovery plans; and

(b) coordinating the activities of the various levels of gov ernment relating to the protection of wildlife species at risk."

« (3) Le Conseil est chargé :

a) d'établir les grandes lignes en ce qui touche tant les ac tivités du COSEPAC que l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de rétablissement;

b) de coordonner les activités des divers ordres de gouv ernement visant à protéger les espèces en péril. »

Clause 13

Article 13

Strike out line 25, on page 9, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 23, à la page 9, et la remplacer par ce qui suit :

"Minister after consulting the Council. The Minister may also consult the Royal Society of Canada and other expert bodies, including those possessing traditional or community knowl edge, that, in the opinion of the Minister, have relevant exper tise."

« Conseil. Le ministre peut aussi consulter la Société royale du Canada et tous autres organismes d'experts -notamment ceux qui possèdent des connaissances traditionnelles ou communautaires - qui, à son avis, ont une expertise perti nente. »

Strike out line 28, on page 9, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 26, à la page 9, et la remplacer par ce qui suit :

"(a) developing and periodically reviewing scientific cri teria for asses-"

« a) établit des critères scientifiques, qu'il révise périodi quement, en vue »

Clause 14

Article 14

Strike out lines 13 to 15, on page 10, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 14 à 16, à la page 10, et les remplacer par ce qui suit :

"all regions of Canada. However, the Minister's primary con sideration in appointing new members must be their expertise relating to the conservation of species at risk.

« pays. Toutefois, lorsqu'il choisit de nouveaux membres, le ministre tient premièrement compte de la compétence des personnes en matière de conservation des espèces en péril.

(2.1) Notwithstanding subsection (2), the members are not to be appointed by the Minister as representatives of particular regions and the Minister must ensure that no more than one half of the members appointed are employees of the federal or a provincial government.

(2.1) Par dérogation au paragraphe (2), les membres ne sont pas nommés pour représenter des régions particulières et le ministre veille à ne pas nommer plus de la moitié des membres qui soient employés du gouvernement fédéral ou des gouvernements provinciaux.

(2.2) For greater certainty, an employee of a university or college is not an "employee" for the purposes of subsection (2.1)."

(2.2) Il demeure entendu qu'une personne employée par une université ou un collège n'est pas un employé d'un gouv ernement pour l'application du paragraphe (2.1). »

Add immediately after line 21, on page 10, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 22, à la page 10, ce qui suit :

"(4.1) Every member of COSEWIC must exercise his or her discretion independently."

« (4.1) Les membres du COSEPAC sont tenus d'exercer leurs fonctions de façon indépendante. »

Clause 16

Article 16

Strike out lines 27 to 30, on page 10, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 27 à 30, à la page 10, et les remplacer par ce qui suit :

"16. COSEWIC must establish specialist subcommittees to assist in the preparation and review of status reports on wildlife species considered to be at risk, and may establish other subcommittees to advise it or to exercise or perform any of its powers or functions. If a species is found on lands gov erned by aboriginal land claims legislation, subcommittees must, to the greatest extent possible, endeavour to incorporate traditional knowledge into their work."

« 16. Le COSEPAC est tenu d'établir des sous-comités de spécialistes chargés de l'assister dans la préparation et l'examen des rapports de situation. Il peut aussi créer d'autres sous-comités chargés de le conseiller ou de l'assis ter, ou d'exercer les pouvoirs et fonctions qu'il leur délègue. Lorsque des espèces se trouvent sur des terres assujetties à des textes législatifs portant sur les revendications territo riales autochtones, les sous-comités cherchent à incorporer, dans la mesure du possible, les connaissances traditionnelles dans leurs travaux. »

Clause 18

Article 18

Strike out line 1, on page 11, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 1, à la page 11, et la remplacer par ce qui suit :

"18. (1) COSEWIC must designate wildlife"

« 18. (1) Le COSEPAC désigne les espèces »

Add immediately after line 8, on page 11, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 8, à la page 11, ce qui suit :

"(2) If the wildlife species migrates across an international boundary of Canada or has a range extending across such a boundary, the designation must so indicate."

« (2) Si l'espèce en est une qui migre à l'extérieur du Can ada ou dont l'aire de répartition s'étend au-delà d'une fron tière internationale du Canada, le COSEPAC en fait mention. »

Clause 20

Article 20

Strike out line 29, on page 11, and substitute the following there for:

Retrancher la ligne 31, à la page 11, et la remplacer par ce qui suit :

"reports, but the reports must indicate whether the wildlife species concerned migrates across an international boundary of Canada or has a range extending across such a boundary and must"

« lesquels doivent toutefois indiquer si l'espèce en est une qui migre à l'extérieur du Canada ou dont l'aire de répartition s'étend au-delà d'une frontière internationale du Canada et comprendre : »

Strike out line 32, on page 11, and substitute the following there for:

"species;"

New Clause 26.1

Nouvelle Article 26.1

Add immediately after line 9, on page 13, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 10, à la page 13, ce qui suit :

"26.1 The Minister, on the advice of COSEWIC, may re strict the release of any information in a status report required to be included in the public registry if that information relates to the location of a species or its habitat and restricting its re lease would be in the best interests of the species."

« 26.1 Sur l'avis du COSEPAC, le ministre peut limiter la communication de tout renseignement porté dans un rapport de situation destiné au Registre si ce renseignement concerne l'emplacement d'une espèce ou son habitat et si la limitation de sa divulgation est à l'avantage de cette espèce. »

Clause 31

Article 31

Strike out lines 6 to 12, on page 14, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 6 à 13, à la page 14, et les remplacer par ce qui suit :

"31. (1) No person shall kill, harm, harass, capture or take an individual of a listed extirpated, endangered or threatened species, or attempt to do so.

« 31. (1) Il est interdit de tuer un individu d'une espèce inscrite comme espèce disparue du pays, espèce menacée ou en voie de disparition, de lui nuire, de le harceler, de le captur er ou de le prendre de même que de tenter d'accomplir l'un ou l'autre de ces actes.

(2) No person shall possess, collect, buy, sell or trade an individual of a listed extirpated, endangered or threatened species, or any part or derivative of one."

(2) Il est interdit de posséder, de collectionner, d'acheter, de vendre ou d'échanger tout ou partie d'un tel individu ou d'un produit qui en provient. »

Clause 32

Article 32

Strike out lines 13 to 15, on page 14, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 14 à 17, à la page 14, et les remplacer par ce qui suit :

"32. No person shall damage or destroy the residence of a listed extirpated, endangered or threatened species, or the res idence of an individual of the species."

« 32. Il est interdit d'endommager ou de détruire la résid ence d'une espèce inscrite comme espèce disparue du pays, menacée ou en voie de disparition, ou d'un individu de cette espèce. »

Clause 33

Article 33

Strike out lines 16 to 34, on page 14, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 18 à 36, à la page 14, et les remplacer par ce qui suit :

"33. (1) No person shall

« 33. (1) Il est interdit :

(a) knowingly kill, harm, harass, capture or take an indi vidual of a listed extirpated, endangered or threatened wildlife animal species, other than one mentioned in para graph 3(a) or (b), if the species is designated or listed as a species that migrates across an international boundary of Canada or has a range extending across such a boundary; or

a) de tuer sciemment un individu d'une espèce faunique inscrite comme espèce disparue du pays, menacée ou en voie de disparition - autre qu'une espèce visée à l'alinéa 3a) ou b) - qui migre à l'extérieur du Canada ou dont l'aire de répartition s'étend au-delà d'une frontière inter nationale du Canada, de lui nuire, de le harceler, de le capturer ou de le prendre intentionnellement;

(b) knowingly engage in activities that damage or destroy the residence of the individual.

b) d'exercer sciemment toute activité endommageant ou dé truisant la résidence d'un tel individu.

(2) Subject to subsections (3) to (5), if the Minister and a provincial minister agree in writing that an equivalent provi sion is in force by or under the laws of the province, the Gover nor in Council may, on the recommendation of the Minister, make an order declaring that subsection (1) does not apply in that province in relation to species protected by the equivalent provision.

(3) Before entering into the agreement, the Minister must make a draft of the agreement public by including it in the public registry.

(2) Sous réserve des paragraphes (3) à (5), le gouverneur en conseil peut, par décret pris sur recommandation du mini stre, déclarer que le paragraphe (1) ne s'applique pas à une espèce, dans une province, lorsque le ministre et le ministre provincial de celle-ci sont convenus qu'y sont applicables, dans le cadre de la législation provinciale, des dispositions équivalentes à l'égard de l'espèce en cause.

(3) Avant de le conclure, le ministre rend public l'accord d'équivalence prévu au paragraphe (2) en en versant copie au Registre.

(4) Any person may file comments with the Minister with in 60 days after the publication of the draft agreement.

(5) After the end of the period of 60 days, the Minister must include in the public registry a report that summarizes how any comments were dealt with.

(4) Dès lors, quiconque peut, dans les soixante jours qui suivent, lui présenter des observations.

(5) Au terme du délai de soixante jours, le ministre verse au Registre un résumé de la suite qu'il a donnée aux observa tions reçues.

(6) The agreement may be terminated by either party giv ing to the other at least six months notice of termination, in which case the Governor in Council, on the recommendation of the Minister, must repeal the order.

(6) Une partie à l'accord peut y mettre fin en donnant un préavis d'au moins six mois à l'autre partie, auquel cas le gouverneur en conseil, sur recommandation du ministre, abroge le décret d'exemption.

(7) Orders under this section must be included in the pub lic registry.

(7) Le décret est versé au Registre.

(8) The Minister shall include in the annual report required by section 101 a report on the administration and enforcement of subsections (2) to (7)."

(8) Le ministre rend compte, dans le rapport annuel visé à l'article 101, de la mise en oeuvre des paragraphes (2) à (7). »

Clause 34

Article 34

Strike out lines 1 to 9, on page 15, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 1 à 9, à la page 15, et les remplacer par ce qui suit :

"34. (1) The responsible minister must make an emergen cy order providing for the protection of a wildlife species within 60 days after COSEWIC designates or reclassifies the species as endangered or threatened on an emergency basis. The order may include provisions regulating or prohibiting activities that may adversely affect the species or the resi dences of its individuals."

« 34. (1) Dans les soixante jours suivant la désignation ou la reclassification d'urgence par le COSEPAC d'une espèce sauvage comme espèce en voie de disparition ou menacée, le ministre compétent prend un arrêté d'urgence visant à pro téger cette espèce sauvage. L'arrêté peut prévoir des disposi tions interdisant ou réglementant l'exercice d'activités sus ceptibles de la mettre en danger ou de mettre en danger la ré sidence des individus de cette espèce. »

Add immediately after line 9, on page 15, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 9, à la page 15, ce qui suit :

"(1.1) The responsible minister must make an emergency order providing for the protection of a wildlife species that COSEWIC has designated or reclassified as endangered or threatened if, prior to the implementation of a recovery plan, COSEWIC determines that the species faces imminent threats to its survival that are not addressed by the application of sec tion 31, 32 or 33. The order must include provisions regulat ing or prohibiting activities that may adversely affect the spe cies or its habitat and shall remain in effect until a recovery plan for the species has been implemented or the responsible minister determines that adequate measures have been imple mented to remove any imminent threats to the species or its habitat."

« (1.1) Le ministre compétent prend un arrêté d'urgence visant la protection d'une espèce sauvage que le COSEPAC a désignée ou reclassifiée comme espèce en voie de disparition ou espèce menacée si, avant la mise en oeuvre d'un plan de rétablissement, le COSEPAC estime que cette espèce est ex posée à des menaces imminentes pour sa survie que l'ap plication des articles 31, 32 et 33 n'écarte pas. L'arrêté com porte des dispositions réglementant ou interdisant l'exercice des activités susceptibles de mettre cette espèce en danger ou de mettre en danger la résidence des individus de cette espèce et il reste en vigueur jusqu'à ce que le plan de rétablissement relatif à cette espèce soit mis en oeuvre ou jusqu'à ce que le ministre compétent estime que des mesures adéquates ont été prises qui écartent toute menace imminente pour l'espèce ou son habitat. »

Strike out lines 42 to 47, on page 15, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 42 à 45, à la page 15, et les remplacer par ce qui suit :

"reclassification;

(b) COSEWIC determines that an emergency designation or reclassification of the wildlife species is no longer re quired; or

« b) le COSEPAC juge que la désignation ou la reclassifi cation d'urgence de l'espèce n'est plus nécessaire;

(c) COSEWIC makes a final decision about the designa tion or reclassification of the species under section 25 and the List of Wildlife Species at Risk is amended to reflect that decision."

c) la Liste des espèces en péril est modifiée par suite de la décision définitive du COSEPAC au titre de l'article 25. »

Strike out lines 1 to 5, on page 16, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 4 à 6, à la page 16, et les remplacer par ce qui suit :

"(6) The responsible minister must repeal an emergency order made under subsection (2) when a revised recovery plan that, in the responsible minister's opinion, adequately pro tects the species has been developed and implemented or when he or she determines that, under the circumstances, the order is no longer needed."

« a) soit qu'un plan de rétablissement révisé a été mis en oeuvre et qu'il protège adéquatement l'espèce. »

New Clause 35.1

Nouvel article 35.1

Add immediately after line 10, on page 16, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 14, à la page 16, ce qui suit :

"35.1 A responsible minister is not required to make an emergency order if he or she is of the opinion that equivalent measures have been taken to protect the wildlife species under another Act of Parliament."

« 35.1 Le ministre compétent n'est pas tenu de prendre un arrêté d'urgence s'il est d'avis que des mesures équivalentes ont été prises, en vertu d'une autre loi fédérale, pour protéger l'espèce sauvage. »

Clause 36

Article 36

Strike out lines 11 and 12, on page 16, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 15 et 16, à la page 16, et les remplacer par ce qui suit :

"36. (1) Sections 31 to 33, regulations under section 42 and emergency orders"

« 36. (1) Les articles 31 à 33, les règlements pris au titre de l'article 42 et les arrêtés »

Strike out lines 1 to 4, on page 17, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 1 à 4, à la page 17, et les remplacer par ce qui suit :

"(3) Sections 31 to 33 do not apply to persons who are en gaging in activities authorized by a recovery plan and a regu lation under section 42."

« (3) Les articles 31 à 33 ne sont pas applicables aux per sonnes exerçant des activités autorisées par un plan de réta blissement et un règlement pris au titre de l'article 42. »

Strike out lines 17 and 18, on page 17, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 19, à la page 17, et la remplacer par ce qui suit :

"under this subsection;

(d) they acquired it under circumstances that would afford them a defence under section 80 and they possess it only for as long as is necessary to donate it to a museum, zoo, educational institution, scientific society or government; or

(e) they are, or are acting on behalf of, a"

« d) d'une part, elle l'a acquis dans des circonstances qui lui permettraient de se disculper au titre de l'article 80 et, d'autre part, elle ne l'a en sa possession que le temps né cessaire pour en faire don à un musée, un jardin zoologi que, un établissement d'enseignement, une association scientifique ou un gouvernement;

e) elle est un musée, un jardin zoologique, »

Clause 38

Article 38

Strike out lines 8 and 9, on page 18, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 10, à la page 18, et la remplacer par ce qui suit :

"(c) any wildlife management board that is established un der aboriginal land claims legislation if the wildlife spe cies is found on land that is governed by the legislation; and

« c) les conseils de gestion des ressources fauniques éta blis en application de textes législatifs portant sur des re vendications territoriales autochtones si l'espèce se re trouve sur des territoires assujettis à ces textes législatifs;

(d) the government of any other country in"

d) le gouvernement de tout autre pays où »

Add immediately after line 10, on page 18, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 11, à la page 18, ce qui suit :

"(2.1) If the wildlife species is found on land that is subject to an aboriginal land claims agreement, the recovery plan must be prepared in accordance with any applicable provi sions of the agreement."

« (2.1) Si l'espèce se retrouve sur des terres faisant l'objet d'un accord sur des revendications territoriales autochtones, le plan de rétablissement doit être élaboré en conformité avec les dispositions applicables de cet accord. »

Strike out line 19, on page 18, and substitute the following there for:

Retrancher la ligne 19, à la page 18, et la remplacer par ce qui suit :

"technically and biologically possible and must"

« l'espèce est possible au point de vue techni- »

Strike out line 23, on page 18, and substitute the following there for:

Retrancher la ligne 23, à la page 18, et la remplacer par ce qui suit :

"technically and biologically possible, the re-"

« possible au point de vue technique et biolo- »

Strike out lines 27 to 32, on page 18, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 28 à 33, à la page 18, et les remplacer par ce qui suit :

"(a) a description of the species and its needs, including an identification of its critical habitat, that is consistent with and builds upon the information provided by COSEWIC;

« a) une description de l'espèce et de ses besoins, de même que de son habitat essentiel compatible avec les renseignements fournis par le COSEPAC et fondée sur ceux-ci;

(b) an identification of the threats to the survival of the species that is consistent with and builds upon the infor mation provided by COSEWIC;

b) une indication des menaces à la survie de l'espèce compatible avec les renseignements fournis par le COSE PAC et fondée sur ceux-ci;

(c) population and distribution"

c) des objectifs, en ce qui concerne »

Strike out line 4, on page 19, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 7 et 8, à la page 19, et les remplacer par ce qui suit :

"tions prohibiting activi-"

« ments interdisant l'exercice d'activités susceptibles »

Strike out lines 7 to 9, on page 19, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 11 à 13, à la page 19, et les remplacer par ce qui suit :

"(h) recommendations on agreements that may be nego tiated under section 7 or 8 to promote cooperative efforts for the protection and recovery of the species and its habi tat;

(i) a mechanism for reviewing and evaluating the effec tiveness of the plan; and

(j) any other information or mea-"

« h) des recommandations portant sur la négociation d'accords autorisés par l'article 7 ou 8 en vue de promou voir des efforts de coopération pour la protection et le ré tablissement de l'espèce et de son habitat;

i) un mécanisme de révision et d'évaluation de son effica cité;

j) toutes autres mesures et »

Strike out line 22, on page 19, and substitute the following there for:

Retrancher la ligne 30, à la page 19, et la remplacer par ce qui suit :

"not technically or biologically possible, the"

« de l'espèce est impossible au point de vue »

In the English version only, strike out line 23, on page 19, and sub stitute the following therefor:

Dans la version anglaise seulement, retrancher la ligne 23 à la page 19, et la remplacer par ce qui suit :

"recovery plan must include measures"

«recovery plan must include measures»

Clause 39

Article 39

Strike out lines 28 to 34, on page 19, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 33 à 37, à la page 19, et les remplacer par ce qui suit :

"consultation with any persons who the responsible minister considers are directly affected by, or interested in, the plan."

« consultation avec toute personne »

Clause 40

Article 40

Strike out line 35, on page 19, and substitute the following there for:

Retrancher les lignes 40 et 41, à la page 19, et les remplacer par ce qui suit :

"40. (1) Within 30 days after the recovery plan is com-"

« 40. (1) Dans les trente jours qui suivent la fin de la pré paration du plan de rétablissement : »

Strike out line 1, on page 20, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 45, à la page 19, et la remplacer par ce qui suit :

"sons to comment within 30 days on the plan"

« les intéressés à présenter, dans les trente »

Strike out line 3, on page 20, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 3, à la page 20, et la remplacer par ce qui suit :

"(2) Within 120 days after the summary is"

« (2) Dans les cent vingt jours suivant la »

Clause 42

Article 42

Strike out lines 21 to 24, on page 20, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 22 à 25, à la page 20, et les remplacer par ce qui suit :

"42. (1) Within 120 days after a recovery plan is com pleted or amended, a responsible minister shall make regula tions for the purpose of implementing regulatory measures in cluded in the recovery plan that he or she has prepared, includ ing regulations prohibiting activities that adversely affect a species' critical habitat."

« 42. (1) Dans les cent vingt jours suivant la fin de la pré paration ou de la révision du plan de rétablissement, le mini stre compétent prend les règlements concernant la mise en oeuvre des mesures réglementaires prévues dans ce plan de rétablissement, notamment les règlements interdisant l'exer cice des activités qui mettent en danger l'habitat essentiel d'une espèce. »

New Clause 44.1

Nouvel article 44.1

Add immediately after line 41, on page 20, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 41, à la page 20, ce qui suit :

"44.1 The responsible minister must amend a recovery plan if he or she determines that the plan is no longer adequate to protect the species or provide for its recovery."

« 44.1 Le ministre compétent modifie le plan de réta blissement s'il constate qu'il n'est plus suffisant pour protég er l'espèce ou pour assurer son rétablissement. »

Clause 45

Article 45

Strike out lines 42 to 46, on page 20, and lines 1 to 4, on page 21, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 42 à 46, à la page 20, et les lignes 1 et 2, à la page 21, et les remplacer par ce qui suit :

"45. (1) Within three years after a wildlife species is listed as vulnerable, the responsible minister must prepare a man agement plan for the species and its critical habitat. The plan may apply with respect to more than one wildlife species and must include any measures for the conservation of the species that the responsible minister considers appropriate. The Man agement plan must be prepared in cooperation with any wild life management board that is established under aboriginal land claims legislation and is affected by the plan.

« 45. (1) Dans les trois ans suivant l'inscription d'une espèce comme espèce vulnérable, le ministre compétent éla bore un plan d'aménagement comportant les mesures qu'il estime indiquées pour la conservation de l'espèce et celle de son habitat essentiel. Le plan peut s'appliquer à plus d'une espèce. Le plan d'aménagement est élaboré en coopération avec les conseils de gestion des ressources fauniques consti tués en application de textes législatifs portant sur les reven dications territoriales autochtones qui sont touchés par le plan.

(1.1) If the wildlife species is found on land that is subject to an aboriginal land claims agreement, the management plan must be prepared in accordance with any applicable provi sions of the agreement."

(1.1) Si l'espèce se retrouve sur des terres faisant l'objet d'un accord sur des revendications territoriales autochtones, le plan d'aménagement doit être élaboré en conformité avec les dispositions applicables de cet accord. »

Add immediately after line 11, on page 21, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 7, à la page 21, ce qui suit :

"(4) Subsections 38(2) and (6) and sections 39, 42, 43, 44 and 44.1 apply to the development and implementation of management plans with such modifications as the circum stances require."

« (4) Les paragraphes 38(2) et (6) et les articles 39, 42, 43, 44 et 44.1 s'appliquent, avec les adaptations nécessaires, à l'élaboration et à la mise en oeuvre des plans d'aménage ment. »

Clause 46

Article 46

Strike out lines 12 to 19, on page 21, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 8 à 16, à la page 21, et les remplacer par ce qui suit :

"46. (1) The responsible minister may make an agreement with a person, or issue a permit to a person, authorizing them to engage in an activity affecting

« 46. (1) Le ministre compétent peut conclure un accord avec une personne, ou lui délivrer un permis, l'autorisant à exercer des activités touchant :

(a) a listed species, its residences or any other part of its critical habitat; or

(b) a wildlife species to which section 33 applies or its resi dences.

a) une espèce inscrite, ses résidences ou toute autre partie de son habitat essentiel;

b) une espèce visée par l'article 33 ou ses résidences.

(1.1) The agreement must not be made, or the permit must not be issued, unless the activity is

(1.1) Cette activité doit satisfaire à l'une ou l'autre des conditions suivantes :

(a) scientific research relating to the conservation of the species and conducted by qualified individuals;

a) il s'agit de recherches scientifiques portant sur la con servation de l'espèce menées par des personnes compé tentes,

(b) an activity that benefits the species or is required to en hance its chance of survival in the wild; or

b) il s'agit d'une activité qui profite à l'espèce ou d'une activité nécessaire pour augmenter les chances de survie de l'espèce à l'état sauvage,

(c) a lawful activity that will only incidentally harm the species."

c) il s'agit d'une activité légale qui ne cause du tort à l'espèce que de façon incidente. »

Add immediately after line 19, on page 21, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 16, à la page 21, ce qui suit :

"(1.2) The responsible minister must consult with a wild life management board established under aboriginal land claims legislation before issuing a permit or making an agree ment concerning a species that is within the authority of such a board."

« (1.2) Le ministre compétent est tenu de consulter le con seil de gestion des ressources fauniques constitué en vertu des lois relatives aux revendications territoriales des autoch tones avant de délivrer un permis ou de conclure un accord concernant une espèce soumise à l'autorité d'un tel conseil. »

Strike out lines 20 to 29, on page 21, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 17 à 26, à la page 21, et les remplacer par ce qui suit :

"(2) Before making an agreement with or issuing a permit to a person referred to in subsection (1), the responsible minis ter must determine that

« (2) Avant de conclure l'accord ou délivrer le permis, le ministre compétent veille à ce que :

(a) all reasonable alternatives to the activity that would re duce the impact on the species have been considered and the best alternative has been adopted;

a) toutes les solutions de rechange susceptibles de mini miser les conséquences négatives des activités sur l'espèce ont été envisagées et que la meilleure solution a été retenue;

(b) all feasible measures will be taken to minimize the im pact of the activity on the species or its habitat or resi dence; and

b) toutes les mesures possibles soient prises afin de mini miser les conséquences négatives des activités pour l'espèce, son habitat ou sa résidence;

(c) the activity will not jeopardize the survival and recov ery of the species.

c) les activités ne mettent pas en péril la survie et le réta blissement de l'espèce.

The responsible minister must provide reasons for the deter mination to the person."

Le ministre compétent fournit à la personne les motifs à l'ap pui de sa décision. »

Strike out line 30, on page 21, and substitute the following there for:

Retrancher la ligne 27, à la page 21, et la remplacer par ce qui suit :

"(3) The agreement or permit shall contain"

« (3) Il assortit l'accord ou le permis de »

Strike out lines 36 to 38, on page 21, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 33 à 35, à la page 21, et les remplacer par ce qui suit :

"(4) The responsible minister must review the agreement or permit if an emergency order is made with respect to the wildlife species.

(4.1) The responsible minister may amend a permit or agreement as required to ensure the survival and recovery of a species."

« (4) Il est tenu de réviser l'accord ou le permis si un arrêté d'urgence est pris à l'égard de l'espèce.

(4.1) Il peut modifier le permis ou l'accord au besoin afin d'assurer la survie et le rétablissement d'une espèce. »

Add immediately after line 38, on page 21, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 35, à la page 21, ce qui suit :

"(4.2) No permit shall be issued for a term longer than three years and no agreement shall be made for a term longer than five years."

« (4.2) La durée maximale de validité d'un permis est de trois ans et celle d'un accord est de cinq ans. »

Strike out line 40, on page 21, and substitute the following there for:

Retrancher la ligne 37, à la page 21, et la remplacer par ce qui suit :

"respecting the issuance, renewal, revocation, amendment"

« ce, le renouvellement, l'annulation, la modification et la »

Clause 47

Article 47

Strike out lines 7 to 9, on page 22, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 7 à 11, à la page 22, et les remplacer par ce qui suit :

"under that subsection if

(a) before making or issuing it, the responsible minister determines that the requirements of subsections 46(2), (3) and (4.2) are met; and

« accord ou permis prévu à ce paragraphe si :

a) avant de conclure l'accord ou de délivrer le permis, le ministre compétent s'assure que les exigences des para graphes 46(2), (3) et (4.2) sont remplies;

(b) after making or issuing it, the responsible minister complies with the requirements of subsection 46(4)."

b) après avoir conclu l'accord ou délivré le permis, le ministre compétent se conforme aux exigences du para graphe 46(4). »

Clause 49

Article 49

Strike out lines 13 to 39, on page 22, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 14 à 40, à la page 22, et les remplacer par ce qui suit :

"49. (1) A person who is required by or under an Act of Parliament to ensure that an assessment of the environmental effects of a project is conducted must, without delay, notify the Minister in writing of the project if it is likely to affect

(a) a wildlife species that is listed as vulnerable, threat ened, endangered or extirpated, or its critical habitat; or

(b) in the case of a project outside Canada, a wildlife spe cies on the Red List of Threatened Animals or the Red List of Threatened Plants of the World Conservation Union.

« 49. (1) Toute personne tenue, sous le régime d'une loi fédérale, de veiller à ce qu'il soit procédé à l'évaluation des effets environnementaux d'un projet notifie sans tarder au ministre tout projet susceptible de toucher une espèce inscrite comme vulnérable, menacée, en voie de disparition ou dispa rue du pays, ou son habitat essentiel, ou, dans le cas d'un pro jet mis en oeuvre à l'extérieur du Canada, toute espèce in scrite sur la « Red List of Threatened Animals » ou la « Red List of Threatened Plants » de l'Union mondiale pour la na ture.

(2) The person must identify the effects of the project on the wildlife species and its critical habitat and, if the project is carried out, must ensure that measures are taken to avoid or lessen the effects and to monitor them. The measures must be taken in a way that is consistent with the recovery plan for the species.

(2) La personne détermine les effets du projet sur l'espèce sauvage ou son habitat essentiel et, le cas échéant, veille à ce que des mesures compatibles avec le plan de rétablissement de l'espèce soient prises en vue de les éviter ou de les amoin drir et de les contrôler.

(3) The following definitions apply in this section.

"person" includes an association or organization, and a re sponsible authority as defined in subsection 2(1) of the Canadian Environmental Assessment Act.

"project" means a project as defined in subsection 2(1) of the Canadian Environmental Assessment Act."

(3) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent ar ticle.

« personne » S'entend également d'une association de per sonnes, d'un organisme et d'une autorité responsable au sens du paragraphe 2(1) de la Loi canadienne sur l'éva luation environnementale.

« projet » S'entend au sens du paragraphe 2(1) de la Loi cana dienne sur l'évaluation environnementale. »

Clause 51

Article 51

In the French version only, strike out line 25, on page 24, and sub stitute the following therefor:

Dans la version française seulement, retrancher la ligne 25, à la page 24, et la remplacer par ce qui suit :

"que s'il est muni d'un mandat."

« que s'il est muni d'un mandat. »

Clause 56

Article 56

Strike out line 14, on page 26, and substitute the following there for:

Retrancher les lignes 14 et 15, à la page 26, et les remplacer par ce qui suit :

"56. (1) A person"

« 56. (1) Toute personne âgée d'au moins dix-huit »

Clause 57

Article 57

Strike out line 2, on page 27, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 2, à la page 27, et la remplacer par ce qui suit :

"acknowledge receipt of the application within 20 days of re ceiving it and"

« réception de la demande dans les vingt jours et fait enquête sur »

Clause 58

Article 58

Strike out line 26, on page 27, and substitute the following there for:

Retrancher la ligne 27, à la page 27, et la remplacer par ce qui suit :

"progress of the investigation, the estimated time it will take to complete and the action, if"

« ment de l'enquête, du délai qu'il estime nécessaire pour la compléter et des mesures qu'il a prises »

Clause 60

Article 60

Strike out lines 12 to 14, on page 29, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 10 à 12, à la page 29, et les remplacer par ce qui suit :

"(b) caused or will cause harm to an individual of a listed extirpated, endangered or threatened species, its critical habitat or the residence of an individual."

« te à un individu d'une espèce inscrite comme disparue du pays, en voie de disparition ou menacée, à son habitat essentiel ou à la résidence d'un individu. »

Clause 77

Article 77

Strike out line 34, on page 33, and substitute the following there for:

Retrancher les lignes 32 et 33, à la page 33, et les remplacer par ce qui suit :

"sections 31 to 33 or any prescribed provision of"

« 77. (1) Quiconque contrevient aux articles 31 à 33 ou à toute disposition d'un règlement ou »

Strike out line 39, on page 33, and substitute the following there for:

Retrancher la ligne 39, à la page 33, et la remplacer par ce qui suit :

"not exceeding $300,000, and"

« une amende maximale de 300 000 $, »

Strike out line 4, on page 34, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 5, à la page 34, et la remplacer par ce qui suit :

"not exceeding $1,000,000, and"

« une amende maximale de

1 000 000 $, »

Clause 101

Article 101

Strike out lines 14 to 19, on page 45, and substitute the following therefor:

Retrancher les lignes 11 à 16, à la page 45, et les remplacer par ce qui suit :

"101. The Minister must annually prepare a report on the administration of this Act during the preceding calendar year and must have a copy of the report tabled in each House of Par liament within the first 15 days that it is sitting after the completion of the report. The report must include a summary of

« 101. Le ministre établit chaque année un rapport sur l'application de la présente loi au cour de la précédente année civile. Il le fait déposer devant chaque chambre du Parlement dans les quinze premiers jours de séance de celle-ci suivant son achèvement. Ce rapport comporte un sommaire relative ment aux objets suivants :

(a) the species considered for designation or reclassifica tion by COSEWIC and the decisions made in that regard;

a) les espèces dont le COSEPAC a envisagé la désigna tion ou la reclassification et les décisions qu'il a prises à cet égard;

(b) the Minister's response to COSEWIC's designations and reclassifications;

b) la réponse du ministre aux désignations et aux classifi cations du COSEPAC;

(c) the preparation and implementation of recovery plans;

c) l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de réta blissement;

(d) all permits and agreements issued or repealed under section 46 or 47;

d) les permis délivrés et les accords conclus en vertu des articles 46 et 47;

(e) all agreements made under section 6, 7 or 33;

e) les accords conclus en vertu des articles 6, 7 et 33;

(f) enforcement and compliance actions taken, including the response to any requests for investigation;

f) les activités d'application et d'observation de la pré sente loi, y compris la réponse donnée aux demandes d'enquêtes;

(g) regulations issued under section 42 and emergency or ders issued or repeated under this Act; and

g) les règlements pris en vertu de l'article 42 et les arrêtés d'urgence pris ou annulés en vertu de la présente loi;

(h) any other matters that the Minister considers relevant."

h) tout autre sujet que le ministre juge pertinent. »

New Clause 103.1

Nouvel article 103.1

Add immediately after line 40, on page 45, the following:

Ajouter immédiatement après la ligne 35, à la page 45, ce qui suit :

"103.1 (1) COSEWIC must assess the status of each wild life species mentioned in Schedule 1 or 2 and decide whether it should be designated under section 18

« 103.1 (1) Le COSEPAC évalue la situation des espèces visées aux annexes 1 et 2 et, le cas échéant, procède à leur dé signation conformément à l'article 18 :

(a) within one year after that section comes into force, in the case of a species mentioned in Schedule 1; and

(b) within 18 months after that section comes into force, in the case of a species mentioned in Schedule 2.

a) dans le cas des espèces visées à l'annexe 1, dans les douze mois suivant la date d'entrée en vigueur de cet ar ticle;

b) dans le cas des espèces visées à l'annexe 2, dans les dix-huit mois suivant cette date.

(2) If a decision is not made about the wildlife species within the required time, the species is deemed to be desig nated and classified as indicated in Schedule 1 or 2.

(2) Si aucune désignation n'est faite dans le délai imparti, les espèces sont réputées être désignées et classifiées confor mément à ce qui est prévu à l'annexe en cause.

(3) Sections 31 and 32 apply in relation to each wildlife species mentioned in Schedule 1 until any one of the follow ing events first occurs:

(3) Les articles 31 et 32 s'appliquent aux espèces visées à l'annexe 1 jusqu'à ce que le COSEPAC décide de ne pas les désigner, que le gouverneur en conseil donne l'avis prévu au paragraph 30(2) qu'il n'entend pas modifier la Liste des espèces en péril ou qu'il les inscrive sur la liste ou les désigne en vertu de l'article 18. »

(a) COSEWIC decides that the species should not be des ignated;

(b) the Governor in Council gives notice under subsection 30(2) that the Governor in Council does not intend to amend the list as a result of a designation of the species; or

(c) the species is listed or designated under section 18."

Clause 104

Article 104

Strike out lines 16 and 17, on page 46, and substitute the following therefor:

Retrancher la ligne 17, à la page 46, et la remplacer par ce qui suit :

"published in the Canada Gazette as soon as possible after it is made."

« les plus brefs délais suivant leur prise. »

New Schedule 1

Nouvelle Annexe 1

SCHEDULE 1

ANNEXE 1

(Section 103.1)

(article 103.1)

PART I

PARTIE I

Extirpated Species

Espèce disparues du pays

MAMMALS

MAMMIFÈRES

Bear, Grizzly (Ursus arctos) Prairie population

Baleine grise de Californie (Eschrichtius robustus) population de l'Atlantique

Ours grizzli population des Prairies

Whale, Grey Atlantic population

Ferret, Black-footed (Mustela nigripes)

Morse de l'Atlantique (Odobenus rosmarus rosmarus) population du nord-ouest de l'Atlantique

Putois d'Amérique

Walrus, Atlantic Northwest Atlantic population

Fox, Swift (Vulpes velox)

Ours grizzli population des Prairies (Ursus arctos)

Renard véloce

Bear, Grizzly Prairie population

Walrus, Atlantic (Odobenus rosmarus rosmarus) Northwest Atlantic population

Putois d'Amérique (Mustela nigripes)

Morse de l'Atlantique population du nord-ouest de l'Atlantique

Ferret, Black -footed

Whale, Grey (Eschrichtius robustus) Atlantic population

Renard véloce (Vulpes velox)

Baleine grise de Californie population de l'Atlantique

Fox, Swift

BIRDS

OISEAUX

Prairie Chicken, Greater (Tympanuchus cupido)

Grande Poule-des-Prairies (Tympanuchus cupido)

Grande Poule-des-Prairies

Prairie Chicken, Greater

REPTILES

REPTILES

Lizard, Pygmy Short-horned (Phrynosoma douglassii douglassii)

Petit Phrynosome de Douglas (Phrynosoma douglassii douglassii)

Petit Phrynosome de Douglas

Lizard, Pygmy Short-horned

FISH

POISSONS

Chub, Gravel (Erimystax x-punctatus)

Gravelier (Erimystax x-punctatus)

Gravelier

Chub, Gravel

Paddlefish (Polyodon spathula)

Spatulaire (Polyodon spathula)

Spatulaire

Paddlefish

PLANTS

VÉGÉTAUX

Blue-eye Mary (Collinsia verna)

Collinsie bicolore (Collinsia verna)

Collinsie bicolore

Blue-eye Mary

Trefoil, Illinois Tick (Desmodium illinoense)

Desmodie d'Illinois (Desmodium illinoense)

Desmodie d'Illinois

Trefoil, Illinois Tick

PART II

PARTIE II

Endangered Species

Espèces en voie de disparition

MAMMALS

MAMMIFÈRES

Caribou, Peary (Rangifer tarandus pearyi) Banks Islands population

Baleine boréale (Balaena mysticetus) population Arctique de l'Est

Caribou de Peary population de l'île Banks

Whale, Bowhead Eastern Arctic population

Caribou, Peary (Rangifer tarandus pearyi) High Arctic population

Baleine boréale (Balaena mysticetus) population Arctique de l'Ou est

Caribou de Peary population de la haute Arctique

Whale, Bowhead Western Arctic population

Cougar (Felis concolor couguar) Eastern population

Baleine noire (Eubalaena glacialis)

Couguar population de l'Est

Whale, Right

Marmot, Vancouver Island (Marmota vancouverensis)

Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population de la baie d'Ungava

Marmotte de l'île Vancouver

Whale, White (Beluga) Ungava Bay population

Marten (Martes americana atrata) Newfoundland population

Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population du fleuve St-Laurent

Martre d'Amérique population de Terre-Neuve

Whale, White (Beluga) St. Lawrence River population

Whale, Bowhead (Balaena mysticetus) Eastern Arctic population

Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population du sud-est de l'île de Baffin et du détroit de Cumberland

Baleine boréale population Arctique de l'Est

Whale, White (Beluga) Southeast Baffin Island Cumberland Sound population

Whale, Bowhead (Balaena mysticetus) Western Arctic population

Carcajou (Gulo gulo) population de l'Est

Baleine boréale population Arctique de l'Ouest

Wolverine Eastern population

Whale, Right (Eubalaena glacialis)

Caribou de Peary (Rangifer tarandus pearyi) population de la haute Arctique

Baleine noire

Caribou, Peary High Arctic population

Whale, White (Beluga) (Delphinapterus leucas) St. Lawrence River population

Caribou de Peary (Rangifer tarandus pearyi) population de l'île Banks

Béluga (baleine blanche) population du fleuve St-Laurent

Caribou, Peary Banks Islands population

Whale, White (Beluga) (Delphinapterus leucas) Ungava Bay popu lation

Couguar (Felis concolor couguar) population de l'Est

Béluga (baleine blanche) population de la baie d'Ungava

Cougar Eastern population

Whale, White (Beluga) (Delphinapterus leucas) Southeast Baffin Is land Cumberland Sound population

Marmotte de l'île Vancouver (Marmota vancouverensis)

Béluga (baleine blanche) population du sud-est de l'île de Baffin et du détroit de Cumberland

Marmot, Vancouver Island

Wolverine (Gulo gulo) Eastern population

Martre d'Amérique (Martes americana atrata) population de Terre- Neuve

Carcajou population de l'Est

Marten Newfoundland population

BIRDS

OISEAUX

Crane, Whooping (Grus americana)

Bruant de Henslow (Ammodramus henslowii)

Grue blanche d'Amérique

Sparrow, Henslow's

Curlew, Eskimo (Numenius borealis)

Canard arlequin (Histrionicus histrionicus) population de l'Est

Courlis esquimau

Duck, Harlequin Eastern population

Bobwhite, Northern (Colinus virginianus)

Chouette des terriers (Speotyto cuniclaria)

Colin de Virginie

Owl, Burrowing

Duck, Harlequin (Histrionicus histrionicus) Eastern population

Chouette tachetée (Strix occidentalis)

Canard arlequin population de l'Est

Owl, Spotted

Falcon, Anatum Peregrine (Falco peregrinus anatum)

Colin de Virginie (Colinus virginianus)

Faucon pèlerin, anatum

Bobwhite, Northern

Flycatcher, Acadian (Empidonax virescens)

Courlis esquimau (Numenius borealis)

Moucherolle vert

Curlew, Eskimo

Owl, Burrowing (Speotyto cunicularia)

Faucon pèlerin, anatum (Falco peregrinus anatum)

Chouette des terriers

Falcon, Anatum Peregrine

Owl, Spotted (Strix occidentalis)

Grue blanche d'Amérique (Grus americana)

Chouette tachetée

Crane, Whooping

Plover, Mountain (Charadrius montanus)

Moqueur des armoises (Oreoscoptes montanus)

Pluvier montagnard

Thrasher, Sage

Plover, Piping (Charadrius melodus)

Moucherolle vert (Empidonax virescens)

Pluvier siffleur

Flycatcher, Acadian

Rail, King (Rallus elegans)

Paruline de Kirtland (Dendroica kirtlandii)

Râle élégant

Warbler, Kirtland's

Sparrow, Henslow's (Ammodramus henslowii)

Paruline orangée (Protonotaria citrea)

Bruant de Henslow

Warbler, Prothonotary

Shrike, Loggerhead (Lanius ludovicianus migrans) Eastern popula tion

Pie-grièche migratrice (Lanius ludovicianus migrans) population de l'Est

Pie-grièche migratrice population de l'Est

Shrike, Loggerhead Eastern population

Thrasher, Sage (Oreoscoptes montanus)

Pluvier montagnard (Charadrius montanus)

Moqueur des armoises

Plover, Mountain

Warbler, Kirtland's (Dendroica kirtlandii)

Pluvier siffleur (Charadrius melodus)

Paruline de Kirtland

Plover, Piping

Warbler, Prothonotary (Protonotaria citrea)

Râle élégant (Rallus elegans)

Paruline orangée

Rail, King

AMPHIBIANS

AMPHIBIENS

Frog, Cricket (Acris crepitans)

Rainette grillon (Acris crepitans)

Rainette grillon

Frog, Cricket

REPTILES

REPTILES

Snake, Blue Racer (Coluber constrictor foxii)

Couleuvre agile bleue (Coluber constrictor foxii)

Couleuvre agile bleue

Snake, Blue Racer

Snake, Lake Erie Water (Nerodia sipedon insularum)

Couleuvre d'eau du lac Érié (Nerodia sipedon insularum)

Couleuvre d'eau du lac Érié

Snake, Lake Erie Water

Turtle, Leatherback (Dermochelys coriacea)

Tortue luth (Dermochelys coriacea)

Tortue luth

Turtle, Leatherback

FISH

POISSONS

Dace, Nooksack (Rhinicthys sp.)

Corégone d'Acadie (Coregonus huntsmani)

Naseux de Nooksack

Whitefish, Acadian

Sucker, Salish (Catostomus sp.)

Meunier de Salish (Catostomus sp.)

Meunier de Salish

Sucker, Salish

Trout, Aurora (Salvelinus fontinalis timagamiensis)

Naseux de Nooksack (Rhinicthys sp.)

Omble Aurora

Dace, Nooksack

Whitefish, Acadian (Coregonus huntsmani)

Omble Aurora (Salvelinus fontinalis timagamiensis)

Corégone d'Acadie

Trout, Aurora

PLANTS

VÉGÉTAUX

Agalinis, Gattinger's (Agalinis gattingeri)

Adiante cheveux-de-Vénus (Adiantum capillus-veneris)

Agalinis de Gattinger

Fern, Southern Maidenhair

Agalinis, Skinner's (Agalinis skinneriana)

Agalinis de Gattinger (Agalinis gattingeri)

Agalinis de Skinner

Agalinis, Gattinger's

Balsamroot, Deltoid (Balsamorhiza deltoidea)

Agalinis de Skinner (Agalinis skinneriana)

Balsamorhize à feuilles deltoïdes

Agalinis, Skinner's

Buttercup, Water-plantain (Ranunculus alismaefolius var. alismae folius)

Balsamorhize à feuilles deltoïdes (Balsamorhiza deltoidea)

Renoncule à feuilles d'alisme

Balsamroot, Deltoid

Cactus, Eastern Prickly Pear (Opuntia humifusa)

Benoite de l'Est (Geum peckii)

Raquette de l'Est

Mountain Avens, Eastern

Clover, Slender Bush (Lespedeza virginica)

Chimaphile maculé (Chimaphila maculata)

Lespédèze de Virginie

Wintergreen, Spotted

Coreopsis, Pink (Coreopsis rosea)

Coréopsis rose (Coreopsis rosea)

Coréopsis rose

Coreopsis, Pink

Fern, Southern Maidenhair (Adiantum capillus-veneris)

Cypripède blanc (Cypripedium candidum)

Adiante cheveux-de-Vénus

Lady's-slipper, Small White

Gentian, White Prairie (Gentiana alba)

Gentiane blanche de la prairie (Gentiana alba)

Gentiane blanche de la prairie

Gentian, White Prairie

Lady's-slipper, Small White (Cypripedium candidum)

Grande Pogonie verticillée (Isotria verticillata)

Cypripède blanc

Pogonia, Large Whorled

Lotus, Seaside Birds-foot (Lotus formosissimus)

Halimolobos mince (Halimolobos virgata)

Lotier splendide

Mouse-ear-cress, Slender

Lousewort, Furbish's (Pedicularis furbishiae)

Hydrocotyle à ombelle (Hydrocotyle umbellata)

Pédiculaire de Furbish

Water-pennywort

Lupine, Prairie (Lupinus lepidus var. lepidus)

Isoète d'Engelmann (Isoëtes engelmannii)

Lupin élégant

Quillwort, Engelmann's

Milkwort, Pink (Polygala incarnata)

Lespédèze de Virginie (Lespedeza virginica)

Polygale incarnat

Clover, Slender Bush

Mint, Hoary Mountain (Pycnanthemum incanum)

Lotier splendide (Lotus formoissimus)

Pycnanthème gris

Lotus, Seaside Birds-foot

Mountain Avens, Eastern (Geum peckii)

Lupin élégant (Lupinus lepidus var. lepidus)

Benoite de l'Est

Lupine, Prairie

Mouse-ear-cress, Slender (Halimolobos virgata)

Magnolier acuminé (Magnolia acuminata)

Halimolobos mince

Tree, Cucumber

Orchid, Western Prairie White Fringed (Platanthera praeclara)

Pédiculaire de Furbish (Pedicularis furbishiae)

Platanthère blanchâtre de l'Ouest

Lousewort, Furbish's

Plantain, Heart-leaved (Plantago cordata)

Petite Pogonie verticillée (Isotria medeoloides)

Plantain à feuilles cordées

Pogonia, Small Whorled

Pogonia, Large Whorled (Isotria verticillata)

Plantain à feuilles cordées (Plantago cordata)

Grande Pogonie verticillée

Plantain, Heart-leaved

Pogonia, Small Whorled (Isotria medeoloides)

Platanthère blanchâtre de l'Ouest (Platanthera praeclara)

Petite Pogonie verticillée

Orchid, Western Prairie White Fringed

Poppy, Wood (Stylophorum diphyllum)

Polygale incarnat (Polygala incarnata)

Stylophore à deux feuilles

Milkwort, Pink

Quillwort, Engelmann's (Isoëtes engelmannii)

Pycnanthème gris (Pycnanthemum incanum)

Isoète d'Engelmann

Mint, Hoary Mountain

Sundew, Thread-leaved (Drosera filiformis)

Raquette de l'Est (Opuntia humifusa)

Rossolis filiforme

Cactus, Eastern Prickly Pear

Tree, Cucumber (Magnolia acuminata)

Renoncule à feuilles d'alisme (Ranunculus alismaefolius var. alis maefolius)

Magnolier acuminé

Buttercup, Water-plantain

Trillium, Drooping (Trillium flexipes) Raf.

Rossolis filiforme (Drosera filiformis)

Trillie incliné

Sundew, Thread-leaved

Water-pennywort (Hydrocotyle umbellata)

Stylophore à deux feuilles (Stylophorum diphyllum)

Hydrocotyle à ombelle

Poppy, Wood

Wintergreen, Spotted (Chimaphila maculata)

Trillie incliné (Trillium flexipes) Raf.

Chimaphile maculé

Trillium, Drooping

LICHENS

LICHENS

Seaside Centipede (Heterodermia stitchensis)

Hétérodermie maritime (Heterdermia stitchensis)

Hétérodermie maritime

Seaside Centipede

PART III

PARTIE III

Threatened Species

Espèces menacées

MAMMALS

MAMMIFÈRES

Bison, Wood (Bison bison athabascae)

Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population de l'est de la baie d'Hudson

Bison des bois

Whale, White (Beluga) Eastern Hudson Bay population

Caribou, Peary (Rangifer tarandus pearyi) Low Arctic population

Bison des bois (Bison bison athabascae)

Caribou de Peary population de la basse Arctique

Bison, Wood

Caribou, Woodland (Rangifer tarandus caribou) Gaspé population

Caribou de Peary (Rangifer tarandus pearyi) population de la basse Arctique

Caribou des bois population de la Gaspésie

Caribou, Peary Low Arctic population

Mole, Townsend's (Scapanus townsendii)

Caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) population de la Gas pésie

Taupe de Townsend

Caribou, Woodland Gaspé population

Otter, Sea (Enhydra lutris)

Loutre de mer (Enhydra lutris)

Loutre de mer

Otter, Sea

Porpoise, Harbour (Phocoena phocoena) Northwest Atlantic popula tion

Marsouin commun (Phocoena phocoena) population de l'ouest de l'Atlantique

Marsouin commun population de l'ouest de l'Atlantique

Porpoise, Harbour Northwest Atlantic population

Shrew, Pacific Water (Sorex bendirii)

Musaraigne de Bendire (Sorex bendirii)

Musaraigne de Bendire

Shrew, Pacific Water

Whale, Humpback (Megaptera novaeangliae) North Pacific popula tion

Rorqual à bosse (Megaptera novaeangliae) population du Pacifique Nord

Rorqual à bosse population du Pacifique Nord

Whale, Humpback North Pacific population

Whale, White (Beluga) (Delphinapterus leucas) Eastern Hudson Bay population

Taupe de Townsend (Scapanus townsendii)

Béluga (baleine blanche) population de l'est de la baie d'Hudson

Mole, Townsend's

BIRDS

OISEAUX

Chat, Yellow-breasted (Icteria virens auricollis) British Columbia population

Alque marbrée (Brachyramphus marmoratus)

Paruline polyglotte population de la Colombie-Britannique

Murrelet, Marbled

Murrelet, Marbled (Brachyramphus marmoratus)

Paruline à capuchon (Wilsonia citrina)

Alque marbrée

Warbler, Hooded

Shrike, Loggerhead (Lanius ludovicianus excubitorides) Prairie pop ulation

Paruline polyglotte (Icteria virens auricollis) population de la Colombie-Britannique

Pie-grièche migratrice population des Prairies

Chat, Yellow-breasted British Columbia population

Tern, Roseate (Sterna dougallii)

Pic à tête blanche (Picoides albolarvatus)

Sterne de Dougall

Woodpecker, White-headed

Warbler, Hooded (Wilsonia citrina)

Pie-grièche migratrice (Lanius ludovicianus excubitorides) popula tion des Prairies

Paruline à capuchon

Shrike, Loggerhead Prairie population

Woodpecker, White-headed (Picoides albolarvatus)

Sterne de Dougall (Sterna dougallii)

Pic à tête blanche

Tern, Roseate

REPTILES

REPTILES

Rattlesnake, Eastern Massasauga (Sistrurus catenatus catenatus)

Crotale Massasauga de l'Est (Sistrurus catenatus catenatus)

Crotale Massasauga de l'Est

Rattlesnake, Eastern Massasauga

Turtle, Blanding's (Emydoidea blandingi) Nova Scotia population

Tortue molle à épines (Apalone spinifera)

Tortue mouchetée population de la Nouvelle-Écosse

Turtle, Spiny Softshell

Turtle, Spiny Softshell (Apalone spinifera)

Tortue mouchetée (Emydoidea blandingi) population de la Nou velle-Écosse

Tortue molle à épines

Turtle, Blanding's Nova Scotia population

FISH

POISSONS

Cisco, Blackfin (Coregonus nigripinnis)

Chabot à tête courte (Cottus confusus)

Cisco à nageoires noires

Sculpin, Shorthead

Cisco, Shortjaw (Coregonus zenithicus)

Chabot de profondeur des Grands Lacs (Myoxocephalus thompsoni)

Cisco à mâchoires égales

Sculpin, Great Lakes Deepwater

Cisco, Shortnose (Coregonus reighardi)

Chat-fou lisère (Noturus insignis)

Cisco à museau court

Madtom, Margined

Darter, Channel (Percina copelandi)

Cisco à mâchoires égales (Coregonus zenithicus)

Dard gris

Cisco, Shortjaw

Darter, Eastern Sand (Ammocrypta pellucida)

Cisco à museau court (Coregonus reighardi)

Dard de sable

Cisco, Shortnose

Madtom, Margined (Noturus insignis)

Cisco à nageoires noires (Coregonus nigripinnis)

Chat-fou lisère

Cisco, Blackfin

Redhorse, Black (Moxostoma duquesnei)

Corégone du lac Simcoe (Coregonus clupeaformis)

Suceur noir

Whitefish, Lake Simcoe

Redhorse, Copper (Moxostoma hubbsi)

Dard de sable (Ammocrypta pellucida)

Suceur cuivré

Darter, Eastern Sand

Sculpin, Great Lakes Deepwater (Myoxocephalus thompsoni)

Dard gris (Percina copelandi)

Chabot de profondeur des Grands Lacs

Darter, Channel

Sculpin, Shorthead (Cottus confusus)

Épinoche du lac Enos (Gasterosteus sp.)

Chabot à tête courte

Stickleback, Enos Lake

Stickleback, Enos Lake (Gasterosteus sp.)

Suceur cuivré (Moxostoma hubbsi)

Épinoche du lac Enos

Redhorse, Copper

Whitefish, Lake Simcoe (Coregonus clupeaformis)

Suceur noir (Moxostoma duquesnei)

Corégone du lac Simcoe

Redhorse, Black

PLANTS

VÉGÉTAUX

Ash, Blue (Fraxinus quadrangulata)

Abronie de sable (Abronia micrantha)

Frêne bleu

Verbena, Sand

Aster, Anticosti (Aster anticostensis)

Airelle à longues étamines (Vaccinium stamineum)

Aster d'Anticosti

Deerberry

Aster, White-top (Aster curtus)

Aletris farineuse (Aletris farinosa)

Aster blanc à rayons courts

Colicroot

Aster, White Wood (Aster divaricatus)

Armeria de l'Athabasca (Armeria maritima ssp. interior)

Aster divariqué

Thrift, Athabasca

Bluehearts (Buchnera americana)

Aster blanc à rayons courts (Aster curtus)

Buchnera d'Amérique

Aster, White-top

Chestnut, American (Castanea dentata)

Aster d'Anticosti (Aster anticostensis)

Châtaignier d'Amérique

Aster, Anticosti

Colicroot (Aletris farinosa)

Aster divariqué (Aster divaricatus)

Aletris farineuse

Aster, White Wood

Deerberry (Vaccinium stamineum)

Azolle du Mexique (Azolla mexicana)

Airelle à longues étamines

Fern, Mosquito

Fern, Mosquito (Azolla mexicana)

Buchnera d'Amérique (Buchnera americana)

Azolle du Mexique

Bluehearts

Flag, Western Blue (Iris missouriensis)

Carmantine d'Amérique (Justicia americana)

Iris du Missouri

Water-willow, American

Gentian, Plymouth (Sabatia kennedyana)

Castilléjie dorée (Castilleja levisecta)

Sabatia de Kennedy

Paintbrush, Golden

Ginseng, American (Panax quinquefolium)

Céanothe d'Amérique (Lachnanthes caroliana)

Ginseng d'Amérique

Redroot

Goat's-rue (Tephrosia virginiana)

Chardon de Pitcher (Cirsium pitcheri)

Téphrosie de Virginie

Thistle, Pitcher's

Golden Crest (Lophiola aurea)

Châtaignier d'Amérique (Castanea dentata)

Lophiolie d'Amérique

Chestnut, American

Golden Seal (Hydrastis canadensis)

Chicot Févier (Gymnocladus dioica)

Hydraste du Canada

Tree, Kentucky Coffee

Greenbrier, Carolinean (Smilax rotundifolia)

Clèthre à feuilles d'Aulne (Clethra alnifolia)

Smilax à feuilles rondes

Pepperbush, Sweet

Helleborine, Giant (Epipactis gigantea)

Épipactis géant (Epipactis gigantea)

Épipactis géant

Helleborine, Giant

Jacob's Ladder, van Brunt's (Polemonium van-bruntiae)

Frêne bleu (Fraxinus quadrangulata)

Polémoine de van Bruntie

Ash, Blue

Lipocarpha, Small-flowered (Lipocarpha micrantha)

Ginseng d'Amérique (Panax quinquefolium)

Lipocarphe à petites fleurs

Ginseng, American

Mulberry, Red (Morus rubra)

Hydraste du Canada (Hydrastis canadensis)

Mûrier rouge

Golden Seal

Paintbrush, Golden (Castilleja levisecta)

Iris du Missouri (Iris missouriensis)

Castilléjie dorée

Flag, Western Blue

Pepperbush, Sweet (Clethra alnifolia)

Liparis à feuilles de lis (Liparis liliifolia)

Clèthre à feuilles d'Aulne

Twayblade, Purple

Pogonia, Nodding (Triphora trianthophora)

Lipocarphe à petites fleurs (Lipocarpha micrantha)

Triphore penché

Lipocarpha, Small-flowered

Redroot (Lachnanthes caroliana)

Lophiolie d'Amérique (Lophiola aurea)

Céanothe d'Amérique

Golden Crest

Spiderwort, Western (Tradescantia occidentalis)

Mûrier rouge (Morus rubra)

Tradescantie occidentale

Mulberry, Red

Thistle, Pitcher's (Cirsium pitcheri)

Polémoine de van Bruntie (Polemonium van-bruntiae)

Chardon de Pitcher

Jacob's Ladder, van Brunt's

Thrift, Athabasca (Armeria maritima ssp. interior)

Sabatia de Kennedy (Sabatia kennedyana)

Armeria de l'Athabasca

Gentian, Plymouth

Tree, Kentucky Coffee (Gymnocladus dioica)

Saule de Tyrrell (Salix planifolia ssp. tyrrellii)

Chicot Févier

Willow, Tyrrell's

Twayblade, Purple (Liparis liliifolia)

Smilax à feuilles rondes (Smilax rotundifolia)

Liparis à feuilles de lis

Greenbrier, Carolinean

Verbena, Sand (Abronia micrantha)

Téphrosie de Virginie (Tephrosia virginiana)

Abronie de sable

Goat's-rue

Violet, Bird's-foot (Viola pedata)

Tradescantie occidentale (Tradescantia occidentalis)

Violette pédalée

Spiderwort, Western

Violet, Yellow Montane (Viola praemorsa ssp. praemorsa)

Triphore penché (Triphora trianthophora)

Violette jaune des monts

Pogonia, Nodding

Water-willow, American (Justicia americana)

Violette jaune des monts (Viola praemorsa ssp. praemorsa)

Carmantine d'Amérique

Violet, Yellow Montane

Willow, Tyrrell's (Salix planifolia ssp. tyrrellii)

Violette pédalée (Viola pedata)

Saule de Tyrrell

Violet, Bird's-foot

Woodsia, Blunt-lobed (Woodsia obtusa)

Woodsia obtuse (Woodsia obtusa)

Woodsia obtuse

Woodsia, Blunt-lobed

New Schedule 1

Nouvelle Annexe 1

SCHEDULE 2

ANNEXE 2

(Section 103.1)

(article 103.1)

Vulnerable Species

Espèces vulnérables

MAMMALS

MAMMIFÈRES

Bat, Fringed Myotis (Myotis thysanodes)

Baleine à bec commune (Hyperoodon ampullatus) Océan Atlanti que - ravin sous-marin au bord du plateau continental néo-écos sais

Chauve-souris à queue frangée

Whale, Northern Bottlenose Gully population, Atlantic Ocean

Bat, Keen's Long-eared (Myotis keenii)

Béluga (baleine blanche) (Delphinapterus leucas) population de la haute Arctique et de la baie de Baffin

Chauve-souris de Keen

Whale, White (Beluga) Eastern High Arctic/Baffin Bay popula tion

Bat, Pallid (Antrozous pallidus)

Carcajou (Gulo gulo) population de l'ouest

Chauve-souris blonde

Wolverine Western population

Bat, Spotted (Euderma maculatum)

Caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) population de l'ouest

Oreillard maculé

Caribou, Woodland Western population

Bear, Grizzly (Ursus arctos)

Chauve-souris à queue frangée (Myotis thysanodes)

Ours grizzli

Bat, Fringed Myotis

Bear, Polar (Ursus maritimus)

Chauve-souris blonde (Antrozous pallidus)

Ours polaire

Bat, Pallid

Caribou, Woodland (Rangifer tarandus caribou) Western population

Chauve-souris de Keen (Myotis keenii)

Caribou des bois population de l'ouest

Bat, Keen's Long-eared

Ermine (Musteala erminea haidarum) Queen Charlotte Islands pop ulation

Chien de prairie (Cynomys ludovicianus)

Hermine population des îles de la Reine-Charlotte

Prairie Dog, Black-tailed

Fox, Grey (Urocyon cinereoargenteus)

Dauphin du Havre (Mesoplodon bidens)

Renard gris

Whale, Sowerby's Beaked

Gopher, Plains Pocket (Geomys bursarius)

Gaufre brun (Geomys bursarius)

Gaufre brun

Gopher, Plains Pocket

Mole, Eastern (Scalopus aquaticus)

Hermine (Mustela erminea haidarum) population des îles de la Re ine-Charlotte

Taupe à queue glabre

Ermine Queen Charlotte Islands population

Mouse, Western Harvest (Reithrodontomys megalotis megalotis) British Columbia population

Lapin de Nuttall (Sylvilagus nuttallii nuttallii) population de la Colombie-Britannique

Souris des moissons population de la Colombie-Britannique

Rabbit, Nuttall's Cottontail British Columbia population

Prairie Dog, Black-tailed (Cynomys ludovicianus)

Musaraigne de Gaspé (Sorex gaspensis)

Chien de prairie

Shrew, Gaspé

Rabbit, Nuttall's Cottontail (Sylvilagus nuttallii nuttallii) British Co lumbia population

Oreillard maculé (Euderma maculatum)

Lapin de Nuttall population de la Colombie-Britannique

Bat, Spotted

Rat, Ord's Kangaroo (Disodomys ordii)

Ours grizzli (Ursus arctos)

Rat kangourou d'Ord

Bear, Grizzly

Seal, Harbour (Phoca vitulina mellonae) Lacs des loups marins pop ulation

Ours polaire (Ursus maritimus)

Phoque commun population des lacs des Loups Marins

Bear, Polar

Shrew, Gaspé (Sorex gaspensis)

Petit Polatouche (Glaucomys volans)

Musaraigne de Gaspé

Squirrel, Southern Flying

Squirrel, Southern Flying (Glaucomys volans)

Phoque commun (Phoca vitulina mellonae) population des lac des Loups Marins

Petit Polatouche

Seal, Harbour Lacs des loups marins population

Whale, Blue (Balaenoptera musculus) Atlantic and Pacific popula tions

Rat kangourou d'Ord (Dipodomys ordii)

Rorqual bleu populations de l'Atlantique et du Pacifique

Rat, Ord's Kangaroo

Whale, Fin (Balaenoptera physalus) Atlantic and Pacific populations

Renard gris (Urocyon cinereoargenteus)

Rorqual commun populations de l'Atlantique et du Pacifique

Fox, Grey

Whale, Humpback (Megaptera novaeangliae) Western North Atlan tic population

Rorqual à bosse (Megaptera novaeangliae) population du nord-ou est de l'Atlantique

Rorqual à bosse population du nord-ouest de l'Atlantique

Whale, Humpback Western North Atlantic population

Whale, Northern Bottlenose (Hyperoodon ampullatus) Gully popu lation, Atlantic Ocean

Rorqual bleu (Balaenoptera musculus) populations de l'Atlantique et du Pacifique

Baleine à bec commune Océan Atlantique ¾ ravin sous-marin au bord du plateau continental néoécossais

Whale, Blue Atlantic and Pacific populations

Whale, Sowerby's Beaked (Mesoplodon bidens)

Rorqual commun (Balaenoptera musculus) populations de l'Atlan tique et du Pacifique

Dauphin du Havre

Whale, Fin Atlantic and Pacific populations

Whale, White (Beluga) (Delphinapterus leucas) Eastern High Arc tic/Baffin Bay population

Souris des moissons (Reithrodontomys megalotis megalotis) popu lation de la Colombie-Britannique)

Béluga (baleine blanche) population de la haute Arctique et de la baie de Baffin

Mouse, Western Harvest British Columbia population

Wolverine (Gulo gulo) Western population

Taupe à queue glabre (Scalopus aquaticus)

Carcajou population de l'ouest

Mole, Eastern

BIRDS

OISEAUX

Bittern, Least (Ixobrychus exilis)

Alque à cou blanc (Synthliboramphus antiquus)

Petit Butor

Murrelet, Ancient

Chat, Yellow-breasted (Icteria virens virens) Eastern population

Autour des palombes des îles de la Reine-Charlotte (Accipiter genti lis laingi)

Paruline polyglotte population de l'Est

Goshawk, Queen Charlotte

Curlew, Long-billed (Numenius americanus)

Bruant d'Ipswich (Passerculus sandwichensis princeps)

Courlis à long bec

Sparrow, Ipswich

Falcon, Peale's Peregrine (Falco peregrinus pealei)

Buse à épaulettes (Buteo lineatus)

Faucon pèlerin, pealei

Hawk, Red-shouldered

Falcon, Tundra Peregrine (Falco peregrinus tundrius)

Buse rouilleuse (Buteo regalis)

Faucon pèlerin, toundra

Hawk, Ferruginous

Goshawk, Queen Charlotte (Accipiter gentilis laingi)

Courlis à long bec (Numenius americanus)

Autour des palombes des îles de la Reine-Charlotte

Curlew, Long-billed

Gull, Ivory (Pagophila eburnea)

Effraie des clochers (Tyto alba)

Mouette blanche

Owl, Barn

Gull, Ross' (Rhodostethia rosea)

Faucon pèlerin, toundra (Falco peregrinus tundrius)

Mouette rosée

Falcon, Tundra Peregrine

Hawk, Ferruginous (Buteo regalis)

Faucon pèlerin, pealei (Falco peregrinus pealei)

Buse rouilleuse

Falcon, Peale's Peregrine

Hawk, Red-shouldered (Buteo lineatus)

Hibou des marais (Asio flammeus)

Buse à épaulettes

Owl, Short-eared

Murrelet, Ancient (Synthliboramphus antiquus)

Mouette blanche (Pagophila eburnea)

Alque à cou blanc

Gull, Ivory

Owl, Barn (Tyto alba)

Mouette rosée (Rhodostethia rosea)

Effraie des clochers

Gull, Ross'

Owl, Flammulated (Otus flammeolus)

Paruline azurée (Dendroica cerulea)

Petit-Duc nain

Warbler, Cerulean

Owl, Short-eared (Asio flammeus)

Paruline des prés (Dendroica discolor)

Hibou des marais

Warbler, Prairie

Sparrow, Ipswich (Passerculus sandwichensis princeps)

Paruline hochequeue (Seiurus motacilla)

Bruant d'Ipswich

Waterthrush, Louisiana

Tern, Caspian (Sterna caspia)

Paruline polyglotte (Icteria virens virens) population de l'Est

Sterne caspienne

Chat, Yellow-breasted Eastern population

Warbler, Cerulean (Dendroica cerulea)

Petit Butor (Ixobrychus exilis)

Paruline azurée

Bittern, Least

Warbler, Prairie (Dendroica discolor)

Petit-Duc nain (Otus flammeolus)

Paruline des prés

Owl, Flammulated

Waterthrush, Louisiana (Seiurus motacilla)

Pic à tête rouge (Melanerpes erythracephalus)

Paruline hochequeue

Woodpecker, Red-headed

Woodpecker, Red-headed (Melanerpes erythrocephalus)

Sterne caspienne (Sterna caspia)

Pic à tête rouge

Tern, Caspian

AMPHIBIANS

AMPHIBIENS

Salamander, Pacific Giant (Dicamptodon tennebrosus)

Crapaud de Fowler (Bufo woodhousii fowleri)

Grande Salamandre

Toad, Fowler's

Salamander, Smallmouth (Ambystoma texanum)

Grande Salamandre (Dicamptodon tennebrosus)

Salamandre à nez court

Salamander, Pacific Giant

Toad, Fowler's (Bufo woodhousii fowleri)

Salamandre à nez court (Ambystoma texanum)

Crapaud de Fowler

Salamander, Smallmouth

REPTILES

REPTILES

Lizard, Eastern Short-horned (Phrynosoma douglassii brevirostre)

Couleuvre agile à ventre jaune de l'Est (Coluber constrictor flavi ventris)

Phrynosome de Douglas de l'Est

Snake, Eastern Yellow-bellied Racer

Skink, Northern Prairie (Eumeces septentrionalis septentrionalis)

Phrynosome de Douglas de l'Est (Phrynosoma douglassii brevi rostre)

Scinque des Prairies

Lizard, Eastern Short-horned

Snake, Eastern Yellow-bellied Racer (Coluber constrictor flaviven tris)

Scinque des Prairies (Eumeces septentrionalis septentrionalis)

Couleuvre agile à ventre jaune de l'Est

Skink, Northern Prairie

Turtle, Spotted (Clemmys guttata)

Tortue des bois (Clemmys insculpta)

Tortue ponctuée

Turtle, Wood

Turtle, Wood (Clemmys insculpta)

Tortue ponctuée (Clemmys guttata)

Tortue des bois

Turtle, Spotted

FISH

POISSONS

Buffalo, Bigmouth (Ictiobus cyprinellus)

Buffalo à grande bouche (Ictiobus cyprinellus)

Buffalo à grande bouche

Buffalo, Bigmouth

Buffalo, Black (Ictiobus niger)

Buffalo noir (Ictiobus niger)

Buffalo noir

Buffalo, Black

Chub, Silver (Macrhybopsis storeriana)

Chaboisseau à quatre cornes (Myoxocephalus quadricornis) forme d'eau douce des îles de l'Arctique

Méné à grandes écailles

Sculpin, Fourhorn Arctic Islands, freshwater form

Chubsucker, Lake (Erimyzon sucetta)

Chat-fou tacheté (Noturus miurus)

Sucet de lac

Madtom, Brindled

Cisco, Spring (Coregonus sp.)

Cisco de printemps (Coregonus sp.)

Cisco de printemps

Cisco, Spring

Dace, Redside (Clinostomus elongatus)

Corégone du Squanga (Coregonus sp.)

Méné long

Whitefish, Squanga

Dace, Speckled (Rhinichthys osculus)

Crapet menu (Lepomis humilis)

Naseux moucheté

Sunfish, Orangespotted

Dace, Umatilla (Rhinichthys umatilla)

Crapet rouge (Lepomis auritus)

Naseux d'Umatilla

Sunfish, Redbreast

Darter, Greenside (Etheostoma blennioides)

Crapet sac-à-lait (Lepomis gulosus)

Dard vert

Warmouth

Gar, Spotted (Lepisosteus oculatus)

Dard vert (Etheostoma blennioides)

Lépisosté tacheté

Darter, Greenside

Killifish, Banded (Fundulus diaphanus) Newfoundland population

Épinoche géante (Gasterosteus sp.)

Fondule barré population de Terre-Neuve

Stickleback, Giant

Kiyi (Coregonus kiyi)

Épinoche lisse des îles de la Reine-Charlotte (Gasterosteus aculea tus)

Kiyi

Stickleback, Charlotte Unarmoured

Lamprey, Chestnut (Ichthyomyzon castaneus)

Esturgeon à museau court (Acipenser brevirostrum)

Lamproie brune

Sturgeon, Shortnose

Lamprey, Lake (Lampetra macrostoma)

Esturgeon blanc (Acipenser transmontanus)

Lamproie de lac

Sturgeon, White

Lamprey, Northern Brook (Ichthyomyzon fossor)

Esturgeon vert (Acipenser medirostris)

Lamproie du nord

Sturgeon, Green

Madtom, Brindled (Noturus miurus)

Fondule barré (Fundulus diaphanus)population de Terre-Neuve

Chat-fou tacheté

Killifish, Banded Newfoundland population)

Minnow, Pugnose (Opsopoeodus emilae)

Fondule rayée (Fundulus notatus)

Petit-bec

Topminnow, Blackstripe

Prickleback, Blackline (Acantholumpenus mackayi)

Kiyi (Coregonus kiyi)

Terrassier à six lignes

Kiyi

Redhorse, River (Moxostoma carinatum)

Lamproie brune (Ichthyomyzon castaneus)

Suceur ballot

Lamprey, Chestnut

Sardine, Pacific (Sardinops sagax)

Lamproie de lac (Lampetra macrostoma)

Sardine du Pacifique

Lamprey, Lake

Sculpin, Fourhorn (Myoxocephalus quadricornis) Arctic Islands, freshwater form

Lamproie du nord (Ichthyomyzon fossor)

Chaboisseau à quatre cornes forme d'eau douce des îles de l'Arc tique

Lamprey, Northern Brook

Shiner, Bigmouth (Notropis dorsalis)

Lépisosté tacheté (Lepisosteus oculatus)

Méné à grande bouche

Gar, Spotted

Shiner, Pugnose (Notropis anogenus)

Loup de Bering (Anarhichas orientalis)

Méné camus

Wolffish, Bering

Shiner, Rosyface (Notropis rubellus) Manitoba population

Méné à grande bouche (Notropis dorsalis)

Tête rose population du Manitoba

Shiner, Bigmouth

Shiner, Silver (Notropis photogenis)

Méné à grandes écailles (Macrhybopsis storeriana)

Méné miroir

Chub, Silver

Stickleback, Charlotte Unarmoured (Gasterosteus aculeatus)

Méné camus (Notropis anogenus)

Épinoche lisse des îles de la Reine-Charlotte

Shiner, Pugnose

Stickleback, Giant (Gasterosteus sp.)

Méné long (Clinostomus elongatus)

Épinoche géante

Dace, Redside

Stoneroller, Central (Campostoma anomalum)

Méné miroir (Notropis photogenis)

Roule-caillou

Shiner, Silver

Sturgeon, Green (Acipenser medirostris)

Meunier tacheté (Minytrema melanops)

Esturgeon vert

Sucker, Spotted

Sturgeon, Shortnose (Acipenser brevirostrum)

Naseux d'Umatilla (Rhinichthys umatilla)

Esturgeon à museau court

Dace, Umatilla

Sturgeon, White (Acipenser transmontanus)

Naseux moucheté (Rhinichthys osculus)

Esturgeon blanc

Dace, Speckled

Sucker, Spotted (Minytrema melanops)

Petit-bec (Opsopoeodus emilae)

Meunier tacheté

Minnow, Pugnose

Sunfish, Orangespotted (Lepomis humilis)

Roule-caillou (Campostoma anomalum)

Crapet menu

Stoneroller, Central

Sunfish, Redbreast (Lepomis auritus)

Sardine du Pacifique (Sardinops sagax)

Crapet rouge

Sardine, Pacific

Topminnow, Blackstripe (Fundulus notatus)

Sucet de lac (Erimyzon sucetta)

Fondule rayée

Chubsucker, Lake

Warmouth (Lepomis gulosus)

Suceur ballot (Moxostoma carinatum)

Crapet sac-à-lait

Redhorse, River

Whitefish, Squanga (Coregonus sp.)

Terrassier à six lignes (Acantholumpenus mackayi)

Corégone du Squanga

Prickleback, Blackline

Wolffish, Bering (Anarhichas orientalis)

Tête rose (Notropis rubellus) population du Manitoba

Loup de Bering

Shiner, Rosyface Manitoba population

PLANTS

VÉGÉTAUX

Aster, Bathurst (Aster subulatus var. obtusifolius)

Ariséma dragon (Arisaema dracontium)

Aster subulé

Green Dragon

Aster, Gulf of St. Lawrence (Aster laurentianus)

Aster du Golfe St-Laurent

Aster du Golfe St-Laurent

Aster, Gulf of St. Lawrence

Aster, Western Silver-leaf (Virgulus sericeus)

Aster soyeux (Virgulus sericeus)

Aster soyeux

Aster, Western Silver-leaf

Bartonia, Branched (Bartonia paniculata)

Aster subulé (Aster subulatus var. obtusifolius)

Bartonie paniculé

Aster, Bathurst

Bulrush, Long's (Scirpus longii)

Bartonie paniculé (Bartonia paniculata)

Scirpe de Long

Bartonia, Branched

Club-rush, Few-flowered (Scirpus verecundus)

Cephalanthère d'Austin (Cephalanthera austinae)

Scirpe timide

Orchid, Phantom

Columbo, American (Frasera caroliniensis)

Chêne de Shumard (Quercus shumardii)

Frasère de Caroline

Oak, Shumard

Dense Blazing Star (Liatris spicata)

Chénopode glabre (Chenopodium subglabrum)

Liatris à épis

Goosefoot, Smooth

Fern, Broad Beech (Phegopteris hexagonoptera)

Cicutaire de Victorin (Cicuta maculata var. victorinii)

Thélyptéride hexagonale

Hemlock, Victorin's Water

Fleabane, Provancher's (Erigeron philadelphicus ssp. provancheri)

Erigéron de Provancher (Erigeron philadelphicus ssp. provancheri)

Erigéron de Provancher

Fleabane, Provancher's

Gentian, Victorin's (Gentiana victorinii)

Frasère de Caroline (Frasera caroliniensis)

Gentiane de Victorin

Columbo, American

Goosefoot, Smooth (Chenopodium subglabrum)

Gentiane de Victorin (Gentiana victorinii)

Chénopode glabre

Gentian, Victorin's

Green Dragon (Arisaema dracontium)

Isoète de Bolander (Isoetes bolanderi)

Ariséma dragon

Quillwort, Bolander's

Hackberry, Dwarf (Celtis tenuifolia)

Isopyre (Isopyrum biternatum)

Micocoulier à feuilles étroites

Rue-anemone, False

Hemlock, Victorin's Water (Cicuta maculata var. victorinii)

Jacinthe des bois (Camassia scilloides)

Cicutaire de Victorin

Hyacinth, Wild

Hyacinth, Wild (Camassia scilloides)

Jonc de New Jersey (Juncus caesariensis)

Jacinthe des bois

Rush, New Jersey

Lilaeopsis (Lilaeopsis chinensis)

Ketmie des marais (Hibiscus moscheutos)

Lilaeopsis

Mallow, Swamp Rose

Locoweed, Hare-footed (Oxytropis lagopus)

Liatris à épis (Liatris spicata)

Oxytropis à patte de lièvre

Dense Blazing Star

Mallow, Swamp Rose (Hibiscus moscheutos)

Lilaeopsis (Lilaeopsis chinensis)

Ketmie des marais

Lilaeopsis

Meadowfoam, Macoun's (Limnanthes macounii)

Limnanthe de Macoun (Limnanthes macounii)

Limnanthe de Macoun

Meadowfoam, Macoun's

Oak, Shumard (Quercus shumardii)

Micocoulier à feuilles étroites (Celtis tenuifolia)

Chêne de Shumard

Hackberry, Dwarf

Orchid, Eastern Prairie White Fringed (Platanthera leucophaea)

Orme de Samarie (Ptelea trifoliata)

Platanthère blanchâtre de l'Est

Tree, Hop

Orchid, Phantom (Cephalanthera austinae)

Oxytropis à patte de lièvre

Cephalanthère d'Austin

Locoweed, Hare-footed

Pondweed, Hill's (Potamogeton hillii)

Platanthère blanchâtre de l'Est (Platanthera leucophaea)

Potamot de Hill

Orchid, Eastern Prairie White Fringed

Quillwort, Bolander's (Isoetes bolanderi)

Potamot de Hill (Potamogeton hillii)

Isoète de Bolander

Pondweed, Hill's

Rose, Climbing Prairie (Rosa setigera)

Rosier des Prairies (Rosa setigera)

Rosier des Prairies

Rose, Climbing Prairie

Rue-anemone, False (Isopyrum biternatum)

Scirpe de Long (Scirpus longii)

Isopyre

Bulrush, Long's

Rush, New Jersey (Juncus caesariensis)

Scirpe timide (Scirpus verecundus)

Jonc de New Jersey

Club-rush, Few-flowered

Soapweed (Yucca glauca)

Thélyptéride hexagonale (Phegopteris hexagonoptera)

Yucca glauque

Fern, Broad Beech

Tree, Hop (Ptelea trifoliata)

Yucca glauque (Yucca glauca)

Orme de Samarie

Soapweed

LICHENS

LICHENS

Cryptic Paw (Nephroma occultum)

Hypogymnie maritime (Hypogymnia heterophylla)

Lichen cryptique

Seaside Bone

Oldgrowth Specklebelly (Pseudocyphellaria rainierensis)

Lichen cryptique (Nephroma occultum)

Pseudocphellie des forêts surannées

Cryptic Paw

Seaside Bone (Hypogymnia heterophylla)

Pseudocphellie des forêts surannées (Pseudocyphellaria rainieren sis)

Hypogymnie maritime

Oldgrowth Specklebelly

Your Committee has ordered a reprint of Bill C-65, as amended, as a working copy for the use of the House of Commons at the Report Stage.

Votre Comité a ordonné la réimpression du projet de loi C-65, tel que modifié, pour servir de document de travail à l'u sage de la Chambre des communes à l'étape du rapport.

A copy of the Minutes of Proceedings relating to this Bill (Issue No. 5 which includes this Report) is tabled.

Un exemplaire des Procès-verbaux relatifs à ce projet de loi (fascicule no 5 qui comprend le présent rapport) est déposé.

Le président,

Charles Caccia,

Chairman.

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