Travaux

42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante
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Tous les travaux Rapports

Études

Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2019
Dernière réunion : Mardi 28 mai 2019
Rapport 19 - Emploi précaire : Comprendre l'évolution de la nature du travail au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 10 juin 2019
Dernière réunion : Jeudi 16 mai 2019
Rapport 18 - Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80 et 85 sous la rubrique ministère de l'Emploi et du Développement social, crédits 1, 5, 10 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 mai 2019
Dernière réunion : Jeudi 2 mai 2019
Rapport 17 - Pénuries de main-d'œuvre et solutions dans l'industrie de la construction de la RGTH
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 mai 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2019
Dernière réunion : Jeudi 11 avril 2019
Dernière réunion : Jeudi 11 avril 2019
Rapport 16 - Rapport 2018-2019 sur l'application de la Loi sur la bourse de recherches de la flamme du centenaire
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 mai 2019
Dernière réunion : Mardi 19 mars 2019
Dernière réunion : Mardi 26 février 2019
Rapport 15 - Agir pour améliorer la vie des Canadiens atteints d'incapacités épisodiques
Présenté à la Chambre : Vendredi 22 mars 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2019
Dernière réunion : Jeudi 31 janvier 2019
Rapport 14
Débattu à la Chambre : Mardi 11 juin 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 juin 2019
Projet de loi C-81, Loi visant à faire du Canada un pays exempt d'obstacles
Dernière réunion : Jeudi 8 novembre 2018
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Lundi 19 novembre 2018
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2018
Rapport 12 - L'apprentissage par l’expérience et préparation au marché du travail à l’intention des jeunes Canadiens
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 19 février 2019
Projet de loi C-62, Loi modifiant la Loi sur les relations de travail dans le secteur public fédéral et d'autres lois
Dernière réunion : Mercredi 6 juin 2018
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2018
Dernière réunion : Mercredi 6 juin 2018
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2018
Projet de loi C-65, Loi modifiant le Code canadien du travail (harcèlement et violence), la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi no 1 d'exécution du budget 2017
Dernière réunion : Mercredi 18 avril 2018
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Lundi 23 avril 2018
Dernière réunion : Mercredi 14 février 2018
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Jeudi 29 mars 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 20 juin 2018
Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2017
Rapport 7 - Briser le cycle : Une étude sur la réduction de la pauvreté
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 28 septembre 2017
Projet de loi C-243, Loi visant l’élaboration d’une stratégie relative au programme national d’aide à la maternité et modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (prestations de maternité)
Dernière réunion : Mardi 2 mai 2017
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 3 mai 2017
Rapport 5
Adopté par la Chambre : Jeudi 23 mars 2017
Dernière réunion : Mardi 11 avril 2017
Dernière réunion : Mardi 27 septembre 2016
Dernière réunion : Mercredi 15 juin 2016
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 19 septembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017
Dernière réunion : Lundi 6 juin 2016
Rapport 3 - Exploration des conséquences des récents changements à l'assurance-emploi et des moyens d'améliorer l'accès au Programme
Adopté par la Chambre : Mardi 30 mai 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 5 octobre 2016
Projet de loi C-4, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement, la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et la Loi de l'impôt sur le revenu
Dernière réunion : Lundi 9 mai 2016
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mai 2016
Dernière réunion : Mercredi 13 avril 2016
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Jeudi 21 avril 2016

Activités

Dernière réunion : Mardi 28 mai 2019
Dernière réunion : Jeudi 20 septembre 2018
Dernière réunion : Jeudi 28 septembre 2017
Dernière réunion : Mercredi 17 février 2016