Passer au contenu

PROC Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités permanents suivants :

Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Ed Fast remplace Mike Lake

Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Michael Barrett remplace Lisa Raitt

Comité permanent de la condition féminine

Irene Mathyssen remplace Sheila Malcolmson

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députés suivants soient ajoutés aux listes des membres associés des comités permanents suivants :

Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Michael Barrett

Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Michael Barrett

Comité permanent du patrimoine canadien

Michael Barrett

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Michael Barrett

Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Michael Barrett
Mike Lake

Comité permanent des finances

Michael Barrett

Comité permanent des pêches et des océans

Michael Barrett

Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Michael Barrett

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Michael Barrett

Comité permanent de la santé

Michael Barrett

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Michael Barrett

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Michael Barrett

Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Michael Barrett

Comité permanent du commerce international

Michael Barrett

Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Lisa Raitt

Comité permanent de la défense nationale

Michael Barrett

Comité permanent des ressources naturelles

Michael Barrett

Comité permanent des langues officielles

Michael Barrett

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Michael Barrett

Comité permanent des comptes publics

Michael Barrett

Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Michael Barrett

Comité permanent de la condition féminine

Michael Barrett

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Michael Barrett

Comité permanent des anciens combattants

Michael Barrett

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députées suivantes soient retranchés des listes des membres associés des comités permanents suivants :

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Sheila Malcolmson

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Sheila Malcolmson

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sheila Malcolmson

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députés suivants soient ajoutés aux listes des membres associés des comités mixtes permanents suivants :

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Michael Barrett

Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Michael Barrett

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 3) est déposé.