Passer au contenu
;

PROC Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités permanents suivants :

Comité permanent du patrimoine canadien

Niki Ashton remplace Peter Julian

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Taylor Bachrach remplace Gord Johns

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Sébastien Lemire remplace Marilène Gill

Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Jean-Denis Garon remplace Sébastien Lemire

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députés suivants soient ajoutés aux listes des membres associés des comités permanents suivants :

Comité permanent du patrimoine canadien

Peter Julian

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Gord Johns

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Marilène Gill

Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Sébastien Lemire

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rachel Blaney
Matthew Green

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, le changement suivant dans la liste des membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation :

Gord Johns remplace Randall Garrison

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que le nom du député suivant soit ajouté à la liste des membres associés du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation :

Randall Garrison

Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 1) est déposé.