;

ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 11)

LE MARDI 4 NOVEMBRE 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 07, dans la pièce 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, David Pratt.

Membre suppléant présent : Clifford Lincoln pour Roger Gallaway.

Autre député présent : Gérard Asselin.

Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Bill Murray, attaché de recherche.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général : Brian Emmett, commissaire à l’environnement et au développement durable; Maria Barrados, vérificatrice générale adjointe. De Ressources naturelles Canada : Bill Jarvis, directeur général, Direction de l’efficacité de l’énergie; Peter Easton, analyste principal en matière de politique, Direction de l’efficacité de l’énergie.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend l’étude des questions concernant les changements climatiques relativement aux préparatifs canadiens pour la Conférence des parties sur la convention cadre des Nation Unies sur les changements climatiques (Voir le Procès-verbal du jeudi 23 octobre 1997, séance n^o 6).

Brian Emmett, Maria Barrados et Bill Jarvis font des allocutions d’ouverture et, avec Peter Easton, répondent aux questions.

À 11 h 08, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles