;

ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 12)

LE MERCREDI 5 NOVEMBRE 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 54, dans la pièce 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Charles Caccia, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.

Membre suppléant présent : Pierre de Savoye pour Bernard Bigras.

Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Bill Murray, attaché de recherche.

Témoins : De Environnement Canada : Robert Audet, Direction des questions atmosphériques, Service de la protection de l’environnement. De Ressources naturelles Canada : Neil McIlveen, directeur, Division des prévisions énergétiques; Nick Marty, directeur, Division de l’élaboration de la politique et de l’analyse.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend l’étude des questions concernant les changements climatiques relativement aux préparatifs canadiens pour la Conférence des parties sur la convention cadre des Nation Unies sur les changements climatiques (Voir le Procès-verbal du jeudi 23 octobre 1997, séance n^o 6).

Les témoins font des allocutions d’ouverture et répondent aux questions.

À 16 h 16, David Pratt prend place au fauteuil.

À 17 h 41, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles