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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 16)
LE MARDI 18 NOVEMBRE 1997
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Christiane Gagnon, Bill Gilmour, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, David Pratt.
Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Bill Murray, attaché de recherche.
Témoin : De la Société royale du Canada : Jim Bruce, membre.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des questions concernant les changements climatiques relativement aux préparatifs canadiens pour la Conférence des parties à la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Voir le Procès-verbal du jeudi 23 octobre 1997, séance no 6).
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 35, le Comité déclare le huis clos.
Le Comité discute d’une ébauche de rapport.
Il est convenu, --Que, de temps en temps, à la demande d’un député ou d’un employé du Comité, et sous réserve de l’autorisation du président, le greffier soit autorisé à commander des livres ou des publications à l’usage du Comité, en particulier s’il ne peut les obtenir ou les obtenir facilement de la Bibliothèque du Parlement.
À 11 h 03, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
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