;

ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 22)

LE JEUDI 27 NOVEMBRE 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 07, dans la pièce 371 de l'édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Charles Caccia, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Pierre de Savoye, John Herron, Gar Knutson, David Pratt.

Membre suppléant présent : Clifford Lincoln pour Dan McTeague.

Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Bill Murray, attaché de recherche.

Témoins : Du ministère des Finances : Don Drummond, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l’impôt; Paul Berg-Dick, directeur, Division de l’impôt des entreprises; Bill Toms, chef, Impôt sur les ressources.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude des questions concernant les changements climatiques relativement aux préparatifs canadiens pour la Conférence des parties sur la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Voir le Procès-verbal du jeudi 23 octobre 1997, séance n^o 6).

Don Drummond fait une déclaration et, avec Bill Toms et Paul Berg-Dick, répond aux questions.

À 11 h 03, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles