ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 26)
LE JEUDI 4 DÉCEMBRE 1997
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 40, dans la pièce 269 de l'édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Aileen Carroll, Yvon Charbonneau, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan et David Pratt.
Membres suppléants présents : Julian Reed pour Roger Gallaway et Peter Stoffer pour Rick Laliberté.
Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Bill Murray, attaché de recherche.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des questions concernant les changements climatiques relativement aux préparatifs canadiens pour la Conférence des parties à la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Voir le Procès-verbal du jeudi 23 octobre 1997, séance no 6).
Le Comité reprend l’examen de son ébauche de rapport sur les changements climatiques relativement aux préparatifs canadiens pour la conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.
Il est convenu,--Que le Comité adopte l’ébauche de rapport (modifiée) en tant que Deuxième rapport du Comité.
Il est convenu,--Que le président soit autorisé à apporter au rapport les modifications d’ordre grammatical et stylistique jugées nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est convenu,--Que le président soit autorisé à présenter le rapport à la Chambre, le lundi 8 décembre 1997.
Il est convenu,--Que, conformément à l’alinéa 108(1)a) du Règlement, le Comité autorise l’impression de courtes opinions dissidentes, qui devront être remises au greffier, dans les deux langues officielles, au plus tard à midi, le vendredi 5 décembre 1997.
Il est convenu,--Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport.
Il est convenu,--Qu’une conférence de presse ait lieu après le dépôt du rapport à la Chambre, à 16 h, le lundi 8 décembre 1997.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu,--Que le comité tienne une séance d'information sur chacun des sujets qui suivent, au cours de la première semaine de février :
- L'accord multilatéral sur l'investissement (conséquences environnementales);
- Énergie par secteur;
- Inventaire national des rejets de polluants.
À 16 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles