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ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 7)

LE MARDI 28 OCTOBRE 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 12, dans la pièce 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Joe Jordan, Gar Knutson, Rick Laliberté, David Pratt.

Membre suppléant présent : Sue Barnes pour Karen Kraft Sloan.

Autre député présent : Peter Stoffer

Aussi présentes : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Monique Hébert, attachées de recherche.

Témoins : Du Congrès du travail du Canada : Dave Bennet, directeur national, Santé, sécurité industrielle et environnement. De l’Assemblée des Premières nations : Maxine Cole, coordonnatrice, projet aigle. Du Grand Conseil des Cris du Québec (Eeyou Istchee) : Philip Awashish, directeur, Relations avec le gouvernement fédéral; Brian Craik, conseiller spécial; Franklin Gertler, conseiller juridique. À titre personnel : Rodney Northey, auteur de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, 1995 / texte annoté et Décret sur les lignes directrices concernant le PEEE.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l’initiative d’harmonisation du Conseil canadien des ministres de l’Environnement (Voir le Procès-verbal du lundi 20 octobre 1997, séance n^o 2).

Dave Bennet, Maxine Cole, Philip Awashish, Rodney Northey présentent des exposés et, avec Brian Craik et Franklin Gertler, répondent aux questions.

À 11 h 03, la séance est suspendue.

À 11 h 10, la séance reprend.

À 12 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles