FAIT Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON FOREIGN AFFAIRS AND INTERNATIONAL TRADE

COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le mercredi 8 octobre 1997

• 1538

[Traduction]

La greffière du comité: Bon après-midi, chers députés.

Je vois que nous avons le quorum. Conformément à l'article 106(1) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour consiste à élire la présidence. Je suis prête à recevoir des motions à cet effet.

[Français]

Monsieur Sauvageau.

M. Benoît Sauvageau (Repentigny, BQ): Je propose que M. Bill Graham soit élu président du comité.

[Traduction]

La greffière: Quelqu'un appuie-t-il la motion? Monsieur Bélair.

[Français]

M. Sauvageau, appuyé par M. Bélair, propose que Bill Graham assume la présidence du comité.

(La motion est adoptée)

[Traduction]

Le président (M. Bill Graham (Toronto-Centre—Rosedale, Lib.)): Merci beaucoup. Je sais gré aux membres du comité de la confiance qu'ils me manifestent en m'élisant de nouveau à la présidence. Je ferai de mon mieux pour les servir tous et veillerai à ce que nos travaux soient menés avec célérité, décorum et efficacité, comme nous l'avons fait dans le passé.

Notre prochain point à l'ordre du jour consiste à élire les vice-présidents. Je suis prêt à recevoir les mises en candidature à la vice-présidence. Monsieur Speller.

• 1540

M. Bob Speller (Haldimand—Norfolk—Brant, Lib.): Monsieur Graham, je propose Bob Mills à la vice-présidence.

M. Réginald Bélair (Timmins—Baie-James, Lib.): Il n'est pas ici. Cela change-t-il quelque chose?

Le président: Non, ça va. Mme Beaumier n'est pas ici non plus, mais sa candidature sera également posée.

(La motion est adoptée)

Le président: Je déclare M. Mills élu vice-président.

Y a-t-il d'autres candidatures pour la vice-présidence du côté ministériel? Monsieur Gallaway.

M. Roger Gallaway (Sarnia—Lambton, Lib.): Je propose Colleen Beaumier.

(La motion est adoptée)

Le président: Le point suivant est la formation du comité directeur. Sous sa forme actuelle, la motion devra être modifiée par consensus, ou je recommanderai qu'on le fasse.

Du côté ministériel, du moins, il a été convenu que M. Speller nous représente au comité directeur, plutôt que notre vice- présidente. Il nous faudra donc changer la motion pour qu'elle dise que le président, le vice-président du parti de l'opposition, le secrétaire parlementaire et un représentant de chacun des partis représentés, soit du parti ministériel, du Bloc québécois, etc., siègent au comité directeur.

Monsieur Brison.

M. Scott Brison (Kings—Hants, PC): Le comité compte-t-il quatre membres?

Le président: Non, il en comptera sept.

M. Scott Brison: Il y aura donc des représentants de chacun des partis.

Le président: Chaque parti de l'opposition aura un représentant, qu'il choisira. Pour le Parti réformiste, il s'agira du vice-président, M. Mills. Il y aura également trois membres du parti ministériel.

Acceptez-vous l'amendement proposé?

[Français]

Monsieur Sauvageau, on propose que seul le vice-président du parti de l'opposition, c'est-à-dire M. Mills, fasse partie de ce comité directeur plutôt que les deux vice-présidents. On propose ensuite que ce soit M. Speller qui représente notre parti plutôt que Mme Beaumier. Le comité comprendrait donc deux représentants du Parti libéral.

[Traduction]

D'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Sommes-nous d'accord pour conserver le personnel de recherche proposé au paragraphe 4?

Des voix: D'accord.

[Français]

Le président: Tiendrons-nous des réunions en l'absence de quorum? Tout le monde est d'accord?

[Traduction]

Des voix: D'accord.

[Français]

Le président: Interrogation des témoins.

[Traduction]

Des voix: D'accord.

Le président: Permettez-moi quelques remarques très brèves en guise d'introduction. Vous avez remarqué que nous avons changé la période accordée de 10 minutes à cinq minutes, comme c'était la coutume au comité lors de la dernière législature. Compte tenu du nombre de partis de l'opposition, ce ne serait pas commode d'autoriser 10 minutes. Nous ne ferions que poser des questions et ne pourrions jamais faire autre chose. Nous avons donc tous accepté cela, ou presque tous.

Une voix: Est-ce la norme?

Le président: Oui. Si tout le monde est d'accord, nous accepterons la proposition. Sommes-nous d'accord sur le paragraphe 6?

Des voix: D'accord.

Le président: Dépenses des témoins.

Des voix: D'accord.

[Français]

Le président: Déjeuners de travail.

[Traduction]

Des voix: D'accord.

[Français]

Le président: Avec du jus de pomme du Québec à la demande de M. Bergeron, qui en réclame depuis trois ans. On va partager entre la Nouvelle-Écosse et le Québec.

[Traduction]

M. Bob Speller: Et l'Ontario? Nous avons du jus de pomme.

Le président: Des pommes?

M. Bob Speller: Il y a des pommes de Norfolk dans ma circonscription.

Le président: Ce qui nous inquiète, c'est qu'on pourrait se retrouver avec du tabac dans le jus de pomme des circonscriptions de certaines personnes, monsieur Speller.

Une voix: Avons-nous besoin de l'envoyer à quelqu'un du Comité de l'agriculture?

Le président: Puis-je attirer votre attention sur d'autres points de l'ordre du jour qui ne figurent pas sur cette liste? Certains des membres qui siégeaient au dernier comité se rappelleront peut-être que nous avons adopté le rapport sur l'Arctique avant l'ajournement de la Chambre. Par conséquent, ce rapport et celui sur le travail des enfants sont devenus caducs, si je peux utiliser cette expression, et nous devrons décider si nous voulons en saisir de nouveau la Chambre ou si vous pouvez me donner comme instruction à titre de président d'écrire au gouvernement pour lui demander de nous fournir une réponse en tout état de cause.

• 1545

Je crois que le rapport sur l'Arctique notamment nous sera très utile parce que le ministre m'a informé que l'objet du forum de cette année qui, vous le savez, se tiendra en février, sera nos relations avec le Nord, l'Arctique. Par conséquent, le rapport sur l'Arctique que nous avons rédigé l'an dernier servira de base aux forums qui se tiendront dans tout le pays. Il nous sera donc très utile.

M. Bob Speller: Monsieur le président, quand avons-nous déposé le rapport sur l'Arctique?

Le président: Je l'ai déposé la veille de l'ajournement de la Chambre, avant les élections.

M. Bob Speller: Ah, oui.

Le président: Nous l'avons donc présenté à la Chambre. Il a été déposé. Nous pouvons le déposer de nouveau, ou je crois que les ministres conviendront, si nous leur écrivons pour leur dire que nous aimerions obtenir une réponse du gouvernement, que ce sera satisfaisant.

M. Ted McWhinney (Vancouver Quadra, Lib.): C'est donc suffisant pour le réactiver juridiquement et c'est acceptable à la Chambre.

Le président: J'aimerais vous rappeler qu'au cours des sessions précédentes, la question des délégations en visite, qui viennent ici régulièrement, a toujours été soulevée. Je sais que c'est exigeant pour votre emploi du temps, mais rencontrer des parlementaires de passage fait partie des attributions du comité. Pour alléger la tâche, la dernière fois, nous avions convenu de nous diviser en deux groupes que nous avions appelés les équipes A et B de façon à ne pas avoir à venir chaque fois. Si cela vous convient, je suggérerais que nous demandions à la greffière de diviser le comité en deux. Je présiderais un groupe et le vice- président présiderait l'autre. De cette façon, nous n'aurions pas à assister à chaque séance.

Il est évident que si vous entendez parler d'une délégation que vous voulez entendre ou rencontrer, vous êtes les bienvenus. Mais cela signifie que vous n'avez pas à venir si vous n'êtes pas en quelque sorte de service ce jour-là. Ça va?

Vous recevrez tous la liste des visiteurs.

[Français]

Mme Maud Debien (Laval-Est, BQ): J'aimerais obtenir des précisions. Vous avez parlé plus tôt du rapport sur l'Arctique. Est-ce que vous allez entreprendre le même processus pour le rapport sur le travail des enfants?

Le président: Oui, exactement.

Mme Maud Debien: D'accord.

Le président: Au lieu de les déposer à nouveau à la Chambre, j'ai écrit une lettre au gouvernement au nom du comité.

Mme Maud Debien: Pour les deux rapports?

Le président: Je demande au gouvernement une réponse officielle à ces deux rapports.

Mme Maud Debien: Ça va.

M. Benoît Sauvageau: Excellent.

Le président: S'il y a un problème à cet égard, on peut toujours les déposer à nouveau. Si le gouvernement dit non... D'après ce qu'on me dit, le gouvernement est tout à fait disposé à répondre aux deux rapports.

[Traduction]

M. Bob Speller: Vous ne pouvez pas seulement le déposer à la Chambre.

Le président: Nous pourrions le redéposer. Il faudrait que le comité vote de nouveau là-dessus.

M. Bob Speller: D'accord, votons encore une fois. Mais je pensais que vous n'alliez qu'envoyer une lettre.

Le président: Je ne vais qu'envoyer une lettre pour le moment, si vous voulez. Pour le redéposer à la Chambre, le comité devrait le réadopter comme rapport et décider s'il est d'accord avec son contenu. Pour nous éviter cela, il vaudrait mieux écrire une lettre.

M. Bob Speller: Écrivez-la.

[Français]

M. Benoît Sauvageau: Je ne sais pas si ma question est pertinente à ce moment-ci, mais j'aimerais savoir si c'est le comité directeur qui choisira les travaux que nous effectuerons et définira les sujets d'étude, ou si le comité peut faire des suggestions.

Le président: On peut toujours faire des suggestions. J'allais proposer que le comité directeur examine d'abord les propositions. Je suis en mesure de vous faire part un peu de ce qui se passe et d'avertir les membres du comité du genre de travail qui est déjà disponible. J'ai déjà une liste de certaines questions que je m'apprêtais justement à vous donner à titre d'information. Nous pourrons ensuite en discuter au Sous-comité du programme et de la procédure.

[Traduction]

Mais, par exemple, M. Mills m'a dit que le comité voudra peut- être consacrer davantage de temps aux questions actuelles, et M. Speller a également indiqué que nous devrions nous concentrer sur des questions intéressant directement les Canadiens.

Vous vous rappellerez que le ministre nous a écrit une lettre sur le désarmement nucléaire. Je pense qu'il nous faudra décider si c'est une question que nous voulons encore étudier. Elle est liée au travail sur les mines terrestres, aux armes chimiques. C'est peut-être quelque chose que nous voudrons étudier plus avant.

Il y a la question non résolue des prisonniers de guerre de Hong Kong qui, vous vous rappellerez, est encore en suspens. À mon avis, et c'est ce que je vais vous proposer, nous avons comme comité l'obligation morale de nous conformer à l'esprit de la lettre que vous m'avez donné pour instruction d'écrire.

[Français]

M. Benoît Sauvageau: Je suis d'accord.

[Traduction]

Le président: Nous serons donc appelés une fois de plus à étudier cela.

• 1550

Vous avez probablement constaté que le ministre du Commerce international a indiqué qu'il renverrait à ce comité la question de l'accord multilatéral sur l'investissement.

Pour le moment, je me contenterai de vous dire que nous devrons prendre au comité directeur une décision que nous soumettrons au comité pour déterminer si nous voulons que des sous- comités ou le comité plénier étudient ces questions. Je recommanderais que nous ayons comme auparavant deux sous-comités, comme nous en avions auparavant, un sous-comité du commerce et un sous-comité sur les droits de l'homme ou le développement durable— selon le nom que vous voulez leur donner—qui pourraient alors siéger pour étudier diverses questions au fur et à mesure qu'elles sont soulevées, ou nous devrons former des sous-comité spéciaux fonctionnels, auquel cas je suggérerai que la question de l'accord multilatéral soit étudiée par des personnes intéressées par les questions commerciales pendant que les autres font autre chose.

Rappelez-vous toujours que tous les travaux des sous-comités sont renvoyés au comité plénier pour y être approuvés.

La troisième chose dont nous devrons nous occuper est la question de nos troupes en ex-Yougoslavie. J'ai déjà eu la chance de parler à divers représentants de l'opposition. M. Turp n'est pas ici, mais je lui ai parlé l'autre jour, de même qu'à MM. Brison et Mills.

La proposition actuelle consiste à ce que quatre membres de ce comité et quatre membres du Comité de la défense se rendent en ex-Yougoslavie et fassent rapport à leur retour. Nous étudierons ensuite au comité s'il y a lieu de maintenir des troupes en ex-Yougoslavie.

Cela signifie que nous devrons voyager avant le milieu de novembre parce que cette décision devra être prise à la fin de novembre par le Cabinet. Nous voyagerions donc pendant la semaine de relâche et partirions le 8 novembre.

Il y a quatre partis de l'opposition et je pense que le problème de leur point de vue, c'est qu'évidemment seulement quatre et non huit membres de l'opposition voyageront. Il y en aurait deux du Comité de la défense et deux de notre comité. J'imagine que vous déciderez entre vous qui sera du voyage, à savoir, disons que M. Brison ira en qualité de membre de ce comité ou que notre collègue du Comité de la défense ira, etc.

Pour le moment, laissons-là les choses.

[Français]

Nous vous laissons le soin d'arranger tout cela entre vous, mais il serait souhaitable que nous connaissions d'ici une semaine la composition de ce comité afin de pouvoir organiser ce voyage en Yougoslavie, qui sera assez compliqué à maints égards, y compris du point de vue militaire.

[Traduction]

Au cours de la dernière législature, nous avons eu la question du Nigéria. Nous avons la réforme de l'ONU. Il y a une foule de questions que nous voudrons peut-être étudier et il nous faudra nous occuper du Budget des dépenses principal, de l'examen des programmes, etc.

M. Bob Speller: Au sujet de votre dernier point, je vous suggérerais de confier ces questions aux whips. C'est leur travail, ils négocient ces choses entre eux.

Le président: Oui, c'est exact. C'est ce que je dis: ce sont les whips qui régleront entre eux cette question et nous nous arrangerons entre nous.

[Français]

M. Benoît Sauvageau: Monsieur le président, j'ai écouté votre liste et j'ai appris avec beaucoup d'intérêt que vous aviez reporté la question de l'indemnisation des prisonniers de guerre canadiens à Hong Kong. J'espère toutefois que nous n'attendrons pas trop longtemps avant de nous pencher sur cette question.

En deuxième lieu, je recommanderais que ce ne soit pas le sous-comité du commerce international qui étudie la question de l'AMI, l'Accord multilatéral sur l'investissement entre les pays de l'OCDE, mais plutôt le grand comité. Le dernier cycle de négociations sera entamé dès janvier et la signature finale est prévue en avril. Je proposerais, par votre entremise, que vous suggériez au comité directeur que cette question soit le premier sujet à l'étude compte tenu des délais, si c'était possible.

Le président: Je suis tout à fait d'accord avec vous. Le ministre m'a précisément laissé savoir que des négociations sérieuses seront entreprises en janvier. Donc, si ce comité veut avoir un input valable, il faudra que nous étudiions cette question avant Noël. La réponse est donc oui.

Il nous reste à décider si le comité entier ou un sous-comité fera cette étude. Vous proposez que ce soit le comité en entier.

M. Benoît Sauvageau: Oui, que ce soit le comité en entier.

Le président: D'accord. Et que ce soit la première question à l'étude.

• 1555

M. Benoît Sauvageau: Pour appuyer ce point, peut-être pourrais-je parler des délibérations tenues à Québec, lors de la COPA, la Conférence parlementaire des Amériques, à laquelle assistaient avec nous plusieurs libéraux. Les parlementaires de l'ensemble des Amériques y convenaient que les parlementaires devaient être de plus en plus consultés lors de ces accords multilatéraux. Cela pourrait être un bon exemple de consultation des parlementaires. C'est pourquoi je pense qu'il est important de confier cette étude au grand comité plutôt qu'à un sous-comité, en dépit de toute l'importance qu'on peut accorder aux sous-comités.

Le président: D'accord. Nous avons prévu visiter l'ex-Yougoslavie au cours de la semaine du 8 novembre et prendre les deux premiers jours de la semaine suivante, c'est-à-dire les 17 et 18 novembre, pour tenir des discussions et en venir à une décision bien avant la réunion du Cabinet. D'accord?

C'est tout ce que j'avais à dire.

[Traduction]

Quelqu'un d'autre? Y a-t-il d'autres objections, observations ou suggestions?

M. Scott Brison: Monsieur le président, pour m'assurer que j'ai bien compris, vous contacterez notre whip, ou les whips, au sujet du voyage du 8 novembre en ex-Yougoslavie?

Le président: Oui. Vous pourriez peut-être leur parler maintenant, parce que plus tôt ces discussions auront lieu, mieux ce sera. À cet endroit, il faut toujours plus de temps pour faire quoi que ce soit.

M. Scott Brison: J'apprends.

Le président: La greffière m'informe qu'on nous a demandé officiellement de rencontrer le secrétaire général et les ambassadeurs du Conseil de l'Atlantique Nord, qui représentent les 16 pays de l'OTAN, le mercredi 29 octobre à 15 h 15. J'imagine que nous devrons acquiescer à cette demande. Nous devrons probablement tenir une séance plénière, avec le Comité de la défense aussi.

M. Scott Brison: Monsieur le président, au sujet de la discussion que nous avons eue avant la réunion au sujet de la délégation du Sommet mondial de l'alimentation, voulez-vous faire quelque chose à ce sujet? Seulement signaler à l'attention...

[Français]

Le président: Monsieur Sauvageau, est-ce que M. David MacDonald a communiqué avec vous?

M. Benoît Sauvageau: Expliquez-moi à quel sujet et je pourrai vous le dire.

[Traduction]

Le président: L'an dernier, nous avons entendu des témoins sur la Journée mondiale de l'alimentation. Nous avions eu une audience à ce sujet. M. David MacDonald a téléphoné à la greffière pour lui demander si nous consentirions à entendre de nouveau des représentants, parce que cela a lieu durant la semaine de relâche. En fait, il nous a demandé si nous consentirions à nous réunir demain à 10 heures.

Le délai est très court. Je lui ai dit que s'il téléphonait à tous les représentants de tous les partis, et que s'ils étaient d'accord, alors nous réunirions un petit groupe de gens pour y assister. Cependant, s'il ne peut pas obtenir le consentement de tout le monde, je ne pense pas qu'il soit juste que j'impose la tenue d'une séance de comité avec moins de...

M. Bob Speller: Du moment qu'il ne s'agit pas d'une séance régulière du comité. Nous nous réunissons uniquement pour entendre des témoins, c'est tout.

Le président: Ce pourrait être une réunion informelle. Elle se tiendra dans la salle de télévision.

[Français]

Vous n'y voyez pas d'objection?

M. Benoît Sauvageau: Non, je n'ai eu aucun renseignement à ce sujet, et Dieu sait que nos communications sont efficaces.

Le président: C'était à M. MacDonald de vous téléphoner. Donc, je n'en ai aucune idée. Il a peut-être contacté M. Turp.

[Traduction]

Le président: Pourquoi ne pas faire ça, alors? Nous entendrons les témoins non pas en qualité de comité officiel constitué, mais de façon informelle. Si les membres sont libres de venir ne serait- ce que pour 20 minutes, je crois que ce serait utile, car la Journée mondiale de l'alimentation est un événement important qui sera télévisé. La chaîne parlementaire télévisera tout l'événement. Je recommande donc que nous ayons au moins quelques membres ici pour l'entendre.

M. Scott Brison: Chemises blanches, pas de cravates avec motifs géométriques.

• 1600

Le président: M. Speller y assistera à titre de représentant de ses commettants de la communauté agricole.

C'est tout? Autre chose?

Mme Jean Augustine (Etobicoke—Lakeshore, Lib.): J'aimerais profiter de l'occasion pour vous féliciter. En ma qualité de nouveau membre du comité, j'ai hâte de travailler avec vous.

Le président: Merci, madame Augustine; c'est très gentil de votre part. J'espère que vous n'aurez pas à regretter ces paroles.

Mme Jean Augustine: Bien, je crois que nous nous parlerons encore.

Le président: Nous avons très bien réussi la dernière fois. Merci.

Au nom des membres du comité qui y siégeaient auparavant, j'aimerais souhaiter la bienvenue aux nouveaux membres du comité. Au cours de la dernière législature, notre comité a produit trois rapports unanimes. Les seuls rapports unanimes déposés au cours de la dernière législature ont été produits par notre comité. Nous en avions produit trois. Nous avons produit beaucoup de rapports qui contenaient des opinions dissidentes, mais nous nous sommes organisés pour en produire trois qui n'en contenaient aucune.

Donc, je crois que cela montre que ce comité est capable de travailler dans l'intérêt des Canadiens, pour ce qui est des affaires étrangères, de façon coopérative. Nous allons devoir prendre de grandes décisions au sujet de nos troupes. Pour étudier l'aide extérieure et certaines des choses que nous devions faire auparavant, je pense que la collaboration dont nous faisons preuve à ce comité nous permettra de mener nos travaux à bien.

Il me tarde donc de travailler avec vous, et je vous remercie beaucoup de m'avoir réélu à la présidence.

La séance est levée jusqu'à demain matin, 10 heures.