FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Séance no 88
PROCÈS-VERBAL
Le jeudi 28 mai 1998
Le Comité permanent des finances tient aujourd’hui une séance télévisée à 9 h 09, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua (président).
Membres du Comité présents : Mark Assad, Maurizio Bevilacqua, Scott Brison, Dick Harris, Yvan Loubier, Gary Pillitteri, Karen Redman, Gerry Ritz, Paul Szabo, Paddy Torsney et Tony Valeri.
Membres substituts présents : Alexa McDonough pour Nelson Riis; John Williams pour Monte Solberg; Shaughnessy Cohen pour Roger Gallaway.
Autre député présent : Tony Ianno.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Richard Domingue et Marion G. Wrobel, attachés de recherche.
Comparaît : Du ministère des Finances : L’honorable Paul Martin, ministre des Finances.
Témoins : Du ministère des Finances : Don Drummond, sous-ministre associé; Bob Hamilton, sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier; Andrew Treusch, directeur général, Relations fédérales-provinciales et Politique sociale; Pete Devries, directeur, Division de la politique fiscale; Larry Pacquet, sous-ministre intérimaire, Services ministériels; Richard Davis, chef, Politique du programme et Opérations, Direction des relations fédérales-provinciales; Joy Kane, sous-ministre adjoint, Division du commerce et des finances internationaux; Leo Konomis, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction du développement économique et des finances intégrées.
Conformément au paragraphe 81(4) du Règlement et à l’ordre de renvoi de la Chambre du 26 février 1998, étude du Budget des dépenses principal pour l’exercice se terminant le 31 mars 1999 – CRÉDITS 1, 5, L10, L15, 20, et 25 - FINANCE, et conformément au paragraphe 81(7) du Règlement et à l’ordre de renvoi de la Chambre du 25 mars 1998, examine du Budget des dépenses 1998-1999, Rapport sur les plans et priorités pour le ministère des Finances.
Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 11 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence
La greffière du Comité,
CAROL CHAFE