PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON PUBLIC ACCOUNTS
COMITÉ PERMANENT DES COMPTES PUBLICS
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le lundi 6 octobre 1997
• 1530
[Traduction]
Le greffier du comité: Il est maintenant 15 h 30. Le Comité des comptes publics débute toujours ses réunions à l'heure. Je suis heureux de revoir les anciens membres et je souhaite la bienvenue aux nouveaux.
Je suis Bernard Fournier, le greffier du comité. Je l'étais également durant la dernière législature. Vous avez tous reçu un avis de convocation pour la présente réunion.
Le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis maintenant prêt à recevoir les motions à cet effet.
M. Derrek Konrad (Prince Albert, Réf.): Je propose que M. John Williams soit élu président du comité.
M. Lynn Myers (Waterloo—Wellington, Lib.): Je propose que M. Andrew Telegdi soit élu vice-président.
Le greffier: Comme je l'ai indiqué sur l'ordre du jour, durant une séance d'organisation, le greffier d'un comité ne peut recevoir des motions que pour l'élection du président. S'il n'y a pas d'autres motions et s'il n'y a pas de débat sur la motion dont a été saisi le comité, je vais mettre celle-ci aux voix. Lorsque le président sera élu, il dirigera les travaux pour le reste de la réunion.
Y a-t-il d'autres candidatures?
Il est proposé par M. Konrad que John Williams soit élu président du comité.
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare que la motion est adoptée à l'unanimité et j'invite M. Williams à occuper le fauteuil.
Le président (M. John Williams (St. Albert, Réf.)): Merci, mesdames et messieurs. J'espère que nous aurons quatre, voire même cinq, belles années devant nous. Si j'ai bonne mémoire, le premier ministre m'a parlé de cinq autres bonnes années pour les comptes publics. Je suis persuadé que nous ferons du bon travail.
Avant de passer à l'élection des vice-présidents, je veux tirer une question au clair. Le Parti réformiste a toujours aimé les scrutins secrets. Je me demandais si les membres du comité voulaient procéder à l'élection des vice-présidents par scrutin secret.
Des voix: Non.
Le président: Très bien. Nous passons donc à l'élection des vice-présidents.
Le paragraphe 106(2) du Règlement stipule que chacun des comités permanents et spéciaux élit un président et deux vice- présidents, dont deux parmi les députés du parti ministériel.
Nous sommes maintenant prêts à recevoir les motions pour les postes de vice-présidents du Comité des comptes publics. Monsieur Myers.
M. Lynn Myers: Monsieur le président, je propose que Andrew Telegdi soit élu vice-président.
(La motion est adoptée)
Le président: Y a-t-il une autre motion pour l'élection d'un second vice-président? Monsieur Pagtakhan.
M. Rey D. Pagtakhan (Winnipeg-Nord—St. Paul, Lib.): Monsieur le président, je propose la candidature de M. Ivan Grose.
(La motion est adoptée)
Le président: C'était tout ce que nous avions à faire pour aujourd'hui. La séance est levée jusqu'à demain 11 heures, à la pièce 267 de l'Édifice du Centre, pour la publication du rapport du vérificateur général. Nous tenons généralement une réunion à huis clos à ce moment-là. J'espère y voir chacun d'entre vous. Je crois que nous aurons une réunion mercredi à 15 h 30, pour nommer un comité de direction et pour examiner et adopter les motions de routine que tous les comités doivent approuver au début d'une session. Y a-t-il des questions?
M. Steve Mahoney (Mississauga-Ouest, Lib.): La rencontre de demain matin constitue-t-elle une réunion officielle du Comité des comptes publics ou s'agit-il d'une sorte de séance d'information?
• 1535
Le président: Il s'agit d'une séance d'information donnée par le vérificateur général, mais d'une séance officielle à huis clos. Il n'y a pas vraiment de procès-verbal, mais c'est tout de même une réunion.
M. Steve Mahoney: Pendant combien de temps devrons-nous rester enfermés?
Le président: Le huis clos débute à 9 h 30. Les députés peuvent aller et venir à leur guise, mais les employés ne peuvent sortir avant 14 heures, moment où le rapport est déposé à la Chambre des communes. La réunion débute à 11 heures et dure une heure, soit jusqu'à midi.
M. Steve Mahoney: Pouvons-nous entrer après 9 h 30?
Le président: Oui.
M. Steve Mahoney: Merci beaucoup.
M. Lynn Myers: Monsieur le président, pouvez-vous répéter le numéro de la salle?
Le président: La pièce 269 de l'Édifice du Centre. Si vous traversez le vestibule en direction de la Bibliothèque, c'est la salle à votre gauche.
Une voix: C'est la pièce 237-C.
Le président: Pardonnez-moi, c'est bien la salle 237-C. Si vous vous dirigez vers la Bibliothèque, c'est la salle située à votre gauche. Il y aura un panneau à l'extérieur indiquant «Rapport du vérificateur général, Comité des comptes publics».
Y a-t-il d'autres questions?
Mme Bev Desjarlais (Churchill, NPD): Je voulais seulement vérifier à nouveau le numéro de la salle.
Le président: La salle 237-C. Je m'excuse encore une fois.
La séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.