AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le mardi 16 novembre 1999
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 12 h 40, au centre communautaire de la Friendship Centre Society, à Smithers, C.-B., sous la présidence de Sue Barnes, présidente.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, Sue Barnes, Ray Bonin, John Finlay, Ghislain Fournier, Ivan Grose, Louise Hardy, David Iftody, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, John O'Reilly, Mike Scott.
Autre député présent : Daniel Turp.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley et Tonina Simeone, attachées de recherche. De la Direction des comités et des services législatifs : Richard Dupuis, greffier législatif.
Témoins : De " Gitanyow Nation ": Glen Williams, négociateur en chef, (Akwin Desxw); Darlene Vegh, Système d'information mondial SIG; Debbie Good, coordonnatrice de l'étude sur les utilisations traditionnelles; Philip Daniels, chef héréditaire, (Gwass Hlaam); Bob Good, chef héréditaire, (Sindihl); Creg Rush; Peter Grant, avocat; Timy Martin, pêches; chef Ken Russell, (Hizimskue). À titre personnel : Jim Davidson, ancien maire de Smithers.
Conformément à son ordre de renvoi du lundi 1er novembre 1999, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-9, Loi portant mise en vigueur de l'Accord définitif nisga'a (voir le procès-verbal du mercredi 3 novembre 1999 , séance no 3).
Le Comité reprend l'étude de l'article 2.
Glen Williams fait une déclaration.
Darlene Vegh et Debbie Good font des déclarations.
Phillip Daniels, Bob Good et Greg Rush font des déclarations.
Il est convenu, - Que le mémoire présenté par la nation Gitanyow et ses annexes soient annexés en entier aux témoignages de ce jour et dans la forme dans laquelle les documents ont été présentés.
Peter Grant, avocat de la nation Gitanyow, fait une déclaration et, avec Glen Williams, répond aux questions.
À 14 h 30, la séance est suspendue.
À 14 h 33, la séance reprend.
Jim Davidson, ancien maire de Smithers, fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher