;

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le mercredi 8 décembre 1999

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Charles L. Caccia, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Walt Lastewka.

Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.

Témoins : Du gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard : Bill Drost, sous-ministre, ministère de la Technologie et de l'Environnement; Clair Murphy, directeur, Ressources hydrologiques, ministère de la Technologie et de l'Environnement. À titre personnel : Ken Rubin, chercheur sur des questions d'intérêt public et expert en matière d'accès à l'information.

Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la gestion et l'utilisation des produits de lutte antiparasitaire au Canada, y compris une évaluation de la performance de l'Agence de réglementation de lutte antiparasitaire en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement et de la santé humaine (voir le procès-verbal du mardi 26 octobre 1999, séance n^o 1).

Bill Drost et Clair Murphy font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 06, Ken Rubin fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 47, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Stephen Knowles