FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 40
Le jeudi 2 mars 2000
Le Comité permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Yvan Bernier, John Cummins, Wayne Easter, Bill Gilmour, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, Bill Matthews, Lawrence O'Brien, Marcel Proulx, Carmen Provenzano, Lou Sekora, Paul Steckle.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Le président présente le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :
Il est convenu, - Que l'attaché de recherche rédige un aperçu des discussions qui ont eu lieu à Washington et en Colombie-Britannique pendant le voyage du Comité en Colombie-Britannique et sur la côte ouest.
Il est convenu, - Que deux groupes autochtones de la côte ouest soient invités à comparaître concernant la Stratégie de pêche autochtone;
Il est convenu, - Que le ministre soit invité à comparaître le 11 avril pour discuter des négociations en cours concernant la décision Marshall;
Il est convenu, - Que le ministre soit invité à comparaître le 12 avril 2000 au sujet du Budget des dépenses principal pour l'exercice financier 2000-2001;
Il est convenu, - Que MM. Mackenzie et Theriault comparaissent avant la fin de mars pour discuter des négociations en cours au sujet de la décision Marshall;
Il est convenu, - Que le Comité tienne des audiences et se rende aux endroits suivants :
St.-Andrews-by-the-Sea, N.-B.
Maine (endroit à déterminer)
Baddeck, N.-É.
Péninsule Burin, Terre-Neuve (endroits à déterminer)
Nain, Labrador
Cartwright, Labrador
Charlottetown, I.-P.-É. (endroit à déterminer)
Île Cap-de-Sable, N.-É.
Il est convenu, - Que le Comité demande un ordre de renvoi pour voyager du 29 mars au 7 avril afin de poursuivre son étude approfondie de l'aquaculture, l'examen de la Loi sur les océans et son étude de la Stratégie de pêche autochtone, dans les Maritimes, le Maine, Terre-neuve, l'Île du Prince-Édouard et le Labrador.
Il est convenu, - Que le ministre soit invité à comparaître au sujet de la décision Marshall;
Il est convenu, - Que le Commissaire au développement de l'aquaculture soit invité à comparaître.
John Duncan propose, - Que le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée par le vote inscrit suivant :
POUR
Assadourian, Sarkis
Duncan, John
Gilmour, Bill
Karetak-Lindell, Nancy
Matthews, Bill
O'Brien, Lawrence
Proulx, Marcel
Provenzano, Carmen
Sekora, Lou
Steckle, Paul
CONTRE
Bernier, Yvan
Lou Sekora propose, - Que le Comité demande un ordre de renvoi pour voyager du 29 mars au 7 avril afin de poursuivre son étude approfondie de l'aquaculture, l'examen de la Loi sur les océans et son étude de la Stratégie de pêche autochtone, dans les Maritimes, le Maine, Terre-neuve, l'Île du Prince-Édouard et le Labrador, et que le président dépose cette demande en tant que Troisième rapport du Comité.
Le débat se poursuit.
L'absence de quorum étant porté à l'attention de la présidence, la séance est levée.
À 10 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
William Farrell