FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 56
Le mardi 26 septembre 2000
Le Comité permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui à 9 h 04, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents: Sarkis Assadourian, Yvan Bernier, John Cummins, John Duncan, Wayne Easter, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, Marcel Proulx, Lou Sekora, Paul Steckle, Peter Stoffer.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins: De Ministère des pêches et océans: Jack Stagg, sous-ministre délégué; David Bevan, directeur général, Gestion des ressources; Michel Alexander, directeur général intérimaire, Politique et gouvernance autochtones; Howard Powles, directeur, Recherche sur les pêches, Direction générale des Sciences halieutiques et océaniques.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, séance d'information concernant les répercussions de la décision de la Cour suprême rendue le 17 septembre 1999 concernant la gestion des pêches dans la région Atlantique.
Jack Stagg fait une déclaration.
Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu,-- Que le Comité demande un ordre de renvoi à la Chambre des communes pour se rendre aux îles Féroé, en Norvège et en Écosse, entre le 25 novembre et le 7 décembre 2000, afin de poursuivre son étude de l'aquaculture et que ledit comité soit composé de deux membres de l'Alliance, 1 membre du Bloc québécois, 1 membre du NPD, 1 membre du Parti conservateur et 5 membres du Parti libéral, et que le personnel nécessaire accompagne le Comité.
Sur motion de Paul Steckle, il est convenu,-- Que le président soit autorisé à approuver le budget de déplacement aux îles Féroé, en Norvège et en Écosse et qu'il présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.
Les témoins répondent aux questions.
Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu,-- Que le président soit autorisé à approuver un budget supplémentaire pour le voyage sur la côte est et qu'il le soumette au même Sous-comité du budget.
À 11 h 14, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
William Farrell