PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le jeudi 2 mars 2000
Le Comité permanent des Comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 36, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John Williams, président.
Membres du Comité présents : Hec Clouthier, Mac Harb, Steve Mahoney, Philip Mayfield, John Richardson, Benoît Sauvageau, Judy Sgro et John Williams.
Autre députée présente : Judy Wasylycia-Leis.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean Dupuis et Brian O'Neal, attachés de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : L. Denis Desautels, vérificateur général du Canada; Maria Barrados, vérificatrice générale adjointe; Ronnie Campbell, directeur principal, Opérations de vérification. De Santé Canada : Robert S. Lafleur, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des services de gestion; Dr Joe Losos, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de la santé; Dr. Michael Shannon, directeur général, Laboratoire de lutte contre la maladie. De l'Agence canadienne d'inspection des aliments : Ron Doering, président; Dr Brian Evans, directeur exécutif, Direction des produits animaux; Robert Carberry, directeur, Division de la production et de la protection des végétaux.
Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 14 (La surveillance de la santé nationale : les maladies et les blessures) et le chapitre 15 (La gestion d'une épidémie de toxi-infection alimentaire) du rapport du vérificateur général du Canada de septembre 1999.
Denis Desautels, Robert Lafleur et Ron Doering font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
Conformément à un ordre adopté le mercredi 27 octobre 1999, le président autorise que le document intitulé Laboratoire de lutte contre la maladie, Réseaux de Surveillance, présenté au Comité par la Direction générale de la protection de la santé, soit déposé auprès du greffier en tant que pièce justificative (Pièce " PACC-A ").
À 17 h 14, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Bernard G. Fournier