SAQU Réunion de comité

SUB-COMMITTEE on Aquaculture and Océans Act of the Standing Committee on Fisheries and Oceans

SOUS-COMITÉ de l'aquaculture et de la Loi sur les océans du Comité permanent des Pêches et Océans

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le jeudi 4 novembre 1999

• 1127

[Traduction]

Le président (M. Carmen Provenzano (Sault Ste. Marie, Lib.)): La séance est ouverte. J'imagine que tous les participants sont ici.

La présente réunion vise à discuter de nos travaux futurs. Essentiellement, il s'agit de préciser deux choses, notre étude de la Loi sur les océans et un projet d'étude de l'aquaculture.

Je tiens à dire que je suis désolé que nous ayons organisé la séance à une heure qui ne convient pas à John Cummins. Comme nous le savons tous, il avait signalé son intention d'assister à la première séance. Nous savions qu'il pourrait arriver que la réunion se tienne sans lui, mais je connais l'opinion de John et je sais qu'il aurait préféré être ici. À ce stade-ci, je ne sais pas ce que nous pouvons faire, sinon lui transmettre le message que nous comptons sur sa participation au processus. Nous sommes impatients de collaborer avec lui.

Permettez-moi de faire une brève déclaration. À mon avis, l'aquaculture est, au Canada, l'un des rares secteurs industriels en croissance qui n'entre pas dans le domaine de la haute technologie, c'est-à-dire de l'information, de l'économie fondée sur le savoir. Nous ne pouvons manger de l'information et nous ne pouvons bâtir des immeubles avec de l'information. Or, cette technologie offre de multiples débouchés. Mais ce qui est a- typique, en l'occurrence, c'est que nous sommes en présence d'une industrie qui, bien qu'il s'y développe une nouvelle technologie, est ancrée dans le concret et pourrait revêtir une importance considérable pour l'économie canadienne.

Notre attaché de recherche a rédigé un document intitulé «Projet d'étude de l'aquaculture».

Yvan, vous êtes censé avoir une version traduite du document en main. Est-ce la cas? Très bien.

Je ne sais pas si vous avez tous eu l'occasion d'en prendre connaissance, mais je pense que c'est un excellent document de travail. On y trouve un plan préliminaire que le comité pourrait suivre dans son étude de l'aquaculture.

• 1130

Premièrement, on y précise les compétences en cause et on énonce cinq domaines d'intérêt dans lesquels le comité pourrait intervenir. Je vous renvoie à la page 4, où Alan dresse la liste de cinq domaines d'étude possible: les questions de compétences et le cadre réglementaire; l'efficacité et le rendement des services gouvernementaux; la R-D; l'impact du recouvrement des coûts sur l'industrie; et les interactions avec d'autres utilisateurs des ressources. Je pense que le moment est bien choisi pour introduire cet élément.

Je vais simplement ouvrir la discussion. Avons-nous tous lu le document? Vous venez de le recevoir à l'instant. D'accord. Avec votre permission, nous discuterons en termes généraux des éléments que nous aimerions voir figurer dans l'étude et nous nous rencontrerons de nouveau pour prendre certaines décisions.

À mon sens, ces cinq domaines sont des champs d'intérêt légitimes pour le comité. En marge de cette étude, il ne faut pas oublier que nous devons également fournir les grandes lignes de notre étude de la Loi sur les océans. En effet, nous devons présenter un rapport sur la Loi sur les océans d'ici la fin de juin prochain. Nous pourrions mener en parallèle certaines études lors de nos déplacement liés à l'examen de ces cinq domaines.

Je vous donne un exemple. Dans le cadre de notre étude des élevages de saumon, nous serons peut-être appelés à nous rendre en Colombie-Britannique ou au Nouveau-Brunswick. Ou encore à l'Île-du- Prince-Édouard pour ce qui est des crustacés. Sur place, nous pourrions organiser des audiences parallèles qui nous permettraient d'avancer dans notre travail sur la Loi sur les océans. Nous pourrions examiner cette perspective.

D'autres questions exigeront des déplacements à l'étranger, le cas échéant. Le document renferme des arguments justifiant des voyages dans des pays comme le Japon, l'Australie et la Nouvelle- Zélande, qui nous offrent la possibilité d'étudier certains aspects de l'industrie aquicole. La Norvège, le Chili et le Royaume-Uni sont des chefs de file mondiaux dans le domaine de l'aquaculture. L'élevage du saumon se fait à grande échelle dans ces pays... leur production est énorme par rapport à celle du Canada.

Je suis sûr que les membres du comité auront également leurs propres arguments. Tout d'abord, il nous faut décider si nous allons voyager car je crois qu'il y avait une certaine opposition à tout déplacement à l'étranger. Si nous décidons de voyager, où allons-nous aller? Quels arguments apporterons-nous pour justifier les dépenses liées aux voyages? Qu'allons-nous apprendre?

Je ne pense pas que nous ayons le temps aujourd'hui de nous livrer à la réflexion en profondeur nécessaire pour faire des recommandations à cet égard, et c'est pourquoi j'estime que John Cummins aura amplement le temps de nous faire part de son opinion.

Voici ce que je propose. Personnellement, je pense que nous avons en main un plan valable. Si, après examen, vous convenez que ce sont là les grandes lignes d'un bon plan, vous pouvez ultérieurement préciser de quelle façon vous souhaiteriez qu'il soit modifié ou proposer une solution de rechange. Si vous souhaitez procéder de façon différente ou façonner différemment le travail du comité, nous étudierons cette possibilité. Pour ma part, je pense que nous avons en main un document valable.

• 1135

Cela dit, la discussion est maintenant ouverte. Nous pourrions peut-être commencer par vous, Bill.

M. Bill Gilmour (Nanaimo—Alberni, Réf.): Vous savez peut-être que le gouvernement de la Colombie-Britannique a effectué une évaluation environnementale exhaustive de l'industrie de la Colombie-Britannique il y a deux ans, assortie d'un certain nombre de recommandations. Je pense que cette étude a été très bien faite. Le ministre nous a dit que l'aquaculture prenait de l'expansion, et je pense que c'est dans cette direction que nous devons orienter notre étude.

Une chose m'inquiète. Je ne voudrais pas que nous réinventions la roue, que nous refassions ce qui a peut-être déjà été fait, dans certains cas.

Pour ce qui est des voyages, je pense que les préoccupations de l'ancien comité n'ont plus cours. Nous avons pris un nouveau bord, si je puis dire.

Le président: Je suis heureux d'entendre cela.

M. Bill Gilmour: Pour ma part, j'aimerais voir ce qui se fait dans d'autres pays. Je pense que ce secteur connaît une expansion considérable.

Il y a 84 établissements d'élevage en Colombie-Britannique, dont 26 dans ma circonscription. Celle-ci abrite donc le tiers du secteur de l'aquaculture. À mon avis, les occasions d'expansion sont multiples, mais il faut bien faire les choses.

Compte tenu de tous ces facteurs, je pense qu'il existe des débouchés intéressants. La question que je me pose est la suivante: étant donné qu'un certain nombre de ces questions ont déjà été abordées, quelle ampleur voulons-nous donner à cette étude? J'aimerais beaucoup que nous nous penchions sur l'expansion et l'avenir du secteur au lieu de revenir sur un certain nombre de préoccupations qui ont déjà retenu l'attention d'autres instances.

Le président: Bill, tout ce que je peux vous dire, c'est que le comité examinerait ces questions dans une perspective pancanadienne. Certaines provinces ont peut-être exploré certains dossiers, et nous pouvons apprendre de leurs efforts...

M. Bill Gilmour: C'est juste.

Le président: ...mais notre étude sera pancanadienne.

Yvan.

[Français]

M. Yvan Bernier (Bonaventure—Gaspé—Îles-de-la-Madeleine—Pabok, BQ): Nous avons beaucoup de pain sur la planche avec nos deux objectifs. Nous devons jeter un regard sur l'aquaculture dans le cadre de la révision de la Loi sur les océans. Je n'ai pas eu le temps de me plonger dans la Loi sur les océans pour voir où l'aquaculture s'y intégrerait, mais je sais que nous avons beaucoup de pain sur la planche.

Dans un premier temps, peut-être qu'Alan pourra nous aider. L'article 52 de la Loi sur les océans stipule qu'on doit faire une révision de cette loi au bout de trois ans. Cette révision se fera donc à partir du 16 décembre de cette année et on devra déposer un rapport d'ici le 16 décembre de l'an 2000. C'est bien cela?

[Traduction]

M. Alan Nixon (attaché de recherche du comité): C'est exact.

[Français]

M. Yvan Bernier: D'accord.

Il y a toujours un danger lorsqu'on commence un travail en sous-comité et qu'on change de saison. J'aimerais qu'une révision de la Loi sur les océans soit amorcée et que tous les points de cette révision soient bien identifiés. Ainsi, si nous n'étions pas prêts à déposer notre rapport au mois de juin 2000, une bonne partie du travail pourrait être complétée. Je voudrais que nous élaborions un calendrier en conséquence. Quand nous revenons à chaque automne, je crains toujours qu'il y ait des changements de joueurs au comité. Il ne faudrait pas que nous soyons obligés de reprendre les discussions s'il y a des députés qui changent de comité. C'est la première crainte que je souhaitais exprimer.

Deuxièmement, quant à la possibilité de voyager pour explorer la situation, notamment au niveau de l'aquaculture, je serais prêt à appuyer cette proposition et, le cas échéant, à informer mon leader des fonds disponibles ainsi que du moment et de l'endroit du voyage. Comme une image vaut mille mots, il serait intéressant qu'on puisse aller voir ce qui se fait ailleurs. Bien sûr, nous devons bien nous préparer avant d'aller ailleurs. On nous indique dans le premier document de recherche fourni par Alan que certains pays sont nettement plus avancés que nous en matière d'aquaculture. Il faudrait lire un peu sur ces pays pour voir quel cadre réglementaire entoure cela, de façon à avoir des questions bien préparées et des choses bien précises à aller voir lorsqu'on fera ces voyages.

• 1140

Cela pourrait être intéressant. Ce serait en quelque sorte une forme de récompense que d'aller voir de nos yeux les choses qu'on aura déjà notées. Ayant déjà fait des visites industrielles dans d'autres pays, je sais que si on ne se prépare à l'avance, on n'a pas assez d'yeux et pas assez de temps pour voir tout ce qu'on veut voir. On va devoir choisir certaines choses à l'avance. Je suis donc intéressé à travailler à cela.

J'ai une dernière petite question pour le moment: comment notre sous-comité va-t-il travailler? Si on a le même recherchiste, il sera difficile de le séparer en deux si le Comité permanent des pêches travaille en même temps que nous. Par exemple, on vient de tenir des audiences sur les pêches autochtones. Pendant qu'Alan travaille avec nous à l'élaboration de notre sous-comité, il ne peut pas colliger ses notes et préparer l'autre rapport. Nous devons donc voir comment nous entendons travailler. Moi aussi, je vais avoir de la misère à me fractionner. Je voudrais avoir l'assurance du président que nous ne siégerons jamais en même temps que le comité permanent.

Si le comité siège deux jours et que nous décidons de siéger une journée de plus, nous allons probablement travailler beaucoup plus que les autres membres du comité. Cela exigerait beaucoup de temps, mais je suis prêt à relever ce défi pour le moment.

[Traduction]

Le président: Des précisions s'imposent au sujet des deux questions que vous mentionnez. Premièrement, au sujet du rapport entre l'industrie de l'aquaculture et la Loi sur les océans, le seul rapport serait... D'après ce que je comprends, dans nos déplacements au Canada, qui engloberaient sans doute l'Île-du- Prince-Édouard, le Nouveau-Brunswick, la Colombie-Britannique et peut-être une autre province des Maritimes, selon ce que nous déciderons, nous examinerons l'aspect valeur ajoutée. Supposons que nous nous rendions quelque part pour étudier certaines questions relatives à l'aquaculture, nous pourrions en même temps organiser des audiences sur des questions relatives à la Loi sur les océans, de façon à ne pas être obligés de faire un deuxième voyage. C'est le seul rapport.

Autre chose: notre sous-comité n'est pas le comité qui effectuera l'étude sur l'aquaculture. Le mandat du sous-comité, sa mission, consiste uniquement à fournir au comité plénier les grandes lignes d'une étude de l'aquaculture. Certaines de vos préoccupations liées à la nécessité de se diviser en deux ne sont pas vraiment justifiées car le comité plénier établira d'abord un programme et un échéancier relativement à la Loi sur les océans. Le comité plénier fera la même chose pour l'étude de l'aquaculture. C'est simplement que lorsque nous irons quelque part, nous pouvons en avoir plus pour notre argent si nous tirons parti des occasions qui se présentent. Voilà le rapport.

Yvan, est-ce que vous aviez compris?

[Français]

M. Yvan Bernier: C'est un peu plus clair, mais que se passera-t-il lorsque nous devrons travailler à la fois à la Loi sur les océans et à l'aquaculture? Est-ce que ces deux choses coïncideront avec nos déplacements de la fin novembre dans le cadre des pêches autochtones? Non, nous n'aurons pas assez de temps. Il n'y a que 24 heures dans une journée.

[Traduction]

Le président: Non, non. Exactement. Et le greffier a tout à fait raison de signaler que la stratégie de pêche autochtone est également un sujet sur lequel nous pourrions entendre des témoins si nous sommes en Colombie-Britannique. Si nous utilisons notre temps judicieusement en voyage, cela confère plus de poids à nos arguments justifiant ces dépenses.

Peter.

M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): Premièrement, je tiens à remercier Alan de son rapport, qui est très bien fait.

• 1145

Pour ce qui est de la Loi sur les océans, il va de soit que c'est une bonne idée de se rendre à Halifax pour visiter le siège de l'OPANO, qui se trouve à Dartmouth. De plus, il y a dans la région des installations d'aquaculture. On peut donc faire d'une pierre deux coups, et c'est tout à fait opportun pour réaliser des économies.

Bill a tout à fait raison. La Colombie-Britannique vient de rendre public son nouveau plan d'aquaculture, et je pense qu'il est très approfondi. Le seul problème, c'est que les autorités confèrent des droits acquis aux exploitants de parcs en filet ayant des installations existantes, des droits acquis pour le demeurer, sans leur imposer de date précise pour s'en défaire ou les fermer. À mon sens, c'est une lacune du plan, et c'est ce qui a suscité une grande indignation chez les environnementalistes, qui souhaitent protéger le saumon sauvage.

Pour ce qui est des déplacements, deux pays différents ont adopté une démarche différente face à l'aquaculture. Le premier est la Norvège, qui utilise des installations d'aquaculture terrestres, et l'autre est le Chili, où l'on pêche énormément de krill en guise de nourriture pour les établissements d'aquaculture. Nous avons interdit cette pratique depuis un an déjà ici. La pêche au krill représente une source d'aliments à prix modique pour les installations d'aquaculture, et c'est un problème énorme pour la chaîne alimentaire dans les océans à l'heure actuelle.

C'est un aspect sur lequel, après étude, nous devrions faire des recommandations. À l'époque, le ministre avait dit que la pêche au krill serait interrompu pendant un an et qu'il réviserait tous les ans le dossier de la pêche commerciale au krill. C'est un volet sur lequel il faudra nous pencher très sérieusement.

Je trouve tout cela très stimulant. C'est un excellent défi et je suis impatient de commencer à travailler au comité.

Le président: Je vous remercie de vos commentaires. À ce stade-ci, il ne sert à rien d'avoir une très longue discussion ce matin car nous ne sommes pas en mesure de prendre une décision quant aux prochaines étapes.

À mon avis, il serait bon de revenir le 17 novembre à 15 h 30, à moins que cela cause un problème à l'un de nos membres. C'est un mercredi après-midi. Nous ne devrions pas assumer le fardeau des comités. Notre prochaine étape consiste à arriver à la prochaine réunion prêts à finaliser ce plan provisoire.

M. Bill Gilmour: À la fois pour la Loi sur les océans et...?

Le président: Au sujet de la Loi sur les Océans, je pense que c'est possible, selon ce que vous voulez faire. Le comité lui-même devra décider de son programme et de son échéancier à cet égard. Essentiellement, nous allons simplement intégrer cela à nos déplacements. Si vous avez d'autres suggestions, n'hésitez pas.

Notre prochaine étape, c'est cette séance. Finalisons cela si nous le pouvons. Si vous avez une opinion différente quant à la prochaine étape, veuillez m'en faire part maintenant.

Nous allons commencer par Peter, cette fois.

M. Peter Stoffer: Il existe un autre sujet de préoccupation concernant la Loi sur les océans, soit la rapide poussée de l'exploration pétrolière et gazière sur nos côtes, en particulier sur la côte Est, mais cela ne saurait tarder sur la côte Ouest également. De quelle façon la Loi sur les océans s'applique-t-elle à ce secteur en pleine effervescence? Bien entendu, la bataille entre le secteur pétrolier et gazier et le secteur des pêches... Il y a en ce moment, nous le savons tous, une bataille qui fait rage autour du banc de George. On veut installer des plates-formes de forage dans le golfe du Saint-Laurent, au grand dam des pêcheurs qui ne veulent rien savoir. La Loi sur les océans s'applique-t- elle? Dans l'affirmative, pouvons-nous l'améliorer? Pouvons-nous proposer des recommandations ou des amendements afin d'aider le secteur pétrolier et gazier et le secteur des pêches à vivre côte- à-côte en harmonie, si tant est que cela est possible?

Le président: Si vous voulez que nous abordions ce sujet, nous devrions tous examiner le plan provisoire et si nous avons des suggestions quant aux témoins à convoquer, plus tôt le comité plénier en sera informé, mieux cela vaudra. Chose certaine, en tant que ce comité, nous sommes tout à fait disposés à accueillir une liste de témoins potentiels, si vous estimez pouvoir entrer dans ce genre de détail maintenant.

M. Bill Gilmour: En ce qui a trait à la Loi sur les océans, il y a un océan que nous avons tendance à oublier, l'Arctique. Sa fragilité est de plus en plus apparente compte tenu du mouvement des courants atmosphériques. Nous avons pu voir à la télévision de brefs reportages sur le déversement de déchets nucléaires dans l'Arctique par les Ruses, déchets qui se retrouvent au Canada. Il faut s'assurer de ne pas oublier l'Arctique.

• 1150

Le président: Êtes-vous volontaire pour y passer un certain temps?

Une voix: Nous pourrions célébrer le nouveau millénaire à Resolute.

Le président: Je pense que nous avons un consensus pour régler cela à notre prochaine séance, le 17 novembre. Faisons tout notre possible pour finaliser cela.

[Français]

Ça va, Yvan?

M. Yvan Bernier: Pour la réunion du 17, le débroussaillage a été fait par Alan. Vous dites qu'un plan devrait être prêt. Aurons-nous d'autres documents pour nous aider lors de cette réunion? Pourrons-nous réagir à des documents le 17 ou si nous reprendrons la discussion à nous quatre pendant deux heures? Je ne suis pas sûr de très bien comprendre notre façon de travailler. Sommes-nous là juste pour dire quels groupes nous rencontrerons lors de nos futurs voyages? Je pensais que nous prendrions un peu plus de temps, selon les points qui sont sortis.

Prenons simplement les trois objectif de la Loi sur les océans. J'aime la façon dont Alan nous décrit les points qui ont été les plus problématiques: les craintes des pêcheurs par rapport à la privatisation de la ressource et aux nouveaux droits, les droits de pêche qui étaient perçus ou les droits pour les services offerts, et les craintes exprimées par la Marine marchande. J'aimerais qu'on puisse examiner les différents articles de la loi et passer en revue les commentaires généraux de ces groupes. Nous pourrions nous dire que des problèmes ont été identifiés à tel ou tel endroit. Maintenant que la loi est en vigueur depuis trois ans, pouvons-nous nous permettre de réinviter les différents témoins qui étaient venus nous voir et leur demander comment ils ont vécu la loi? Pensons, par exemple, aux nouveaux droits qui sont perçus dans le domaine du transport commercial. Des études avaient été commandées avant qu'il y ait imposition d'autres droits. Est-ce que ces études ont été publiées? On pourrait poser beaucoup de questions comme celles-là.

[Traduction]

Le président: Il faudrait y réfléchir, mais je me demande si à ce stade-ci, il serait utile de demander qu'on nous prépare un document d'information, une analyse en profondeur des questions que nous aborderons. Je ne sais pas si ce serait utile, mais peut-être qu'Alan pourrait nous éclairer.

M. Alan Nixon: Je pense que ce serait pratique; cela pourrait certainement se faire. Lors de la législature précédente, j'étais le recherchiste du comité lorsque ce dernier a étudié la Loi sur les océans. J'ai encore tous les dossiers. Je sais qui étaient les témoins originaux, et il y en avait un nombre considérable. M. Bernier le sait car il était là aussi et il a participé à ces audiences. Nous avions une très longue liste de témoins. À ce moment-là, le comité n'a pas voyagé. Tous les témoins ont été entendus à Ottawa.

Il serait certainement possible de rédiger un document d'information énonçant les préoccupations des témoins à ce moment- là. Dans la brève note que j'ai préparée, j'ai relevé ce que je pensais être les questions les plus litigieuses à l'époque. Chose certaine, une vaste gamme d'autres questions ont été soulevées.

Le seul problème, c'est que le comité travaillera d'arrache- pied d'ici les quelques prochaines semaines. Nous avons la semaine prochaine et ensuite, je pense que nous voyageons pendant une semaine; non, je me trompe. Nous sommes ici la semaine du 15 novembre, qui sera consacrée à des audiences. Nous voyagerons la semaine suivante. Immédiatement après, il y aura sans doute d'autres audiences et ensuite, nous nous attacherons à la rédaction d'un rapport sur les répercussions de la décision Marshall et sur les solutions possibles.

Pour l'heure, cela laisse très peu de temps pour préparer des documents à court terme. En outre, le comité devra sans doute tenir une séance pour faire face à la crise du saumon sockeye dont les témoins nous ont parlé aujourd'hui.

• 1155

S'il s'agissait de préparer pour le sous-comité une documentation qu'il examinerait peut-être pendant les vacances de Noël, à ce moment-là je pourrais m'en occuper après la décision Marshall, ce qui aurait plus de sens pour moi du point de vue temps. Pour ce qui est des ressources de la Bibliothèque, la plupart de mes collègues sont déjà très occupés, je le crains. Il n'y a pas tellement d'autres personnes qui pourraient faire cela à ma place, j'en ai peur.

Le président: Je vais vous dire une chose, Yvan. Si nous pouvions nous entendre sur l'itinéraire du voyage et sur les grandes questions que nous examinerons, je pense que nous pourrions faire ce qu'il faut pour présenter la demande de voyage. Si je ne m'abuse, il faut que tout cela soit fin prêt d'ici la fin de novembre.

Pour ce qui est de l'information plus approfondie que vous souhaitez, j'estime que ce serait très pertinent de l'avoir. Mais ma question est la suivante: en avons-nous besoin avant d'établir l'itinéraire et de décider, de façon générale, des questions que nous examinerons pour que tout cela entre dans le collimateur? Si nous ne faisons pas cela d'ici la fin novembre, toute cette discussion sera théorique.

Alan aura deux mois par la suite pour effectuer les études que vous souhaitez car il va de soi qu'elles sont pertinentes, Yvan.

M. Yvan Bernier: Peter a parfois de bonnes suggestions. Nous verrons ce qui va se passer le 17 novembre.

Le président: Merci. La séance est levée.