Passer au contenu
;

SAQU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 2

Le mardi 16 novembre 1999

Le Sous-comité de l'aquaculture et de la Loi sur les océans du Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 04, dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Carmen Provenzano, président.

Membres du Sous-comité présents : Yvan Bernier, Bill Gilmour, Carmen Provenzano.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon.

Par consentement unanime, il est convenu, - Que le Sous-comité recommande que le Comité permanent des pêches et des océans entreprenne une étude approfondie de l'aquaculture des poissons à nageoires.

À 11 h 45, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité

William Farrell