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SPAC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 1

Le mardi 2 novembre 1999

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à huis clos à 15 h 30, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de John Richardson, vice-président.

Membres du Sous-comité présents : Steve Mahoney, Beth Phinney, John Richardson, Benoît Sauvageau.

Membre substitut présent : Paul Forseth pour John Williams.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jean Dupuis et Brian O'Neal, attachés de recherche.

Le Comité commence à discuter de ses futurs travaux.

Il est convenu, - Que le Comité tienne des séances sur les question suivantes pendant le mois de novembre :

  • Chapitre 6 et chapitre 10 du rapport d'avril 1999 du vérificateur général du Canada,
  • Comptes publics du Canada, 1998-1999,
  • Rapport sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada, pour la période se terminant le 31 mars 1999,
  • Rapport d'avril 1999 du vérificateur général du Canada, Autres observations de vérification, pp. 23 – 26 (Défense nationale et Santé Canada : Non-respect des conditions et surveillance inadéquate de l'utilisation avant homologation d'un médicament antipaludique [méfloquine]),
  • Chapitre 1 (Service correctionnel Canada - (La réinsertion sociale des délinquants) du rapport d'avril 1999 du vérificateur général du Canada.

À 16 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-comité

Jacques Lahaie