TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 33
Le mardi 30 novembre 1999
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos à 15 h 30, dans la salle 705 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Stan Keyes, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Murray Calder, Bill Casey, Bev Desjarlais, Stan Dromisky, Joe Fontana, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Dale Johnston, Stan Keyes, Val Meredith, Lou Sekora.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
Il est convenu, -- Que, conformément à l'alinéa 108(1)a) du Règlement, le Comité autorise l'impression des opinions dissidentes des partis d'opposition en annexe au rapport, immédiatement après la signature du président, que les opinions dissidentes des partis d'opposition ne dépassent pas trois pages et qu'elles soient transmises à la greffière du Comité par courrier électronique, dans les deux langues officielles, le ou avant le lundi 6 décembre 1999, à 18 h.
À 19 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges