AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 43
Le mardi 12 mars 2002
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 04 (séance télévisée), dans
la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin,
président.
Membres du Comité
présents :
Larry Bagnell, Gérard Binet, Raymond Bonin, John Finlay, John Godfrey, Nancy
Karetak-Lindell, Richard Marceau, Pat Martin, Maurice Vellacott.
Membre substitut
présent :
Deborah Grey pour Gerald Keddy.
Aussi présents : De la Bibliothèque du
Parlement : Jean-Luc Bourdages, Mary Hurley et Carol Hilling, attachés
de recherche.
Témoins : De « Public History
Inc. »: John Leslie, consultant en recherche.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend un examen de la Loi sur les Indiens
(voir le procès-verbal du 19 février 2002).
À 11 h 04, la
séance est suspendue.
À 11 h 07, la
séance reprend.
John Leslie fait une
déclaration et répond aux questions.
À 12 h 28, la séance
est suspendue.
À 12 h 31, le
Comité déclare le huis clos pour examiner les futurs travaux du Comité.
À 12 h 41, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth B. Kingston