;

AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le mardi 19 mars 2002

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 04 (enregistrement vidéo), dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Jean-Guy Carignan, Reed Elley, John Finlay, John Godfrey, Richard Marceau, Pat Martin, Guy St-Julien, Maurice Vellacott.

Membre substitut présent : Deborah Grey pour Gerald Keddy.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, Mary Hurley et Carole Hilling, attachés de recherche.

Témoins : Du Congrès des peuples autochtones : Dwight A. Dorey, chef national; Wendy Cornet, coordonnatrice, Initiative de gouvernance.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une vue d'ensemble de la Loi des Indiens (voir le procès-verbal du 19 février 2002.)

Dwight A. Dorey fait une déclaration et, avec Wendy Cornet, répond aux questions.

À 12 h 35, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston