AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 38
Le mardi 11 décembre 2001
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 05 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles Hubbard, président.
Membres du Comité présents : David Anderson, Rick Borotsik, Murray Calder, Claude Duplain, Mark Eyking, Marcel Gagnon, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Bob Speller, Rose-Marie Ur.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, attaché de recherche; Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins : De Fleurs Canada inc.: Dr Garry Watson, directeur exécutif, Fleurs Canada; Dr Irwin Smith, directeur exécutif, « Flowers Ontario »; Ted Oorsprong, « Flowers Canada Production Council »; Chris Brown Jr., « Flowers Canada Production Council »; Martin Langbroke, vice-président, Production, Fleurs Canada inc.. De l’Association canadienne des pépiniéristes et des paysagistes : Chris D. Andrews, directeur exécutif; Vic Krahn, président du conseil d'administration; Jeff Hicks, président « National Growers »; Bruce McTavish, ancien président, planification et gérance; Henry Heuver, président, liaison avec le gouvernement. De la Fédération interdisciplinaire de l'horticulture ornementale du Québec : Jacques Côté, directeur exécutif; André Mousseau, président. Du Bureau du vérificateur général du Canada : Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable; John Reed, directeur principal, Bureau de la Commissaire à l'environnement et au développement durable; Peter Morrison, directeur, Bureau de la Commissaire à l'environnement et au développement durable. De Agriculture et agroalimentaire Canada : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques; Simon Kennedy, directeur général, Direction de la planification et de l'intégration des politiques, Direction générale des politiques stratégiques; Frank Brunetta, directeur général intérimaire, Direction générale de l'examen de programmes.
Conformément à l'article 108(2), séance d'information
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, étude du chapitre 1 (Le bassin des Grands Lacs et du Saint-Laurent) du rapport du Commissaire à l'environnement et au développement durable
Bruce McTavish, Garry Watson, Jacques Côté et Jeff Hicks font une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 10 h 05, la séance est suspendue.
À 10 h 14, la séance reprend.
Johanne Gélinas et Yaprak Baltacioglu font une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 11 h 33, la séance est suspendue.
À 11 h 37, la séance reprend à huis clos pour examiner les travaux futurs.
Il est convenu, -- Que le Comité entreprenne l’examen de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) aussitôt que possible.
Il est convenu, -- Que l’honorable Lyle Vanclief, ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire, soit invité à comparaître avant que le Comité ne commence son étude du rôle futur du gouvernement, en février 2002, pour une séance d’information sur le plan quinquennal du Ministère.
À 12 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Suzanne Verville