FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 74
Le jeudi 22 novembre 2001
Le Comité
permanent des finances se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 10, dans la
salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua,
président.
Membres du Comité
présents: Sue
Barnes, Carolyn Bennett, Maurizio Bevilacqua, Scott Brison, Ken Epp, Albina
Guarnieri, Jason Kenney, Sophia Leung, John McCallum, Shawn Murphy, Pauline
Picard, Monte Solberg.
Membres substituts
présents: Paul Bonwick
pour Roy Cullen, Robert Bertrand pour Nick Discepola, Bob Speller pour Gary
Pillitteri.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Blayne Haggart et Marc-André Pigeon, attachés de recherche; Marion Wrobel,
analyste principal. De la direction des comités : Mike MacPherson,
greffier de comité.
Le comité considère
l’ébauche de rapport sur les consultations pré-budgétaires
Il est convenu, - Que l'ébauche de rapport soit
adoptée, tel qu’amendée, en tant que dixième rapport du Comité.
Il est convenu, - Que le titre du rapport soit :
“Assurer notre avenir"
Il est convenu, - Que le comité annexe à son rapport
des opinions dissidentes ou complémentaires des partis d'opposition à condition
que celles-ci ne dépassent pas cinq pages et qu'elles soient soumises électroniquement,
dans les deux langues officielles, au plus tard à 17 heures, le vendredi 23
novembre 2001.
Il est convenu, - Que le président, les attachés de
recherche et les greffiers soient autorisés à apporter au rapport les
changements d'ordre orthographique
et stylistique jugés nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est convenu, - Que le président présente le dixième
rapport du comité à la Chambre.
Il est convenu, - Que le comité fasse imprimer 8500 copies du rapport en
anglais et 1500 copies en français, avec une couverture spéciale.
À 13 h 30, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Marc Toupin