FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 20
Le mardi 25 septembre 2001
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 14,
dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Wayne Easter,
président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Wayne Easter,
Georges Farrah, Dominic LeBlanc, James Lunney, Bill Matthews, Jean-Yves Roy,
Guy St-Julien, Paul Steckle, Peter Stoffer, Suzanne Tremblay, Tom Wappel.
Membre substitut
présent :
Loyola Hearn pour Gerald Keddy
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Alan Nixon, attaché de recherche.
Le Comité examine les
futurs travaux du Comité.
Le président présente le
Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :
Le Sous-comité du programme et de la procédure
du Comité permanent des pêches et des océans a l'honneur de présenter son
DEUXIÈME RAPPORT
Votre
Sous-comité recommande que le Comité adopte le programme suivant :
Que le
Comité achève son rapport portant sur la Loi sur les océans le 25 septembre et
le 2 octobre 2001.
Que le
Comité entende un exposé sur l’approche du MPO aux incidents survenus sur la
Miramichi le 27 septembre 2001.
Que le
Comité entende des représentants des crevettiers de Terre-Neuve le 4 octobre
2001.
Que le
Comité entende des représentants du Groupe indépendant sur les critères d’accès
le 16 octobre 2001
Que le
Comité entende les hauts fonctionnaires du MPO au sujet de la pêche au saumon
dans la rivière Fraser le 18 octobre 2001.
Que le
Comité entende des représentants au sujet de la Révision de la politique des
pêches de l’Atlantique le 23 octobre 2001.
Que le
Comité entende les hauts fonctionnaires du MPO au sujet de l’infrastructure
maritime et son financement le 25octobre 2001.
Il est convenu, - Que le
Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.
Conformément à l'article 52
de la Loi sur les océans, le Comité entreprend l'examen du projet de rapport
sur la loi.
À 11 h 02, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin