FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 23
Le jeudi 4 octobre 2001
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 12, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Wayne Easter, Georges Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, James Lunney, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins : De Pêches et Océans : Paul Sprout, sous-ministre adjoint délégué par intérim, Gestion des pêches; Catrina Tapley, directrice, Cadre politique national et la RPPA; Michelle Doucet, directrice, Développement des programmes, Renouvellement des pêches. Du Groupe indépendant sur les critères d'accès : Arthur Kroeger, président; Martha Jackman, membre.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, séance sur la politique des pêches de l'Atlantique et les critères d'accès
Paul Sprout fait un exposé et répond aux questions.
Arthur Kroeger fait une déclaration et, avec Martha Jackman, répond aux questions.
À 11 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin