HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 49
Le mardi 4 décembre 2001
Le Comité permanent
de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 15, dans la salle 208 de
l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, président.
Membres du Comité
présents: Bonnie
Brown, André Bachand, Colleen Beaumier, Jeannot Castonguay, Brenda Chamberlain,
Stan Dromisky, James Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield, Judy Sgro, Yolande
Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.
Membres substituts
présents: Preston
Manning pour Diane Ablonczy, Pauline Picard pour Diane Bourgeois.
Membrs associés présents: Preston Manning, Pauline Picard.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement:
François-Bernard Côté, Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert,
attachés de recherche.
Le Comité reprend l’examen
d'une ébauche de rapport sur la proposition concernant la reproduction humaine
assistée (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no
13).
À 10 h 49, la séance est
suspendue.
À 11 h 12, la séance
reprend.
À 11 h 59, la séance est
suspendue.
À 12 h 38, la séance
reprend.
À 13 h 56, la séance est
suspendue.
À 15 h 27, la séance
reprend.
À 17 h 17, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk