INST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 53
Le mardi 20 novembre 2001
Le Comité
permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 44, dans la salle 536 de l'édifice Wellington,
sous la présidence de Susan Whelan, présidente.
Membres du Comité
présents :
Stéphane Bergeron, Claude Drouin, Walt Lastewka, Charlie Penson, James Rajotte,
Andy Savoy, Brent St. Denis, Chuck Strahl, Paddy Torsney, Joseph Volpe et Susan
Whelan.
Aussi présents : De la Bibliothèque du
Parlement : Dan Shaw et Lalita Acharya, attachés de recherche.
Conformément au paragraphe
108(2) du Règlement, étude des répercussions sur l'économie canadienne des
attentats terroristes du 11 septembre 2001.
Le Comité reprend l’étude
d’une ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que le
projet de rapport soit adopté à condition que les membres reçoivent un
exemplaire modifié avant le mercredi 21 novembre 2001, à 17 h, afin qu’ils
puissent signaler les changements nécessaires aux attachés de recherche.
Il est convenu, - Que la
version modifiée du rapport soit déposée à la Chambre dans les plus brefs
délais.
Il est convenu, - Que,
conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande que le
gouvernement dépose une réponse globale à son rapport.
Il est convenu, - Que la présidente
soit autorisée à apporter au rapport des corrections d'ordre typographique ou
des révisions jugées nécessaires, sans en modifier le fond.
Il est convenu, - Que
1 000 exemplaires du rapport soient imprimés en anglais et en français en
format tête-bêche.
Il est convenu, - Que le
Comité autorise l'impression d’opinions dissidentes en annexe au présent
rapport, immédiatement après la signature de la présidente.
Il est convenu, - Que toute
opinion dissidente soit donnée au greffier au plus tard le vendredi 23 novembre
2001 à 12 h
Il est convenu, - Qu’un
communiqué soit émis.
Il est convenu, - Qu’une
conférence de presse ait lieu le mardi 27 novembre 2001, à 10 h 15, à
l’amphithéâtre national de la presse.
À 17 h 40, le Comité s'ajourne
jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Normand Radford