SCAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le lundi 19 mars 2001
Le Sous-comité du calendrier parlementaire du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 19, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.
Membres du Sous-Comité présents : Stéphane Bergeron, Rick Borotsik, Marlene Catterall et Yvon Godin.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi reçu du Comité le jeudi 15 février 2001, examen du calendrier parlementaire.
Le Sous-comité discute d'une ébauche de rapport sur le calendrier parlementaire.
Avec consentement unanime, il est convenu, - Que l'ébauche de rapport soit adoptée et que le président du Sous-comité le présente au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
À 10 h 51, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier de comité
Jean-François Pagé