SCYR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 27
Le mercredi 5 juin 2002
Le
Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement
des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 38, dans la salle 536 de l'édifice Wellington,
sous la présidence de John Godfrey, président.
Membres du Sous-comité
présents :
John Godfrey, Monique Guay, Anita Neville, Larry Spencer et Alan Tonks.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du
Parlement : Lyne Casavant et Torina Simeone, attachées de recherche.
Le Comité reprend l’examen
de son ébauche de rapport sur les enfants autochtones de 0 à 6 ans.
Il est convenu, - Que
l’ébauche de rapport sur les enfants autochtones de 0 à 6 ans soit adoptée,
telle qu’elle a été modifiée, en tant que deuxième rapport du Sous-comité sur
les enfants et les jeunes à risque du Comité permanent du développement des
ressources humaines et de la condition des personnes handicapées.
Il est convenu, - Que le
président soit autorisé à apporter les changements jugés nécessaires à la forme
du rapport, sans en altérer le fond.
Il est convenu, - Que le
président soit autorisé à présenter le rapport au Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées.
Il est convenu, - Qu'un
communiqué de presse soit préparé et envoyé suivant le dépôt du Rapport en
Chambre.
À 16 h 26, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Danielle Belisle