SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le mardi 13 février 2001
Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Parrish, présidente.
Membres du Sous-comité présents : Rick Borotsik, Carolyn Parrish et Marcel Proulx.
Membres substituts présents : Madeleine Dalphond-Guiral pour Michel Guimond; Grant McNally pour Garry Breitkreuz; Lorne Nystrom pour Bill Blaikie.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Témoins : De la Chambre des communes : Clifford Lincoln, Libby Davies, Guy St-Julien, Yvon Godin, Garry Breitkreuz, Michel Guimond, John Bryden, Pat Martin, Judy Wasylycia-Leis, Paul Forseth pour Jay Hill, Jocelyne Girard-Bujold, Paul Crête et Peter Stoffer.
Conformément à l'ordre de renvoi du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, adopté le mercredi 7 février 2001, le Sous-comité procède au choix des affaires qui feront l'objet d'un vote, à partir des projets de loi et motions dont l'ordre de priorité a été établi le jeudi 8 février 2001.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 45, le Sous-comité s'ajourne jusqu'au mercredi 14 février 2001, à 15 h 30.
Le greffier du Sous-comité
Bibiane Ouellette