SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mercredi 14 février 2001
Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Parrish, président.
Membres du Sous-comité présents : Rick Borotsik, Carolyn Parrish et Marcel Proulx.
Membres substituts présents : Madeleine Dalphond-Guiral pour Michel Guimond; Grant McNally pour Garry Breitkreuz; Lorne Nystrom pour Bill Blaikie.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Témoins : De la Chambre des communes : Chuck Cadman, Leon Benoit, Bev Desjarlais, Randy White, Gurmant Grewal, Chuck Strahl, Marlene Jennings, Peter MacKay, Stéphane Bergeron, Rick Casson, Charles Caccia, Jim Pankiw, Bernard Bigras, Rick Borotsik, Bill Blaikie et Deepak Obhrai.
Conformément à l'ordre de renvoi reçu du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre et adopté le mercredi 7 février 2001, le Sous-comité procède au choix des affaires qui feront l'objet d'un vote, à partir des projets de loi et motions dont l'ordre de priorité a été établi le jeudi 8 février 2001.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 40, la séance est suspendue.
À 17 h 45, la séance reprend à huis clos.
À 18 h 15, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité
Bibiane Ouellette