SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mercredi 26 septembre
2001
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 32, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous
la présidence de Paddy Torsney, présidente.
Membres du Comité
présents :
Libby Davies, Mac Harb, Dominic LeBlanc, Réal Ménard, Stephen Owen, Paddy
Torsney et Randy White.
Membres substituts
présents : Steve
Mahoney pour Carole-Marie Allard; Bill Graham pour Derek Lee; Larry Bagnell
pour Jacques Saada; Kevin Sorenson pour Carol Skelton.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement
: Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.
Conformément à l'ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001, examen des
facteurs sous-jacents ou liés à la consommation non médicale de drogues ou de
médicaments
Le Comité spécial examine
ses futurs travaux.
Il est convenu, - Qu’un
avis écrit de 48 heures soit donné avant de saisir le Comité d’une motion de
fond, à moins que le Comité décide à l’unanimité de renoncer à cette exigence.
Cette règle ne s’applique pas aux motions d’amendement d’un article
présentées pendant l’étude d’un projet de loi.
Cet avis est déposé auprès
du Comité en remettant au greffier du Comité le texte de la motion à distribuer
dans les deux langues officielles à tous les membres du Comité. Sur
réception de cet avis, le greffier veillera à ce que la motion soit portée à
l’ordre du jour du Comité afin que celui-ci l’examine à sa prochaine séance.
Il est convenu, - Que le
personnel du Comité, de concert avec la présidente, prépare un projet de budget
et le soumette au Comité aussitôt que possible.
À 16 h 32, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe